Nonancourt - Recherche

Résultat n°1
Du 3 mai 1851 au 3 mars 1852

Date

03/05/1851-03/03/1852

Cote

429Q/55 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Nonancourt
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 3 mai 1851 au 3 mars 1852
Résultat n°2
21 juin au 27 octobre 1947

Date

21/06/1947-27/10/1947

Cote

2219W 34 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Nonancourt
- Actes civils publics
- 21 juin au 27 octobre 1947
Résultat n°3
Du 2 décembre 1868 au 21 septembre 1869

Date

02/12/1868-21/09/1869

Cote

429Q/78 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Nonancourt
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 2 décembre 1868 au 21 septembre 1869
Résultat n°4
Du 20 juillet 1822 au 21 août 1824

Date

20/07/1822-21/08/1824

Cote

429Q/23 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Nonancourt
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 20 juillet 1822 au 21 août 1824
Résultat n°5
Du 25 juillet 1932 au 13 avril 1933

Date

25/07/1932-13/04/1933

Cote

429Q/168 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Nonancourt
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 25 juillet 1932 au 13 avril 1933
Résultat n°6
Du 6 mars 1847 au 11 août 1847

Date

06/03/1847-11/08/1847

Cote

429Q/48 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Nonancourt
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 6 mars 1847 au 11 août 1847
Résultat n°7
Avril 1867 à octobre 1867

Date

04/1867-10/1867

Cote

438Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Nonancourt
- Tables et répertoires
- Répertoire général
- Avril 1867 à octobre 1867
Résultat n°8
Nonancourt - Rugles

Date

1936

Cote

601Q/73 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Verneuil-sur-Avre
- Actes déposés
- Nonancourt - Rugles
Résultat n°9
Du 2 août 1871 au 27 mars 1872

Date

02/08/1871-27/03/1872

Cote

429Q/81 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Nonancourt
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 2 août 1871 au 27 mars 1872
Résultat n°10
Du 17 novembre 1864 au 13 septembre 1865

Date

17/11/1864-13/09/1865

Cote

429Q/73 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Nonancourt
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 17 novembre 1864 au 13 septembre 1865
Résultat n°11
Du 13 janvier 1886 au 16 février 1887

Date

13/01/1886-16/02/1887

Cote

429Q/98 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Nonancourt
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 13 janvier 1886 au 16 février 1887
Résultat n°12
Du 9 décembre 1925 au 24 décembre 1926 (1/1925 à 154/1926)

Date

09/12/1925-24/12/1926

Cote

431Q/81 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Nonancourt
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 9 décembre 1925 au 24 décembre 1926 (1/1925 à 154/1926)
Résultat n°13
Cantons d'Evreux, Saint-André, Nonancourt, Pacy et Rugles.

Date

1834

Cote

4R146 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
- GARDE NATIONALE
- MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
- ELECTIONS
- Renouvellement de 1834, élections des officiers : procès-verbaux...
- Cantons d'Evreux, Saint-André, Nonancourt, Pacy et...
Résultat n°14
An X-1811

Date

1801-1811

Cote

432Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Nonancourt
- Tables et répertoires
- Tables des vendeurs et précédents possesseurs
- An X-1811
Résultat n°15
Du 1er janvier 1911 au 24 décembre 1918

Date

01/01/1911-24/12/1918

Cote

431Q/96 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Nonancourt
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations extérieures de succession
- Du 1er janvier 1911 au 24 décembre 1918
Résultat n°16
Du 19 février 1936 au 5 août 1936

Date

19/02/1936-05/08/1936

Cote

429Q/173 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Nonancourt
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 19 février 1936 au 5 août 1936
Résultat n°17
Du 2 octobre 1894 au 17 mai 1895

Date

02/10/1894-17/05/1895

Cote

431Q/44 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Nonancourt
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 2 octobre 1894 au 17 mai 1895
Résultat n°18
Du 5 décembre 1908 au 15 juillet 1909

