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Résultat n°1

Les Capucins de Paris en police correctionnelle. 7 mai 1903 /

Date

1903

Cote

BIBSLE 09190 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°2

Le clergé canadien et la déclaration de 1732 / Gosselin, Auguste

Date

1901

Cote

BIBSLE 08026 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°3

Recueil d'arrêts de la Cour du Parlement de Rouen [XVIIIème siècle] / Auteurs multiples

Date

-

Cote

BIB/248 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°4

Arrêts des cours royales d'Amiens et de Rouen, et de la cour de cassation, concernant les droits d'usage dans la forêt de Conches, rendus entre la commune de Sainte Marthe et MM. Roy et Duval / Bécard.

Date

1834

Cote

568BR/1 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°5

Mémoires de Fléchier sur les grands jours tenus à Clermont en 1665-1666 / Fléchier, Esprit;Gonod, Benoît Editeur scientifique

Date

1844

Cote

BIBSLE 02684 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°6

Tribunal civil d'Evreux. Conclusions pour la congrégation des dames bénédictines de Saint-Nicolas à Verneuil contre l'administration de l'enregistrement des domaines et du timbre / Boyer de Bouillane, Paul

Date

1897

Cote

BIBSLE 09195 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°7

Rapport sur le concours ouvert par l'Académie royale du Gard sur cette question : de l'influence que l'application des circonstances atténuantes au grand criminel a exercée sur la bonne administration de la justice / Maurin

Date

1846

Cote

BIBSLE 07487 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°8

Cour royale de Rennes. Arrêt correctionnel, 12 mai 1841. Les pharmaciens de Nantes appelants, le sieur Bordeau, cafetier à Nantes prévenu /

Date

1841

Cote

BIBSLE 08610 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°9

Lettre à MM. les Pairs, à l'occasion de la condamnation de Mme Lafarge / Gallet, Bénédict;Delasiauve, Louis

Date

1841

Cote

BIBSLE 07437 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°10

Arrêts des cours royales d'Amiens et de Rouen, et de la cour de cassation, concernant les droits d'usage dans la forêt de Conches, rendus entre la commune de Sainte Marthe et MM. Roy et Duval / Bécard.

Date

1834

Cote

568BR/1 (Cote/Cotes extrêmes)