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  1. Résultat n°1

    Militaires amnistiés rentrés : correspondance, fiche de signalement d'un déserteur. 1820

    Date

    1820-1821

    Cote

    2R198 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • DE LA RESTAURATION A LA QUATRIEME REPUBLIQUE
    • DESERTEURS, INSOUMIS, AMNISTIE
    • Militaires amnistiés rentrés : correspondance, fiche...
  2. Résultat n°2

    Remplacements frauduleux déférés devant les tribunaux : état des remplacements frauduleux recensés, extrait de jugement, dossiers des remplaçants, correspondance.

    Date

    1832-1848

    Cote

    2R193/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • DE LA RESTAURATION A LA QUATRIEME REPUBLIQUE
    • TRIBUNAUX MILITAIRES ET ORDINAIRES
    • Remplacements frauduleux déférés devant les tribunaux...
  3. Résultat n°3

    Registre de certificat d'amnistie absolue (certificat n°1 à 292).

    Date

    1810

    Cote

    2R180 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • DESERTEURS
    • Déserteurs.
    • Registre de certificat d'amnistie absolue (certificat...
  4. Résultat n°4

    Contrôle général des fauteurs et complices des réfractaires (ou déserteurs) condamnés à l'amende : registre des indications et résultats des poursuites.

    Date

    An 8-1813

    Cote

    2R162 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • DESERTEURS ET REFRACTAIRES
    • Contrôle général des fauteurs et complices des réfractaires...
  5. Résultat n°5

    Réfractaires et fauteurs des réfractaires, expropriations forcées : registre des expropriations.

    Date

    1808

    Cote

    2R187 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • REFRACTAIRES
    • Réfractaires et fauteurs des réfractaires, expropriations...
  6. Résultat n°6

    Substitutions et remplacements, affaires contentieuses déférées aux tribunaux : correspondance, fiche de signalement, procès-verbal de police, fiche de contrôle signalétique, certificat de remplacement.

    Date

    1853-1854

    Cote

    2R195 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • DE LA RESTAURATION A LA QUATRIEME REPUBLIQUE
    • TRIBUNAUX MILITAIRES ET ORDINAIRES
    • Substitutions et remplacements, affaires contentieuses...
  7. Résultat n°7

    Registre d'inscription des jugements des condamnés.

    Date

    An 11-1810

    Cote

    2R176 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • DESERTEURS
    • Déserteurs.
    • Registre d'inscription des jugements des condamnés.
  8. Résultat n°8

    Registre de certificat d'amnistie absolue (certificat n°293 à 375).

    Date

    1810

    Cote

    2R181 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • DESERTEURS
    • Déserteurs.
    • Registre de certificat d'amnistie absolue (certificat...
  9. Résultat n°9

    Correspondance, tableaux de contrôle général, feuilles de signalement, circulaires, états, instructions.

    Date

    1808-1839

    Cote

    2R166 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • DESERTEURS ET REFRACTAIRES
    • Déserteurs et réfractaires.
    • Contrôle
    • Correspondance, tableaux de contrôle général, feuilles...
  10. Résultat n°10

    Recherche : bulletins de recherches, fiches du bureau de recrutement, fiches de signalement, correspondance.

    Date

    1921-1940

    Cote

    2R207 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • DE LA RESTAURATION A LA QUATRIEME REPUBLIQUE
    • DESERTEURS, INSOUMIS, AMNISTIE
    • Déserteurs et insoumis.
    • Recherche : bulletins de recherches, fiches du bureau...
  11. Résultat n°11

    Conseil de guerre, exercice de la justice militaire : correspondance, circulaires, extraits du bulletin officiel, instructions.

    Date

    1806-1932

    Cote

    2R158 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • GENERALITES
    • Conseil de guerre, exercice de la justice militaire...
  12. Résultat n°12

    Comptes de frais de garnisaires placés chez les parents des déserteurs : correspondance, documents comptables.

    Date

    1809-1810

    Cote

    2R178 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • DESERTEURS
    • Déserteurs.
    • Comptes de frais de garnisaires placés chez les parents...
  13. Résultat n°13

    Recrutement, registre des réfractaires amnistiés : instructions et déclarations, décret du 25 mars 1810.

    Date

    1810

    Cote

    2R188 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • REFRACTAIRES
    • Recrutement, registre des réfractaires amnistiés :...
  14. Résultat n°14

    Registre de signalement (numéros d'ordre de 578 à 1934).

    Date

    An 8-1855

    Cote

    2R160 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • GENERALITES
    • Déserteurs
    • Registre de signalement (numéros d'ordre de 578 à 1934).
  15. Résultat n°15

    Justice maritime, envoi de la feuille de recherche n°16 concernant les déserteurs de la marine : correspondance, circulaires, instruction, fiche de signalement.

    Date

    1891-1892

    Cote

    7R6 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : MARINE ET GARDES-COTES, COLONIES
    • PERSONNEL ET EQUIPEMENT
    • Personnel
    • Justice maritime, envoi de la feuille de recherche...
  16. Résultat n°16

    Déserteurs et retardataires amnistiés par l'ordonnance royale du 29 septembre 1824 : correspondance.

    Date

    1824

    Cote

    2R199 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • DE LA RESTAURATION A LA QUATRIEME REPUBLIQUE
    • DESERTEURS, INSOUMIS, AMNISTIE
    • Déserteurs et retardataires amnistiés par l'ordonnance...
  17. Résultat n°17

    Amendes entre les conscrits : états des contributions directes payées par le conscrit réfractaire condamné et par ses parents.

    Date

    1806-1809

    Cote

    2R189 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • REFRACTAIRES
    • Amendes entre les conscrits : états des contributions...
  18. Résultat n°18

    Amnistie du 25 mars 1810 : état nominatif des déserteurs, correspondance, décisions du Conseil d'administration.

    Date

    1810

    Cote

    2R179 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • DESERTEURS
    • Déserteurs.
    • Amnistie du 25 mars 1810 : état nominatif des déserteurs,...
  19. Résultat n°19

    1910

    Cote

    2R203 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • DE LA RESTAURATION A LA QUATRIEME REPUBLIQUE
    • DESERTEURS, INSOUMIS, AMNISTIE
    • Déserteurs et insoumis.
    • Radiation du contrôle de l'insoumission et de la désertion...
    • 1910
  20. Résultat n°20

    Registre d'enregistrement des signalements.

    Date

    1810

    Cote

    2R182 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • CONSULAT ET EMPIRE
    • DESERTEURS
    • Déserteurs.
    • Registre d'enregistrement des signalements.