Montfort-sur-Risle

Résultat n°1
Du 8 septembre 1892 au 25 décembre 1894

Date

08/09/1892-25/12/1894

Cote

410Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Registres de recettes ou de formalités
- Baux sous seing privé
- Du 8 septembre 1892 au 25 décembre 1894
Résultat n°2
Du 9 décembre 1829 au 7 mai 1831

Date

09/12/1829-07/05/1831

Cote

399Q/23 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 9 décembre 1829 au 7 mai 1831
Résultat n°3
Du 29 juillet 1809 au 19 mai 1811

Date

29/07/1809-19/05/1811

Cote

401Q/10 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 29 juillet 1809 au 19 mai 1811
Résultat n°4
Du 22 novembre 1921 au 11 octobre 1922

Date

22/11/1921-11/10/1922

Cote

399Q/101 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 22 novembre 1921 au 11 octobre 1922
Résultat n°5
24 juillet au 27 novembre 1945

Date

24/07/1945-27/11/1945

Cote

2218 W 8 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Actes civils publics
- 24 juillet au 27 novembre 1945
Résultat n°6
Du 8 février 1916 au 12 avril 1918

Date

08/02/1916-12/04/1918

Cote

399Q/96 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 8 février 1916 au 12 avril 1918
Résultat n°7
Du 4 juillet 1900 au 9 mai 1901

Date

04/07/1900-09/05/1901

Cote

399Q/78 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 4 juillet 1900 au 9 mai 1901
Résultat n°8
Août 1877 à novembre 1879

Date

08/1877-11/1879

Cote

411Q/13 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Tables et répertoires
- Répertoire général
- Août 1877 à novembre 1879
Résultat n°9
Arrondissement de Pont-Audemer. - Cantons de Montfort-sur-Risle, Pont-Audemer, Quillebeuf, Routot, Saint-Georges-du-Vièvre, Beuzeville, Bourgtheroulde et Cormeilles.

Date

1840

Cote

4R173/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
- GARDE NATIONALE
- MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
- ELECTIONS
- Renouvellement de 1840.
- Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
- Arrondissement de Pont-Audemer. - Cantons de Montfort-sur-Risle,...
Résultat n°10
Du 11 octobre 1927 au 11 mars 1929

Date

11/10/1927-11/03/1929

Cote

399Q/106 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 11 octobre 1927 au 11 mars 1929
Résultat n°11
Avril 1868 à février 1869

Date

04/1868-02/1869

Cote

411Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Tables et répertoires
- Répertoire général
- Avril 1868 à février 1869
Résultat n°12
1843-1857

Date

1843-1857

Cote

409Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Tables et répertoires
- Tables des testaments
- 1843-1857
Résultat n°13
Du 20 novembre 1817 au 14 août 1823

Date

20/11/1817-14/08/1823

Cote

400Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 20 novembre 1817 au 14 août 1823
Résultat n°14
Du 14 septembre 1850 au 9 juillet 1852

Date

14/09/1850-09/07/1852

Cote

399Q/43 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 14 septembre 1850 au 9 juillet 1852
Résultat n°15
Du 7 avril 1861 au 10 janvier 1865

Date

07/04/1861-10/01/1865

Cote

400Q/21 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 7 avril 1861 au 10 janvier 1865
Résultat n°16
Du 24 août 1847 au 1er octobre 1849

Date

24/08/1847-01/10/1849

Cote

401Q/21 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 24 août 1847 au 1er octobre 1849
Résultat n°17
Du 14 mars 1857 au 6 avril 1861

Date

14/03/1857-06/04/1861

Cote

400Q/20 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 14 mars 1857 au 6 avril 1861
Résultat n°18
Du 25 octobre 1806 au 16 octobre 1808

Date

25/10/1806-16/10/1808

Cote

399Q/15 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 25 octobre 1806 au 16 octobre 1808
Résultat n°19
Du 4 vendémiaire an IX au 18 vendémiaire an X

Date

26/09/1800-10/10/1801

Cote

401Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 4 vendémiaire an IX au 18 vendémiaire an X
Résultat n°20
Du 18 février 1845 au 29 janvier 1846

Date

18/02/1845-29/01/1846

Cote

399Q/37 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 18 février 1845 au 29 janvier 1846
Résultat n°21
Du 12 avril 1934 au 23 mars 1937

Date

12/04/1934-23/03/1937

Cote

410Q/19 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Registres de recettes ou de formalités
- Baux sous seing privé
- Du 12 avril 1934 au 23 mars 1937
Résultat n°22
Du 11 juillet 1820 au 24 novembre 1823

Date

11/07/1820-24/11/1823

Cote

399Q/20 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 11 juillet 1820 au 24 novembre 1823
Résultat n°23
Du 14 décembre 1920 au 5 mars 1924

Date

14/12/1920-05/03/1924

Cote

410Q/15 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Registres de recettes ou de formalités
- Baux sous seing privé
- Du 14 décembre 1920 au 5 mars 1924
Résultat n°24
Montfort.

