3 967 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Volume 1431

    Date

    1885

    Cote

    4Q/13570 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 1431
  2. Résultat n°2

    Pont-Audemer : Dossier administratif de 1972 à 1983.

    Date

    1972-1983

    Cote

    1400 W 65 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Pont-Audemer : Dossier administratif de 1972 à 1983.
  3. