51 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Militaires amnistiés rentrés : correspondance, fiche de signalement d'un déserteur. 1820
Cote
2R198 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1820-1821
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
  • PERSONNEL MILITAIRE
  • JUSTICE MILITAIRE
  • DE LA RESTAURATION A LA QUATRIEME REPUBLIQUE
  • DESERTEURS, INSOUMIS, AMNISTIE
  • Militaires amnistiés rentrés : correspondance, fiche...
Résultat n°2

Remplacements frauduleux déférés devant les tribunaux : état des remplacements frauduleux recensés, extrait de jugement, dossiers des remplaçants, correspondance.
Cote
2R193/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1832-1848
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
  • PERSONNEL MILITAIRE
  • JUSTICE MILITAIRE
  • DE LA RESTAURATION A LA QUATRIEME REPUBLIQUE
  • TRIBUNAUX MILITAIRES ET ORDINAIRES
  • Remplacements frauduleux déférés devant les tribunaux...
Résultat n°3

Registre de certificat d'amnistie absolue (certificat n°1 à 292).
Cote
2R180 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1810
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
  • PERSONNEL MILITAIRE
  • JUSTICE MILITAIRE
  • CONSULAT ET EMPIRE
  • DESERTEURS
  • Déserteurs.
  • Registre de certificat d'amnistie absolue (certificat...
Résultat n°4

Contrôle général des fauteurs et complices des réfractaires (ou déserteurs) condamnés à l'amende : registre des indications et résultats des poursuites.
Cote
2R162 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
An 8-1813
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
  • PERSONNEL MILITAIRE
  • JUSTICE MILITAIRE
  • CONSULAT ET EMPIRE
  • DESERTEURS ET REFRACTAIRES
  • Contrôle général des fauteurs et complices des réfractaires...
Résultat n°5

Réfractaires et fauteurs des réfractaires, expropriations forcées : registre des expropriations.
Cote
2R187 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1808
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
  • PERSONNEL MILITAIRE
  • JUSTICE MILITAIRE
  • CONSULAT ET EMPIRE
  • REFRACTAIRES
  • Réfractaires et fauteurs des réfractaires, expropriations...
Résultat n°6

Substitutions et remplacements, affaires contentieuses déférées aux tribunaux : correspondance, fiche de signalement, procès-verbal de police, fiche de contrôle signalétique, certificat de remplacement.
Cote
2R195 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1853-1854
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
  • PERSONNEL MILITAIRE
  • JUSTICE MILITAIRE
  • DE LA RESTAURATION A LA QUATRIEME REPUBLIQUE
  • TRIBUNAUX MILITAIRES ET ORDINAIRES
  • Substitutions et remplacements, affaires contentieuses...
Résultat n°7

Registre d'inscription des jugements des condamnés.
Cote
2R176 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
An 11-1810
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
  • PERSONNEL MILITAIRE
  • JUSTICE MILITAIRE
  • CONSULAT ET EMPIRE
  • DESERTEURS
  • Déserteurs.
  • Registre d'inscription des jugements des condamnés.
Résultat n°8

Registre de certificat d'amnistie absolue (certificat n°293 à 375).
Cote
2R181 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1810
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
  • PERSONNEL MILITAIRE
  • JUSTICE MILITAIRE
  • CONSULAT ET EMPIRE
  • DESERTEURS
  • Déserteurs.
  • Registre de certificat d'amnistie absolue (certificat...
Résultat n°9

Correspondance, tableaux de contrôle général, feuilles de signalement, circulaires, états, instructions.
Cote
2R166 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1808-1839
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
  • PERSONNEL MILITAIRE
  • JUSTICE MILITAIRE
  • CONSULAT ET EMPIRE
  • DESERTEURS ET REFRACTAIRES
  • Déserteurs et réfractaires.
  • Contrôle
  • Correspondance, tableaux de contrôle général, feuilles...
Résultat n°10

Recherche : bulletins de recherches, fiches du bureau de recrutement, fiches de signalement, correspondance.
Cote
2R207 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1921-1940
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
  • PERSONNEL MILITAIRE
  • JUSTICE MILITAIRE
  • DE LA RESTAURATION A LA QUATRIEME REPUBLIQUE
  • DESERTEURS, INSOUMIS, AMNISTIE
  • Déserteurs et insoumis.
  • Recherche : bulletins de recherches, fiches du bureau...
Résultat n°11

Conseil de guerre, exercice de la justice militaire : correspondance, circulaires, extraits du bulletin officiel, instructions.
Cote
2R158 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1806-1932
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
  • PERSONNEL MILITAIRE
  • JUSTICE MILITAIRE
  • GENERALITES
  • Conseil de guerre, exercice de la justice militaire...
Résultat n°12

Comptes de frais de garnisaires placés chez les parents des déserteurs : correspondance, documents comptables.
Cote
2R178 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1809-1810
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
  • PERSONNEL MILITAIRE
  • JUSTICE MILITAIRE
  • CONSULAT ET EMPIRE
  • DESERTEURS
  • Déserteurs.
  • Comptes de frais de garnisaires placés chez les parents...
Résultat n°13

Recrutement, registre des réfractaires amnistiés : instructions et déclarations, décret du 25 mars 1810.
Cote
2R188 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1810
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
  • PERSONNEL MILITAIRE
  • JUSTICE MILITAIRE
  • CONSULAT ET EMPIRE
  • REFRACTAIRES
  • Recrutement, registre des réfractaires amnistiés :...
Résultat n°14

Registre de signalement (numéros d'ordre de 578 à 1934).
Cote
2R160 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
An 8-1855
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
  • PERSONNEL MILITAIRE
  • JUSTICE MILITAIRE
  • GENERALITES
  • Déserteurs
  • Registre de signalement (numéros d'ordre de 578 à 1934).
Résultat n°15

Justice maritime, envoi de la feuille de recherche n°16 concernant les déserteurs de la marine : correspondance, circulaires, instruction, fiche de signalement.
Cote
7R6 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1891-1892
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : MARINE ET GARDES-COTES, COLONIES
  • PERSONNEL ET EQUIPEMENT
  • Personnel
  • Justice maritime, envoi de la feuille de recherche...
Résultat n°16

Déserteurs et retardataires amnistiés par l'ordonnance royale du 29 septembre 1824 : correspondance.
Cote
2R199 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1824
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
  • PERSONNEL MILITAIRE
  • JUSTICE MILITAIRE
  • DE LA RESTAURATION A LA QUATRIEME REPUBLIQUE
  • DESERTEURS, INSOUMIS, AMNISTIE
  • Déserteurs et retardataires amnistiés par l'ordonnance...
Résultat n°17

Amendes entre les conscrits : états des contributions directes payées par le conscrit réfractaire condamné et par ses parents.
Cote
2R189 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1806-1809
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
  • PERSONNEL MILITAIRE
  • JUSTICE MILITAIRE
  • CONSULAT ET EMPIRE
  • REFRACTAIRES
  • Amendes entre les conscrits : états des contributions...
Résultat n°18

Amnistie du 25 mars 1810 : état nominatif des déserteurs, correspondance, décisions du Conseil d'administration.
Cote
2R179 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1810
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
  • PERSONNEL MILITAIRE
  • JUSTICE MILITAIRE
  • CONSULAT ET EMPIRE
  • DESERTEURS
  • Déserteurs.
  • Amnistie du 25 mars 1810 : état nominatif des déserteurs,...
Résultat n°19

1910
Cote
2R203 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
  • PERSONNEL MILITAIRE
  • JUSTICE MILITAIRE
  • DE LA RESTAURATION A LA QUATRIEME REPUBLIQUE
  • DESERTEURS, INSOUMIS, AMNISTIE
  • Déserteurs et insoumis.
  • Radiation du contrôle de l'insoumission et de la désertion...
  • 1910
Résultat n°20

Registre d'enregistrement des signalements.
Cote
2R182 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1810
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
  • PERSONNEL MILITAIRE
  • JUSTICE MILITAIRE
  • CONSULAT ET EMPIRE
  • DESERTEURS
  • Déserteurs.
  • Registre d'enregistrement des signalements.