Date

XVIIIe siècle

Cote

H59
- Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
- Ordres religieux d'hommes
- Abbaye du Bec (Ordre de Saint-Benoît)
- Montfort.
Résultat n°25
Du 20 octobre 1793 au 11 messidor an II

Date

20/10/1793-29/06/1794

Cote

399Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 20 octobre 1793 au 11 messidor an II
Résultat n°26
Du 16 janvier 1865 au 6 avril 1869

Date

16/01/1865-06/04/1869

Cote

400Q/22 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 16 janvier 1865 au 6 avril 1869
Résultat n°27
Mai 1874-octobre 1875

Date

05/1874-10/1875

Cote

411Q/11 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Tables et répertoires
- Répertoire général
- Mai 1874-octobre 1875
Résultat n°28
14 juin 1950 au 23 mai 1954

Date

14/06/1950-23/05/1954

Cote

2218W 38 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Actes extrajudiciaires
- 14 juin 1950 au 23 mai 1954
Résultat n°29
Du 13 juillet 1857 au 21 mars 1859

Date

13/07/1857-21/03/1859

Cote

399Q/47 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 13 juillet 1857 au 21 mars 1859
Résultat n°30
Du 25 janvier 1905 au 29 mai 1907

Date

25/01/1905-29/05/1907

Cote

410Q/10 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Registres de recettes ou de formalités
- Baux sous seing privé
- Du 25 janvier 1905 au 29 mai 1907
Résultat n°31
Du 15 mars 1836 au 6 août 1838

Date

15/03/1836-06/08/1838

Cote

400Q/11 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 15 mars 1836 au 6 août 1838
Résultat n°32
Du 10 août 1874 au 3 février 1876

Date

10/08/1874-03/02/1876

Cote

399Q/58 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 10 août 1874 au 3 février 1876
Résultat n°33
Du 23 juillet 1841 au 8 juillet 1842

Date

23/07/1841-08/07/1842

Cote

399Q/33 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 23 juillet 1841 au 8 juillet 1842
Résultat n°34
Du 25 janvier 1864 au 11 septembre 1865

Date

25/01/1864-11/09/1865

Cote

399Q/51 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 25 janvier 1864 au 11 septembre 1865
Résultat n°35
Du 8 décembre 1880 au 30 novembre 1884

Date

08/12/1880-30/11/1884

Cote

410Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Registres de recettes ou de formalités
- Baux sous seing privé
- Du 8 décembre 1880 au 30 novembre 1884
Résultat n°36
29 novembre 1949 au 4 mai 1950

Date

29/11/1949-04/05/1950

Cote

2218 W 18 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Actes civils publics
- 29 novembre 1949 au 4 mai 1950
Résultat n°37
Du 7 juillet 1890 au 22 janvier 1892

Date

07/07/1890-22/01/1892

Cote

399Q/69 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 7 juillet 1890 au 22 janvier 1892
Résultat n°38
Du 26 décembre 1899 au 4 septembre 1902

Date

26/12/1899 -04/09/1902

Cote

410Q/8 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Registres de recettes ou de formalités
- Baux sous seing privé
- Du 26 décembre 1899 au 4 septembre 1902
Résultat n°39
Du 20 août 1908 au 4 mai 1909

Date

20/08/1907-04/05/1909

Cote

399Q/88 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 20 août 1908 au 4 mai 1909
Résultat n°40
Du 27 août 1852 au 20 avril 1854

Date

27/08/1852-20/04/1854

Cote

399Q/44 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 27 août 1852 au 20 avril 1854
Résultat n°41
14 juin au 17 novembre 1948

Date

14/06/1948-17/11/1948

Cote

2218 W 15 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Actes civils publics
- 14 juin au 17 novembre 1948
Résultat n°42
Du 9 mai 1831 au 8 août 1832

Date

09/05/1831-08/08/1832

Cote

399Q/24 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 9 mai 1831 au 8 août 1832
Résultat n°43
Du 1er fructidor an XI au 9 vendémiaire an X

Date

19/08/1803-01/10/1801

Cote

399Q/13 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 1er fructidor an XI au 9 vendémiaire an X
Résultat n°44
Août 1872 à mai 1873

