3 967 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Volume 1431

    Date

    1885

    Cote

    4Q/13570 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 1431
  2. Résultat n°2

    Pont-Audemer : Dossier administratif de 1972 à 1983.

    Date

    1972-1983

    Cote

    1400 W 65 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Pont-Audemer : Dossier administratif de 1972 à 1983.
  3. Résultat n°3

    Du 4 octobre 1901 au 28 avril 1902

    Date

    04/10/1901-28/04/1902

    Cote

    452Q/339 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Pont-Audemer
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 4 octobre 1901 au 28 avril 1902
  4. Résultat n°4

    Volume 1463

    Date

    1886

    Cote

    4Q/13602 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 1463
  5. Résultat n°5

    Du 13 août 1912 au 21 mars 1913

    Date

    13/08/1912-21/03/1913

    Cote

    452Q/358 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Pont-Audemer
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 13 août 1912 au 21 mars 1913
  6. Résultat n°6

    Volume 108

    Date

    1821

    Cote

    4Q/12247 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 108
  7. Résultat n°7

    Du 24 octobre 1807 au 4 septembre 1808

    Date

    24/10/1807-04/09/1808

    Cote

    450Q/10 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Pont-Audemer
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 24 octobre 1807 au 4 septembre 1808
  8. Résultat n°8

    Du 19 janvier 1907 au 9 septembre 1907

    Date

    19/01/1907-09/09/1907

    Cote

    452Q/348 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Pont-Audemer
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 19 janvier 1907 au 9 septembre 1907
  9. Résultat n°9

    Volume 863

    Date

    1864-1865

    Cote

    4Q/13002 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 863
  10. Résultat n°10

    Classe 1922.

    Date

    1922

    Cote

    1R409 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE
    • RECRUTEMENT
    • DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE
    • ETAPES DU RECRUTEMENT
    • RECENSEMENT DES CLASSES
    • TABLEAUX DE RECENSEMENT CANTONAL (ETABLIS PAR ARRONDISSEMENT)
    • Tableaux de recensement cantonaux et listes du recrutement...
    • Classe 1922.
  11. Résultat n°11

    Volume 94

    Date

    1823-1824

    Cote

    4Q/11102 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 94
  12. Résultat n°12

    Volume 150

    Date

    1826

    Cote

    4Q/12289 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 150
  13. Résultat n°13

    Volume 234

    Date

    1833

    Cote

    4Q/12373 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 234
  14. Résultat n°14

    Volume 797

    Date

    1862

    Cote

    4Q/12936 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 797
  15. Résultat n°15

    Classe de 1931.

    Date

    1931

    Cote

    1R436 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE
    • RECRUTEMENT
    • DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE
    • ETAPES DU RECRUTEMENT
    • RECENSEMENT DES CLASSES
    • TABLEAUX DE RECENSEMENT DES JEUNES (CLASSES PAR CANTON...
    • Arrondissements d'Evreux et Pont-Audemer.
    • Classe de 1931.
  16. Résultat n°16

    Classe de 1927.

    Date

    1927

    Cote

    1R432 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE
    • RECRUTEMENT
    • DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE
    • ETAPES DU RECRUTEMENT
    • RECENSEMENT DES CLASSES
    • TABLEAUX DE RECENSEMENT DES JEUNES (CLASSES PAR CANTON...
    • Arrondissements d'Evreux et Pont-Audemer.
    • Classe de 1927.
  17. Résultat n°17

    Volume 1292

    Date

    1880

    Cote

    4Q/13431 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 1292
  18. Résultat n°18

    Volume 193

    Date

    1829-1830

    Cote

    4Q/12332 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 193
  19. Résultat n°19

    1824-1828

    Date

    1824-1828

    Cote

    455Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Pont-Audemer
    • Tables et répertoires
    • Tables des contrats de mariages
    • 1824-1828
  20. Résultat n°20

    Volume 1377

    Date

    1883

    Cote

    4Q/13516 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 1377