Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
BIBSLE 09140 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1922
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Le projet de loi sur les assurances sociales / Vermont,...
Résultat n°2
Cote
BIBSLE 08970 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1891
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Le Projet de loi du gouvernement sur la création d'une...
Résultat n°3
Cote
BIBSLE 07494 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1852
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Chambre consultative de Louviers : rapport sur les...
Résultat n°4
Cote
BIBSLE 02935 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1865
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • L'aliénation des forêts de l'Etat devant l'opinion...
Résultat n°5
Cote
BIBSLE 08812 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1845
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Notes remises sur sa demande à la commission de la...
Résultat n°6
Cote
BR/0636 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
17/03/1905
Lieu - Type de document
Brochure
  • Contexte : Brochures et tirés à part de la bibliothèque historique
  • Projet de loi tendant à étendre la liberté des parents...
Résultat n°7
Cote
BIBSLE 07602 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1882
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Les retraites des travailleurs, les sociétés de secours...
Résultat n°8
Cote
BIBSLE 07572 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1880
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Les Chemins de fer devant le Parlement / Neymarck,...
Résultat n°9
Cote
BIBSLE 07451 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1839
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Le sucre colonial et le sucre indigène / Fournier,...
Résultat n°10
Cote
BIBSLE 03143 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1847
Lieu
27278 ; 27355
Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Du projet de loi sur l'exercice et l'enseignement de...
Résultat n°11
Cote
BR/636 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
17/03/1905
Lieu - Type de document
Brochure
  • Contexte : Brochures et tirés à part de la bibliothèque historique_recoté
  • Projet de loi tendant à étendre la liberté des parents...
Résultat n°12
Cote
BIBSLE 07554 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1870
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Voeu en faveur de l'inscription dans les lois françaises...
Résultat n°13
Cote
BIBSLE 07449 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1843
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Pétition présentée à la Chambre des Pairs et à la Chambre...
Résultat n°14
Cote
BIBSLE 07535 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1859
Lieu
27011 ; 27663 ; 27428 ; 27261
Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • 7 projets de loi - Corps législatif : 1859-1860 1 -...
Résultat n°15
Cote
BIBSLE 07521 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1857
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Lois et projets de loi divers de l'Ile de Jersey. Comprend...
Résultat n°16
Cote
BIBSLE 07528 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1859
Lieu
27246
Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • n° 262. Corps législatif. Session 1859. Rapport fait...
Résultat n°17
Cote
297BR/1 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1834
Lieu
GRAVERON-SEMERVILLE
Type de document
Brochure
  • Contexte : Brochures et tirés à part de la bibliothèque historique_recoté
  • Discours prononcé par M. de Salvandy, député de l'Eure,...
Résultat n°18
Cote
297BR/1 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1834
Lieu
GRAVERON-SEMERVILLE
Type de document
Brochure
  • Contexte : Brochures et tirés à part de la bibliothèque historique
  • Discours prononcé par M. de Salvandy, député de l'Eure,...
Résultat n°19
Cote
BIBSLE 09010 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1922
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Le projet de loi sur les assurances sociales, étude...
Résultat n°20
Cote
BIBSLE 07525 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1860
Lieu
27246
Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Corps législatif. Session 1860. Rapport fait au nom...