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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Traité de la police sanitaire des animaux domestiques / Reynal, Jean

    Date

    1873

    Cote

    BIBSLE 02364 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Traité de la police sanitaire des animaux domestiques...
  2. Résultat n°2

    Fonction publique territoriale : statut général /

    Date

    2003

    Cote

    BIB/5691 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Fonction publique territoriale : statut général /
  3. Résultat n°3

    Revue étrangère et française de législation, de jurisprudence et d'économie politique par une réunion de jurisconsultes et de publicistes / Foelix, Jean Jacques Gaspard;Valette, Auguste;Duvergier, Jean-Baptiste

    Date

    1843

    Cote

    BIBSLE 07475 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Revue étrangère et française de législation, de jurisprudence...
  4. Résultat n°4

    Lois, décrets, arrêtés, règlements et instructions concernant le service des archives départementales / France. Direction des archives

    Date

    1922

    Cote

    BIB/6407 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Lois, décrets, arrêtés, règlements et instructions...
  5. Résultat n°5

    La législation civile de la Révolution française (1789-1804) Essai d'histoire sociale / Ph. sagnac

    Date

    1898

    Cote

    BIB/226 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • La législation civile de la Révolution française (1789-1804)...
  6. Résultat n°6

    Premier recueil de plusieurs écrits et extraits utiles aux ecclésiastiques de l'Administration & de la Communion de son Eminence Monseigneur le Cardinal de la Roch....... Archevêque de R.... jusqu'à la fin de la persécution /

    Date

    1800

    Cote

    BIB/368 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Premier recueil de plusieurs écrits et extraits utiles...
  7. Résultat n°7

    Traité des eaux non domaniales La législation et l'action administrative / Troté, A.

    Date

    1947

    Cote

    BIBADM/0042 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Traité des eaux non domaniales La législation et l'action...
  8. Résultat n°8

    Législation et jurisprudence sur les fraudes et falsifications et les appellations d'origines / Borssat, Xavier (de);Boret, Victor Préfacier

    Date

    1923

    Cote

    BIBSLE 03151 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Législation et jurisprudence sur les fraudes et falsifications...
  9. Résultat n°9

    Répertoire analytique du mémorial des percepteurs et des receveurs : depuis 1870 jusqu'à 1885 /

    Date

    1886

    Cote

    BIB/4631 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Répertoire analytique du mémorial des percepteurs et...
  10. Résultat n°10

    La Coordination des transports en France : de 1918 à nos jours / NEIERTZ, Nicolas

    Date

    1999

    Cote

    BIB/5823 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • La Coordination des transports en France : de 1918...
  11. Résultat n°11

    Carnet de l'inventeur et du breveté, précis des législations française et étrangères, renseignements et conseils pratiques, memento pour l'enregistrement des échéances d'annuités / Thirion, Charles

    Date

    1891

    Cote

    BIBSLE 08914 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Carnet de l'inventeur et du breveté, précis des législations...
  12. Résultat n°12

    IVè Congrès international d'aéronautique. Nancy, 18-23 septembre 1909 / Commission permanente internationale d'Aéronautique

    Date

    1909

    Cote

    BIBSLE 04568 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • IVè Congrès international d'aéronautique. Nancy, 18-23...
  13. Résultat n°13

    Troisième recueil de plusieurs écrits et extraits utiles aux ecclésiastiques de l'Administration & de la Communion de son Eminence Monseigneur le Cardinal de la Roch....... Archevêque de R.... jusqu'à la fin de la persécution /

    Date

    1801

    Cote

    BIB/360 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Troisième recueil de plusieurs écrits et extraits utiles...
  14. Résultat n°14

    Annuaire de la boulangerie des arrondissements de Saint-Denis et de Sceaux pour l'an 1857, comprenant les arrêtés et décrets, ordonnances, décisions, délibérations et instructions concernant le commerce de la boulangerie de la banlieur /

    Date

    1857

    Cote

    BIBSLE 04545 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Annuaire de la boulangerie des arrondissements de Saint-Denis...
  15. Résultat n°15

    Le Dépôt légal et nos collections nationales. Extrait du compte-rendu de l'Académie des sciences morales et politiques / Picot, Georges

    Date

    1883

    Cote

    BIBSLE 08345 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Le Dépôt légal et nos collections nationales. Extrait...
  16. Résultat n°16

    Précis des lois et de la jurisprudence sur la police rurale, sur la chasse et sur la pêche / Lonchampt, Éléonor

    Date

    1838

    Cote

    BIBSLE 04354 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Précis des lois et de la jurisprudence sur la police...
  17. Résultat n°17

    Circulaires, instructions et autres actes relatifs aux affaires ecclésiastiques et aux affaires des cultes non catholiques /

    Date

    1841

    Cote

    BIBSLE 03330 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Circulaires, instructions et autres actes relatifs...
  18. Résultat n°18

    Conseils aux agriculteurs, suivis de rapports sur la question viticole / Dezeimeris, Jean-Eugène

    Date

    1846

    Cote

    BIBSLE 04793 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Conseils aux agriculteurs, suivis de rapports sur la...
  19. Résultat n°19

    Les Recensement des attributions exercées par le représentant de l'état dans la région et le département\Compétences juridiques du préfet / France. Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique. Service de l'information et des relations publiques

    Date

    1992

    Cote

    BIB/4775 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Les Recensement des attributions exercées par le représentant...
  20. Résultat n°20

    Le droit pour tous. Le testament, son origine, son caractère, sa forme, ses effets /

    Date

    1879

    Cote

    BIBSLE 03082 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Le droit pour tous. Le testament, son origine, son...
  21. Résultat n°21

    Lois, décrets, arrêtés, règlements et instructions concernant le service des archives départementales / France. Direction des archives

    Date

    1931

    Cote

    BIB/6406 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Lois, décrets, arrêtés, règlements et instructions...
  22. Résultat n°22

    L'organisation de la boulangerie en France / Join-Lambert, André

    Date

    1900

    Cote

    BIBSLE 02928 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • L'organisation de la boulangerie en France / Join-Lambert,...
  23. Résultat n°23

    Traité des eaux non domaniales La législation et l'action administrative / Troté, A.

    Date

    1952

    Cote

    BIBADM/0041 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Traité des eaux non domaniales La législation et l'action...
  24. Résultat n°24

    Pétition au Sénat. L'Agriculture, régularisée par l'État au point de vue administratif et judiciaire. Tribunaux agricoles / Pendaries, Emmanuel

    Date

    1864

    Cote

    BIBSLE 04777 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Pétition au Sénat. L'Agriculture, régularisée par l'État...
  25. Résultat n°25

    Etude sommaire sur la situation légale des sociétés de secours mutuels en France. Législation actuelle, législation proposée, législation désirable / Vermont, Henri

    Date

    1893

    Cote

    BIBSLE 08981 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Etude sommaire sur la situation légale des sociétés...
  26. Résultat n°26

    Les Compétences juridiques du préfet / France. Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique. Direction générale de l'administration

    Date

    1993

    Cote

    BIB/4776 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Les Compétences juridiques du préfet / France. Ministère...
  27. Résultat n°27

    Le droit des archives publiques, entre permanence et mutations / Monnier, Sophie

    Date

    2014

    Cote

    BIB/7586 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Le droit des archives publiques, entre permanence et...
  28. Résultat n°28

    Edition nouvelles de plusieurs écrits très utiles aux catholiques de Rouen & d'autres diocèses, où leur réimpression est désirée /

    Date

    1801

    Cote

    BIB/367 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Edition nouvelles de plusieurs écrits très utiles aux...
  29. Résultat n°29

    La Police économique de l'Ancien Régime / OLIVIER-MARTIN, François

    Date

    1988

    Cote

    BIB/4113 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • La Police économique de l'Ancien Régime / OLIVIER-MARTIN,...
  30. Résultat n°30

    De l'influence de la philosophie du XVIIIè siècle sur la législation et la sociabilité du XIXè / Lerminier, Jean Louis Eugène

    Date

    1833

    Cote

    BIBSLE 04453 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • De l'influence de la philosophie du XVIIIè siècle sur...
  31. Résultat n°31

    Manuel de constructions rurales / Duvinage, H.

    Cote

    BIBSLE 04796 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Manuel de constructions rurales / Duvinage, H.
  32. Résultat n°32

    L'actualité juridique. Travaux publics - bâtiment - propriété immobilière - concessions - dommages de guerre - reconstruction. / Maignan, André.

    Date

    28/04/1905

    Cote

    BR/0861 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Brochures et tirés à part de la bibliothèque historique
    • L'actualité juridique. Travaux publics - bâtiment -...
  33. Résultat n°33

    Les Recensement des attributions exercées par le représentant de l'état dans la région et le département\Compétences juridiques du préfet / France. Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire. Direction générale de l'administration

    Date

    1993

    Cote

    BIB/4777 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Les Recensement des attributions exercées par le représentant...
  34. Résultat n°34

    Traité élémentaire des opérations de bourse et de change / Courtois, Alphonse

    Date

    1876

    Cote

    BIBSLE 02806 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Traité élémentaire des opérations de bourse et de change...
  35. Résultat n°35

    Zoroastre, Confucius et Mahomet, comparés comme sectaires, législateurs et moralistes, avec le tableau de leurs dogmes, de leurs lois et de leur morale / Pastoret, Emmanuel

    Date

    1788

    Cote

    BIBSLE 03788 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Zoroastre, Confucius et Mahomet, comparés comme sectaires,...
  36. Résultat n°36

    L'actualité juridique. Travaux publics - bâtiment - propriété immobilière - concessions - dommages de guerre - reconstruction. / Maignan, André.

    Date

    28/04/1905

    Cote

    BR/861 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Brochures et tirés à part de la bibliothèque historique_recoté
    • L'actualité juridique. Travaux publics - bâtiment -...
  37. Résultat n°37

    De la Législation des cours d'eau dans le droit français ancien et dans le droit moderne. De quelles améliorations serait-elle susceptible ? Suivi d'observations sur les frais d'ingénieur prélevés sur les riverains / Bordeaux, Raymond

    Date

    1849

    Cote

    BIBSLE 03141 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • De la Législation des cours d'eau dans le droit français...