Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4Q/13570 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1885
Lieu
Pont-Audemer
Type de document
Registres de transcription des actes
  • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
  • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
  • Registres de transcription des actes
  • Volume 1431
Résultat n°2
Cote
1400 W 65 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1972-1983
Lieu
Pont-Audemer
Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Pont-Audemer : Dossier administratif de 1972 à 1983.
Résultat n°3
Cote
452Q/339 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
04/10/1901-28/04/1902
Lieu
Pont-Audemer
Type de document
Actes judiciaires
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Pont-Audemer
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes judiciaires
  • Du 4 octobre 1901 au 28 avril 1902
Résultat n°4
Cote
4Q/13602 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1886
Lieu
Pont-Audemer
Type de document
Registres de transcription des actes
  • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
  • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
  • Registres de transcription des actes
  • Volume 1463
Résultat n°5
Cote
452Q/358 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
13/08/1912-21/03/1913
Lieu
Pont-Audemer
Type de document
Actes judiciaires
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Pont-Audemer
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes judiciaires
  • Du 13 août 1912 au 21 mars 1913
Résultat n°6
Cote
4Q/12247 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1821
Lieu
Pont-Audemer
Type de document
Registres de transcription des actes
  • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
  • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
  • Registres de transcription des actes
  • Volume 108
Résultat n°7
Cote
450Q/10 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
24/10/1807-04/09/1808
Lieu
Pont-Audemer
Type de document
Actes sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Pont-Audemer
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes sous seing privé
  • Du 24 octobre 1807 au 4 septembre 1808
Résultat n°8
Cote
452Q/348 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
19/01/1907-09/09/1907
Lieu
Pont-Audemer
Type de document
Actes judiciaires
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Pont-Audemer
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes judiciaires
  • Du 19 janvier 1907 au 9 septembre 1907
Résultat n°9
Cote
4Q/13002 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1864-1865
Lieu
Pont-Audemer
Type de document
Registres de transcription des actes
  • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
  • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
  • Registres de transcription des actes
  • Volume 863
Résultat n°10
Cote
1R409 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1922
Lieu
Eure
Type de document -
  • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
  • FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE
  • RECRUTEMENT
  • DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE
  • ETAPES DU RECRUTEMENT
  • RECENSEMENT DES CLASSES
  • TABLEAUX DE RECENSEMENT CANTONAL (ETABLIS PAR ARRONDISSEMENT)
  • Tableaux de recensement cantonaux et listes du recrutement...
  • Classe 1922.
Résultat n°11
Cote
4Q/11102 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1823-1824
Lieu
Pont-Audemer
Type de document
Répertoires des formalités hypothécaires
  • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
  • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
  • Répertoires des formalités hypothécaires
  • Volume 94
Résultat n°12
Cote
4Q/12289 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1826
Lieu
Pont-Audemer
Type de document
Registres de transcription des actes
  • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
  • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
  • Registres de transcription des actes
  • Volume 150
Résultat n°13
Cote
4Q/12373 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1833
Lieu
Pont-Audemer
Type de document
Registres de transcription des actes
  • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
  • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
  • Registres de transcription des actes
  • Volume 234
Résultat n°14
Cote
4Q/12936 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1862
Lieu
Pont-Audemer
Type de document
Registres de transcription des actes
  • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
  • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
  • Registres de transcription des actes
  • Volume 797
Résultat n°15
Cote
1R436 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1931
Lieu
Eure
Type de document -
  • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
  • FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE
  • RECRUTEMENT
  • DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE
  • ETAPES DU RECRUTEMENT
  • RECENSEMENT DES CLASSES
  • TABLEAUX DE RECENSEMENT DES JEUNES (CLASSES PAR CANTON...
  • Arrondissements d'Evreux et Pont-Audemer.
  • Classe de 1931.
Résultat n°16
Cote
1R432 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1927
Lieu
Eure
Type de document -
  • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
  • FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE
  • RECRUTEMENT
  • DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE
  • ETAPES DU RECRUTEMENT
  • RECENSEMENT DES CLASSES
  • TABLEAUX DE RECENSEMENT DES JEUNES (CLASSES PAR CANTON...
  • Arrondissements d'Evreux et Pont-Audemer.
  • Classe de 1927.
Résultat n°17
Cote
4Q/13431 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1880
Lieu
Pont-Audemer
Type de document
Registres de transcription des actes
  • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
  • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
  • Registres de transcription des actes
  • Volume 1292
Résultat n°18
Cote
4Q/12332 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1829-1830
Lieu
Pont-Audemer
Type de document
Registres de transcription des actes
  • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
  • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
  • Registres de transcription des actes
  • Volume 193
Résultat n°19
Cote
455Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1824-1828
Lieu
Pont-Audemer
Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Pont-Audemer
  • Tables et répertoires
  • Tables des contrats de mariages
  • 1824-1828
Résultat n°20
Cote
4Q/13516 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1883
Lieu
Pont-Audemer
Type de document
Registres de transcription des actes
  • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
  • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
  • Registres de transcription des actes
  • Volume 1377