Date

05/12/1908-15/07/1909

Cote

429Q/137 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Nonancourt
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 5 décembre 1908 au 15 juillet 1909
Résultat n°19
Du 24 août 1907 au 20 avril 1910

Date

24/08/1907-20/04/1910

Cote

431BIS/Q/13 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Nonancourt
- Registres de recettes ou de formalités
- Baux sous seing privé
- Du 24 août 1907 au 20 avril 1910
Résultat n°20
Nonancourt - Verneuil-sur-Avre

Date

1918-1919

Cote

601Q/41 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Verneuil-sur-Avre
- Actes déposés
- Nonancourt - Verneuil-sur-Avre
Résultat n°21
Du 13 mai 1904 au 30 décembre 1904 (1/1904 à 96/1904)

Date

13/05/1904-30/12/1904

Cote

431Q/60 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Nonancourt
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 13 mai 1904 au 30 décembre 1904 (1/1904 à 96/1904)
Résultat n°22
Du 16 nivôse an X au 25 germinal an XI

Date

06/01/1802-15/04/1803

Cote

429Q/12 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Nonancourt
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 16 nivôse an X au 25 germinal an XI
Résultat n°23
Octobre 1867 à janvier 1868

Date

10/1867-01/1868

Cote

438Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Nonancourt
- Tables et répertoires
- Répertoire général
- Octobre 1867 à janvier 1868
Résultat n°24
Du 15 mars 1919 au 15 décembre 1919

Date

15/03/1919-15/12/1919

Cote

429Q/147 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Nonancourt
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 15 mars 1919 au 15 décembre 1919
Résultat n°25
Du 23 mars 1910 au 25 septembre 1910

Date

23/03/1910-25/09/1910

Cote

429Q/139 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Nonancourt
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 23 mars 1910 au 25 septembre 1910
Résultat n°26
Du 28 février 1900 au 6 juillet 1900

Date

28/02/1900-06/07/1900

Cote

429Q/118 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Nonancourt
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 28 février 1900 au 6 juillet 1900
Résultat n°27
9 décembre 1948 au 12 mai 1949

Date

09/12/1948-12/05/1949

Cote

2219W 38 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Nonancourt
- Actes civils publics
- 9 décembre 1948 au 12 mai 1949
Résultat n°28
Du 15 février 1842 au 7 avril 1843

Date

15/02/1842-07/04/1843

Cote

429Q/42 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Nonancourt
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 15 février 1842 au 7 avril 1843
Résultat n°29
Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Vernon, Evreux Sud, Damville, Saint-André, Verneuil, Pacy, Vernon, Nonancourt et Conches : dépouillements du procès-verbal.

Date

1848

Cote

4R198 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
- GARDE NATIONALE
- MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
- ELECTIONS
- Renouvellement de 1848.
- Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
- Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Vernon, Evreux...
Résultat n°30
Du 19 novembre 1852 au 6 juin 1853

Date

19/11/1852-06/06/1853

Cote

429Q/57 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Nonancourt
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 19 novembre 1852 au 6 juin 1853
Résultat n°31
Du 29 décembre 1869 au 5 juillet 1871

Date

29/12/1869-05/07/1871

Cote

431Q/30 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Nonancourt
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 29 décembre 1869 au 5 juillet 1871
Résultat n°32
1828-1832

Date

1828-1832

Cote

433Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Nonancourt
- Tables et répertoires
- Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs
- 1828-1832
Résultat n°33
Carnet d'enregistrement des déclarations souscrites par des personnes physique et des personnes morales

Date

06/02/1946-19/09/1958

Cote

2219 W 67 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Nonancourt
- Impôt de solidarité nationale
- Carnet d'enregistrement des déclarations souscrites...
Résultat n°34
Breteuil - Verneuil-sur-Avre

Date

1918

Cote

601Q/40 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Verneuil-sur-Avre
- Actes déposés
- Breteuil - Verneuil-sur-Avre
Résultat n°35
Du 18 décembre 1937 au 10 juin 1938