Date

08/1872-05/1873

Cote

411Q/9 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Tables et répertoires
- Répertoire général
- Août 1872 à mai 1873
Résultat n°45
Du 8 pluviôse an IX au 24 frimaire an X

Date

28/01/1801-15/12/1801

Cote

399Q/11 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 8 pluviôse an IX au 24 frimaire an X
Résultat n°46
Du 12 janvier 1909 au 20 mai 1913

Date

12/01/1909-20/05/1913

Cote

400Q/31 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 12 janvier 1909 au 20 mai 1913
Résultat n°47
Du 9 décembre 1884 au 3 octobre 1885

Date

09/12/1884-03/10/1885

Cote

399Q/65 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 9 décembre 1884 au 3 octobre 1885
Résultat n°48
Du 22 décembre 1896 au 25 novembre 1897

Date

22/12/1896-25/11/1897

Cote

399Q/74 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 22 décembre 1896 au 25 novembre 1897
Résultat n°49
Du 10 avril 1936 au 10 février 1937

Date

10/04/1936-10/02/1937

Cote

399Q/113 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 10 avril 1936 au 10 février 1937
Résultat n°50
Du 28 septembre 1838 au 31 mai 1841

Date

28/09/1838-31/05/1841

Cote

401Q/17 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 28 septembre 1838 au 31 mai 1841
Résultat n°51
1er août au 27 décembre 1947

Date

01/08/1947-27/12/1947

Cote

2218 W 13 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Actes civils publics
- 1er août au 27 décembre 1947
Résultat n°52
Du 10 février 1937 au 18 janvier 1938

Date

10/02/1937-18/01/1938

Cote

399Q/114 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 10 février 1937 au 18 janvier 1938
Résultat n°53
Du 3 février 1844 au 4 octobre 1845

Date

03/02/1844-04/10/1845

Cote

400Q/15 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 3 février 1844 au 4 octobre 1845
Résultat n°54
1825-1832

Date

1825-1832

Cote

403Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Tables et répertoires
- Tables des acquéreurs
- 1825-1832
Résultat n°55
Du 1er novembre 1913 au 31 octobre 1917

Date

01/11/1913-31/10/1917

Cote

410Q/13 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Registres de recettes ou de formalités
- Baux sous seing privé
- Du 1er novembre 1913 au 31 octobre 1917
Résultat n°56
Du 1er avril 1902 au 3 mars 1903

Date

01/04/1902-03/03/1903

Cote

399Q/80 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 1er avril 1902 au 3 mars 1903
Résultat n°57
Du 15 février 1887 au 11 juin 1893

Date

15/02/1887-11/06/1893

Cote

400Q/27 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 15 février 1887 au 11 juin 1893
Résultat n°58
Du 15 mai 1843 au 29 mars 1844

Date

15/05/1843-29/03/1844

Cote

399Q/35 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 15 mai 1843 au 29 mars 1844
Résultat n°59
De 1871 à 1885

Date

1871-1885

Cote

404Q/7 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Table des successions et des absences
- De 1871 à 1885
Résultat n°60
Du 1er germinal an VII au 5 messidor an VIII

Date

21/03/1799-24/06/1800

Cote

400Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 1er germinal an VII au 5 messidor an VIII
Résultat n°61
Du 1er décembre 1791 au 9 mars 1793

Date

01/12/1791-09/03/1793

Cote

399Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 1er décembre 1791 au 9 mars 1793
Résultat n°62
Du 12 juin 1887 au 5 février 1889

Date

12/06/1887-05/02/1889

Cote

399Q/67 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 12 juin 1887 au 5 février 1889
Résultat n°63
Du 14 octobre 1828 au 7 mars 1831

Date

14/10/1828-07/03/1831

Cote

400Q/8 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 14 octobre 1828 au 7 mars 1831
Résultat n°64
Du 21 avril 1854 au 26 décembre 1855

Date

21/04/1854-26/12/1855

Cote

399Q/45 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 21 avril 1854 au 26 décembre 1855
Résultat n°65
Du 1er mars 1831 au 26 septembre 1833

Date

01/03/1831-26/09/1833

Cote

401Q/14 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 1er mars 1831 au 26 septembre 1833
Résultat n°66
6 mars au 31 juillet 1947

Date

06/03/1947-31/07/1947

Cote

2218 W 12 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Actes civils publics
- 6 mars au 31 juillet 1947
Résultat n°67
Du 18 novembre 1874 au 1er avril 1880

Date

18/11/1874-01/04/1880

Cote

400Q/25 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 18 novembre 1874 au 1er avril 1880
Résultat n°68
Du 29 octobre 1938 au 7 septembre 1939

Date

29/10/1938-07/09/1939

Cote

399Q/116 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 29 octobre 1938 au 7 septembre 1939
Résultat n°69
1823-1824

Date

1823-1824

Cote

409Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Tables et répertoires
- Tables des testaments
- 1823-1824
Résultat n°70
Octobre 1875-août 1877

Date

10/1875-08/1877

Cote

411Q/12 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Tables et répertoires
- Répertoire général
- Octobre 1875-août 1877
Résultat n°71
Chesne (Le), Lessard et Montfort.

