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10 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Les Capucins de Paris en police correctionnelle. 7 mai 1903 /
Cote
BIBSLE 09190 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1903
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Les Capucins de Paris en police correctionnelle. 7...
Résultat n°2

Le clergé canadien et la déclaration de 1732 / Gosselin, Auguste
Cote
BIBSLE 08026 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1901
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Le clergé canadien et la déclaration de 1732 / Gosselin,...
Résultat n°3

Recueil d'arrêts de la Cour du Parlement de Rouen [XVIIIème siècle] / Auteurs multiples
Cote
BIB/248 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date- Lieu - Type de document
Ouvrage
  • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
  • Recueil d'arrêts de la Cour du Parlement de Rouen [XVIIIème...
Résultat n°4

Arrêts des cours royales d'Amiens et de Rouen, et de la cour de cassation, concernant les droits d'usage dans la forêt de Conches, rendus entre la commune de Sainte Marthe et MM. Roy et Duval / Bécard.
Cote
568BR/1 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1834
 Lieu
SAINTE-MARTHE
 Type de document
Brochure
  • Contexte : Brochures et tirés à part de la bibliothèque historique
  • Arrêts des cours royales d'Amiens et de Rouen, et de...
Résultat n°5

Mémoires de Fléchier sur les grands jours tenus à Clermont en 1665-1666 / Fléchier, Esprit;Gonod, Benoît Editeur scientifique
Cote
BIBSLE 02684 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1844
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Mémoires de Fléchier sur les grands jours tenus à Clermont...
Résultat n°6

Tribunal civil d'Evreux. Conclusions pour la congrégation des dames bénédictines de Saint-Nicolas à Verneuil contre l'administration de l'enregistrement des domaines et du timbre / Boyer de Bouillane, Paul
Cote
BIBSLE 09195 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1897
 Lieu
27229 ; 27679
 Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Tribunal civil d'Evreux. Conclusions pour la congrégation...
Résultat n°7

Rapport sur le concours ouvert par l'Académie royale du Gard sur cette question : de l'influence que l'application des circonstances atténuantes au grand criminel a exercée sur la bonne administration de la justice / Maurin
Cote
BIBSLE 07487 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1846
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Rapport sur le concours ouvert par l'Académie royale...
Résultat n°8

Cour royale de Rennes. Arrêt correctionnel, 12 mai 1841. Les pharmaciens de Nantes appelants, le sieur Bordeau, cafetier à Nantes prévenu /
Cote
BIBSLE 08610 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1841
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Cour royale de Rennes. Arrêt correctionnel, 12 mai...
Résultat n°9

Lettre à MM. les Pairs, à l'occasion de la condamnation de Mme Lafarge / Gallet, Bénédict;Delasiauve, Louis
Cote
BIBSLE 07437 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1841
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Lettre à MM. les Pairs, à l'occasion de la condamnation...
Résultat n°10

Arrêts des cours royales d'Amiens et de Rouen, et de la cour de cassation, concernant les droits d'usage dans la forêt de Conches, rendus entre la commune de Sainte Marthe et MM. Roy et Duval / Bécard.
Cote
568BR/1 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1834
 Lieu
SAINTE-MARTHE
 Type de document
Brochure
  • Contexte : Brochures et tirés à part de la bibliothèque historique_recoté
  • Arrêts des cours royales d'Amiens et de Rouen, et de...