Date

18/12/1937-10/06/1938

Cote

429Q/177 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Nonancourt
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 18 décembre 1937 au 10 juin 1938
Résultat n°36
Du 8 décembre 1832 au 9 avril 1835

Date

08/12/1832-09/04/1835

Cote

431Q/13 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Nonancourt
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 8 décembre 1832 au 9 avril 1835
Résultat n°37
1847-1850

Date

1847-1850

Cote

433Q/9 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Nonancourt
- Tables et répertoires
- Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs
- 1847-1850
Résultat n°38
Rugles

Date

1938

Cote

601Q/77 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Verneuil-sur-Avre
- Actes déposés
- Rugles
Résultat n°39
Du 25 janvier 1893 au 26 avril 1895

Date

25/01/1893-26/04/1895

Cote

431BIS/Q/7 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Nonancourt
- Registres de recettes ou de formalités
- Baux sous seing privé
- Du 25 janvier 1893 au 26 avril 1895
Résultat n°40
Du 25 germinal an XI au 17 ventôse an XIII

Date

15/04/1803-08/03/1805

Cote

429Q/13 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Nonancourt
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 25 germinal an XI au 17 ventôse an XIII
Résultat n°41
Breteuil-sur-Iton - Verneuil-sur-Avre - Nonancourt

Date

1931

Cote

601Q/65 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Verneuil-sur-Avre
- Actes déposés
- Breteuil-sur-Iton - Verneuil-sur-Avre - Nonancourt
Résultat n°42
Du 17 ventôse an XIII au 12 février 1806

Date

08/03/1805-12/02/1806

Cote

429Q/14 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Nonancourt
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 17 ventôse an XIII au 12 février 1806
Résultat n°43
Du 8 juin 1903 au 9 janvier 1904

Date

08/06/1903-09/01/1904

Cote

429Q/127 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Nonancourt
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 8 juin 1903 au 9 janvier 1904
Résultat n°44
Du 14 août 1884 au 2 juin 1888

Date

14/08/1884-02/06/1888

Cote

431BIS/Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Nonancourt
- Registres de recettes ou de formalités
- Baux sous seing privé
- Du 14 août 1884 au 2 juin 1888
Résultat n°45
n° 401 à 581

Date

1946

Cote

2219 W 66 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Nonancourt
- Impôt de solidarité nationale
- n° 401 à 581
Résultat n°46
Du 10 octobre 1890 au 25 janvier 1893

Date

10/10/1890-25/01/1893

Cote

431BIS/Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Nonancourt
- Registres de recettes ou de formalités
- Baux sous seing privé
- Du 10 octobre 1890 au 25 janvier 1893
Résultat n°47
Du 8 février 1879 au 1er mars 1880

Date

08/02/1879-01/03/1880

Cote

429Q/91 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Nonancourt
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 8 février 1879 au 1er mars 1880
Résultat n°48
Breteuil-sur-Iton - Verneuil-sur-Avre - Nonancourt - Rugles

Date

1940

Cote

601Q/80 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Verneuil-sur-Avre
- Actes déposés
- Breteuil-sur-Iton - Verneuil-sur-Avre - Nonancourt...
Résultat n°49
Du 30 août 1892 au 24 janvier 1894

Date

30/08/1892-24/01/1894

Cote

431Q/42 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Nonancourt
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 30 août 1892 au 24 janvier 1894
Résultat n°50
Du 18 prairial an IX au 11 germinal an XI

Date

07/06/1801-01/04/1803

Cote

431Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Nonancourt
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 18 prairial an IX au 11 germinal an XI
Résultat n°51
Rugles - Verneuil-sur-Avre et renvois

Date

1935

Cote

601Q/72 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Verneuil-sur-Avre
- Actes déposés
- Rugles - Verneuil-sur-Avre et renvois
Résultat n°52
Du 28 mai 1873 au 7 avril 1875

Date

28/05/1873-07/04/1875

Cote

431Q/32 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Nonancourt
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 28 mai 1873 au 7 avril 1875
Résultat n°53
1816-1825

