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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Les Capucins de Paris en police correctionnelle. 7 mai 1903 /

    Date

    1903

    Cote

    BIBSLE 09190 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Les Capucins de Paris en police correctionnelle. 7...
  2. Résultat n°2

    Le clergé canadien et la déclaration de 1732 / Gosselin, Auguste

    Date

    1901

    Cote

    BIBSLE 08026 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Le clergé canadien et la déclaration de 1732 / Gosselin,...
  3. Résultat n°3

    Recueil d'arrêts de la Cour du Parlement de Rouen [XVIIIème siècle] / Auteurs multiples

    Cote

    BIB/248 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Recueil d'arrêts de la Cour du Parlement de Rouen [XVIIIème...
  4. Résultat n°4

    Arrêts des cours royales d'Amiens et de Rouen, et de la cour de cassation, concernant les droits d'usage dans la forêt de Conches, rendus entre la commune de Sainte Marthe et MM. Roy et Duval / Bécard.

    Date

    1834

    Cote

    568BR/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Brochures et tirés à part de la bibliothèque historique
    • Arrêts des cours royales d'Amiens et de Rouen, et de...
  5. Résultat n°5

    Mémoires de Fléchier sur les grands jours tenus à Clermont en 1665-1666 / Fléchier, Esprit;Gonod, Benoît Editeur scientifique

    Date

    1844

    Cote

    BIBSLE 02684 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Mémoires de Fléchier sur les grands jours tenus à Clermont...
  6. Résultat n°6

    Tribunal civil d'Evreux. Conclusions pour la congrégation des dames bénédictines de Saint-Nicolas à Verneuil contre l'administration de l'enregistrement des domaines et du timbre / Boyer de Bouillane, Paul

    Date

    1897

    Cote

    BIBSLE 09195 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Tribunal civil d'Evreux. Conclusions pour la congrégation...
  7. Résultat n°7

    Rapport sur le concours ouvert par l'Académie royale du Gard sur cette question : de l'influence que l'application des circonstances atténuantes au grand criminel a exercée sur la bonne administration de la justice / Maurin

    Date

    1846

    Cote

    BIBSLE 07487 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Rapport sur le concours ouvert par l'Académie royale...
  8. Résultat n°8

    Cour royale de Rennes. Arrêt correctionnel, 12 mai 1841. Les pharmaciens de Nantes appelants, le sieur Bordeau, cafetier à Nantes prévenu /

    Date

    1841

    Cote

    BIBSLE 08610 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Cour royale de Rennes. Arrêt correctionnel, 12 mai...
  9. Résultat n°9

    Lettre à MM. les Pairs, à l'occasion de la condamnation de Mme Lafarge / Gallet, Bénédict;Delasiauve, Louis

    Date

    1841

    Cote

    BIBSLE 07437 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Lettre à MM. les Pairs, à l'occasion de la condamnation...
  10. Résultat n°10

    Arrêts des cours royales d'Amiens et de Rouen, et de la cour de cassation, concernant les droits d'usage dans la forêt de Conches, rendus entre la commune de Sainte Marthe et MM. Roy et Duval / Bécard.

    Date

    1834

    Cote

    568BR/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Brochures et tirés à part de la bibliothèque historique_recoté
    • Arrêts des cours royales d'Amiens et de Rouen, et de...