Date

1556-1787

Cote

H26
- Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
- Ordres religieux d'hommes
- Abbaye du Bec (Ordre de Saint-Benoît)
- Chesne (Le), Lessard et Montfort.
Résultat n°72
Du 4 octobre 1845 au 8 juillet 1847

Date

04/10/1845-08/07/1847

Cote

400Q/16 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 4 octobre 1845 au 8 juillet 1847
Résultat n°73
Du 16 messidor an VI au 1er germinal an VII

Date

04/07/1798-21/03/1799

Cote

399Q/8 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 16 messidor an VI au 1er germinal an VII
Résultat n°74
Du 23 novembre 1907 au 20 août 1908

Date

23/11/1907-20/08/1908

Cote

399Q/87 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 23 novembre 1907 au 20 août 1908
Résultat n°75
Cantons de Bourgtheroulde, de Cormeilles, de Montfort-sur-Risle et de Beuzeville.

Date

1831-1832

Cote

4R132 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
- GARDE NATIONALE
- MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
- ELECTIONS
- Renouvellement de 1831
- Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
- Cantons de Bourgtheroulde, de Cormeilles, de Montfort-sur-Risle...
Résultat n°76
Du 16 septembre 1874 au 16 juillet 1877

Date

16/09/1874-16/07/1877

Cote

401Q/31 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 16 septembre 1874 au 16 juillet 1877
Résultat n°77
1855-1865

Date

1855-1865

Cote

402Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Tables et répertoires
- Tables des vendeurs
- 1855-1865
Résultat n°78
1861-1870

Date

1861-1870

Cote

404Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Tables et répertoires
- Table des successions et des absences
- 1861-1870
Résultat n°79
4 janvier 1955 au 5 décembre 1956

Date

04/01/1955-05/12/1956

Cote

2218W 50 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Comptes des notaires
- 4 janvier 1955 au 5 décembre 1956
Résultat n°80
Du 11 septembre 1865 au 8 mars 1867

Date

11/09/1865-08/03/1867

Cote

399Q/52 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Montfort-sur-Risle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 11 septembre 1865 au 8 mars 1867

Résultats de la recherche

Du 8 septembre 1892 au 25 décembre 1894

Date

Cote

Du 9 décembre 1829 au 7 mai 1831

Date

Cote

Du 29 juillet 1809 au 19 mai 1811

Date

Cote

Du 22 novembre 1921 au 11 octobre 1922

Date

Cote

24 juillet au 27 novembre 1945

Date

Cote

Du 8 février 1916 au 12 avril 1918

Date

Cote

Du 4 juillet 1900 au 9 mai 1901

Date

Cote

Août 1877 à novembre 1879

Date

Cote

Arrondissement de Pont-Audemer. - Cantons de Montfort-sur-Risle, Pont-Audemer, Quillebeuf, Routot, Saint-Georges-du-Vièvre, Beuzeville, Bourgtheroulde et Cormeilles.

Date

Cote

Du 11 octobre 1927 au 11 mars 1929

Date

Cote

Avril 1868 à février 1869

Date

Cote

1843-1857

Date

Cote

Du 20 novembre 1817 au 14 août 1823

Date

Cote

Du 14 septembre 1850 au 9 juillet 1852

Date

Cote

Du 7 avril 1861 au 10 janvier 1865

Date

Cote

Du 24 août 1847 au 1er octobre 1849

Date

Cote

Du 14 mars 1857 au 6 avril 1861

Date

Cote

Du 25 octobre 1806 au 16 octobre 1808

Date

Cote

Du 4 vendémiaire an IX au 18 vendémiaire an X

Date

Cote

Du 18 février 1845 au 29 janvier 1846

Date

Cote

Du 12 avril 1934 au 23 mars 1937

Date

Cote

Du 11 juillet 1820 au 24 novembre 1823

Date

Cote

Du 14 décembre 1920 au 5 mars 1924

Date

Cote

Montfort.

Date

Cote

Du 20 octobre 1793 au 11 messidor an II

Date

Cote

Du 16 janvier 1865 au 6 avril 1869

Date

Cote

Mai 1874-octobre 1875