Date

1816-1825

Cote

435Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Nonancourt
- Tables et répertoires
- Tables des successions payées
- 1816-1825
Résultat n°54
Du 22 septembre 1869 au 11 juin 1870

Date

22/09/1869-11/06/1870

Cote

429Q/79 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Nonancourt
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 22 septembre 1869 au 11 juin 1870
Résultat n°55
Du 3 janvier 1939 au 19 juillet 1939

Date

03/01/1939-19/07/1939

Cote

429Q/179 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Nonancourt
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 3 janvier 1939 au 19 juillet 1939
Résultat n°56
20 janvier au 7 octobre 1941

Date

20/01/1941-07/10/1941

Cote

2219W 22 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Nonancourt
- Actes civils publics
- 20 janvier au 7 octobre 1941
Résultat n°57
1945-1965

Date

1945-1965

Cote

2219 W 1 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Nonancourt
- Table des successions et des absences
- 1945-1965
Résultat n°58
12 février au 17 juin 1948

Date

12/02/1948-17/06/1948

Cote

2219W 36 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Nonancourt
- Actes civils publics
- 12 février au 17 juin 1948
Résultat n°59
Du 11 avril 1900 au 11 mai 1906

Date

11/04/1900-11/05/1906

Cote

430Q/30 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Nonancourt
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 11 avril 1900 au 11 mai 1906
Résultat n°60
Du 7 décembre 1918 au 10 décembre 1923

Date

07/12/1918-10/12/1923

Cote

431Q/97 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Nonancourt
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations extérieures de succession
- Du 7 décembre 1918 au 10 décembre 1923
Résultat n°61
1856-1859

Date

1856-1859

Cote

433Q/12 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Nonancourt
- Tables et répertoires
- Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs
- 1856-1859
Résultat n°62
Du 11 germinal an XI au 20 brumaire an XIV

Date

01/04/1803-11/11/1805

Cote

431Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Nonancourt
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 11 germinal an XI au 20 brumaire an XIV
Résultat n°63
Août 1872 à juillet 1873

Date

08/1872-07/1873

Cote

438Q/13 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Nonancourt
- Tables et répertoires
- Répertoire général
- Août 1872 à juillet 1873
Résultat n°64
Du 11 octobre 1911 au 19 octobre1912 (130/1911 à 263/1912)

Date

11/10/1911-19/10/1912

Cote

431Q/69 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Nonancourt
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 11 octobre 1911 au 19 octobre1912 (130/1911 à 263/1912)
Résultat n°65
Du 2 avril 1913 au 9 avril 1914

Date

02/04/1913-09/04/1914

Cote

429Q/143 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Nonancourt
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 2 avril 1913 au 9 avril 1914
Résultat n°66
Du 12 novembre 1838 au 7 juillet 1840

Date

12/11/1838-07/07/1840

Cote

431Q/15 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Nonancourt
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 12 novembre 1838 au 7 juillet 1840
Résultat n°67
Du 10 novembre 1902 au 3 avril 1905

Date

10/11/1902-03/04/1905

Cote

431BIS/Q/11 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Nonancourt
- Registres de recettes ou de formalités
- Baux sous seing privé
- Du 10 novembre 1902 au 3 avril 1905
Résultat n°68
Du 7 avril 1875 au 7 novembre 1876

Date

07/04/1875-07/11/1876

Cote

431Q/33 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Nonancourt
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 7 avril 1875 au 7 novembre 1876
Résultat n°69
Du 7 février 1877 au 6 février 1878

Date

07/02/1877-06/02/1878

Cote

429Q/89 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Nonancourt
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 7 février 1877 au 6 février 1878
Résultat n°70
Verneuil-sur-Avre - Nonancourt et renvois

Date

1927

Cote

601Q/57 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Verneuil-sur-Avre
- Actes déposés
- Verneuil-sur-Avre - Nonancourt et renvois
Résultat n°71
30 décembre 1945 au 13 avril 1953

