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Résultat n°1

Militaires amnistiés rentrés : correspondance, fiche de signalement d'un déserteur. 1820

Date

1820-1821

Cote

2R198 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°2

Remplacements frauduleux déférés devant les tribunaux : état des remplacements frauduleux recensés, extrait de jugement, dossiers des remplaçants, correspondance.

Date

1832-1848

Cote

2R193/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°3

Registre de certificat d'amnistie absolue (certificat n°1 à 292).

Date

1810

Cote

2R180 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°4

Contrôle général des fauteurs et complices des réfractaires (ou déserteurs) condamnés à l'amende : registre des indications et résultats des poursuites.

Date

An 8-1813

Cote

2R162 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°5

Réfractaires et fauteurs des réfractaires, expropriations forcées : registre des expropriations.

Date

1808

Cote

2R187 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°6

Substitutions et remplacements, affaires contentieuses déférées aux tribunaux : correspondance, fiche de signalement, procès-verbal de police, fiche de contrôle signalétique, certificat de remplacement.

Date

1853-1854

Cote

2R195 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°7

Registre d'inscription des jugements des condamnés.

Date

An 11-1810

Cote

2R176 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°8

Registre de certificat d'amnistie absolue (certificat n°293 à 375).

Date

1810

Cote

2R181 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°9

Correspondance, tableaux de contrôle général, feuilles de signalement, circulaires, états, instructions.

Date

1808-1839

Cote

2R166 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°10

Recherche : bulletins de recherches, fiches du bureau de recrutement, fiches de signalement, correspondance.

Date

1921-1940

Cote

2R207 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°11

Conseil de guerre, exercice de la justice militaire : correspondance, circulaires, extraits du bulletin officiel, instructions.

Date

1806-1932

Cote

2R158 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°12

Comptes de frais de garnisaires placés chez les parents des déserteurs : correspondance, documents comptables.

Date

1809-1810

Cote

2R178 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°13

Recrutement, registre des réfractaires amnistiés : instructions et déclarations, décret du 25 mars 1810.

Date

1810

Cote

2R188 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°14

Registre de signalement (numéros d'ordre de 578 à 1934).

Date

An 8-1855

Cote

2R160 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°15

Justice maritime, envoi de la feuille de recherche n°16 concernant les déserteurs de la marine : correspondance, circulaires, instruction, fiche de signalement.

Date

1891-1892

Cote

7R6 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°16

Déserteurs et retardataires amnistiés par l'ordonnance royale du 29 septembre 1824 : correspondance.

Date

1824

Cote

2R199 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°17

Amendes entre les conscrits : états des contributions directes payées par le conscrit réfractaire condamné et par ses parents.

Date

1806-1809

Cote

2R189 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°18

Amnistie du 25 mars 1810 : état nominatif des déserteurs, correspondance, décisions du Conseil d'administration.

Date

1810

Cote

2R179 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°19

1910

Date

-

Cote

2R203 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°20

Registre d'enregistrement des signalements.

Date

1810

Cote

2R182 (Cote/Cotes extrêmes)