Date

30/12/1945-13/04/1953

Cote

2219 W 61 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Nonancourt
- Actes extrajudiciaires
- 30 décembre 1945 au 13 avril 1953
Résultat n°72
26 mai 1942 au 15 janvier 1943

Date

26/05/1942-15/01/1943

Cote

2219W 24 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Nonancourt
- Actes civils publics
- 26 mai 1942 au 15 janvier 1943
Résultat n°73
Janvier 1866 à mars 1866

Date

01/1866-03/1866

Cote

438Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Nonancourt
- Tables et répertoires
- Répertoire général
- Janvier 1866 à mars 1866
Résultat n°74
5 janvier au 30 décembre 1946 (1 à 108)

Date

05/01/1946-30/12/1946

Cote

2219 W 8 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Nonancourt
- Déclarations de mutation par décès
- 5 janvier au 30 décembre 1946 (1 à 108)
Résultat n°75
Du 4 février 1817 au 9 mai 1823

Date

04/02/1817-09/05/1823

Cote

431Q/9 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Nonancourt
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 4 février 1817 au 9 mai 1823
Résultat n°76
Du 21 mai 1849 au 17 avril 1850

Date

21/05/1849-17/04/1850

Cote

429Q/52 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Nonancourt
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 21 mai 1849 au 17 avril 1850
Résultat n°77
1900 à 1916

Date

1900-1916

Cote

435Q/7 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Nonancourt
- Tables et répertoires
- Table des successions et des absences
- 1900 à 1916
Résultat n°78
Du 22 décembre 1926 au 23 septembre 1927

Date

22/12/1926-23/09/1927

Cote

429Q/159 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Nonancourt
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 22 décembre 1926 au 23 septembre 1927
Résultat n°79
Du 1er juin 1898 au 7 décembre 1898

Date

01/06/1898-07/12/1898

Cote

429Q/115 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Nonancourt
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 1er juin 1898 au 7 décembre 1898
Résultat n°80
1852-1866

Date

1852-1866

Cote

435BIS/Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Nonancourt
- Tables et répertoires
- Tables des testaments
- 1852-1866

Résultats de la recherche

Du 3 mai 1851 au 3 mars 1852

Date

Cote

21 juin au 27 octobre 1947

Date

Cote

Du 2 décembre 1868 au 21 septembre 1869

Date

Cote

Du 20 juillet 1822 au 21 août 1824

Date

Cote

Du 25 juillet 1932 au 13 avril 1933

Date

Cote

Du 6 mars 1847 au 11 août 1847

Date

Cote

Avril 1867 à octobre 1867

Date

Cote

Nonancourt - Rugles

Date

Cote

Du 2 août 1871 au 27 mars 1872

Date

Cote

Du 17 novembre 1864 au 13 septembre 1865

Date

Cote

Du 13 janvier 1886 au 16 février 1887

Date

Cote

Du 9 décembre 1925 au 24 décembre 1926 (1/1925 à 154/1926)

Date

Cote

Cantons d'Evreux, Saint-André, Nonancourt, Pacy et Rugles.

Date

Cote

An X-1811

Date

Cote

Du 1er janvier 1911 au 24 décembre 1918

Date

Cote

Du 19 février 1936 au 5 août 1936

Date

Cote

Du 2 octobre 1894 au 17 mai 1895

Date

Cote

Du 5 décembre 1908 au 15 juillet 1909

Date

Cote

Du 24 août 1907 au 20 avril 1910

Date

Cote

Nonancourt - Verneuil-sur-Avre

Date

Cote

Du 13 mai 1904 au 30 décembre 1904 (1/1904 à 96/1904)

Date

Cote

Du 16 nivôse an X au 25 germinal an XI

Date

Cote

Octobre 1867 à janvier 1868

Date

Cote

Du 15 mars 1919 au 15 décembre 1919

Date

Cote

Du 23 mars 1910 au 25 septembre 1910

Date

Cote

Du 28 février 1900 au 6 juillet 1900

Date

Cote

9 décembre 1948 au 12 mai 1949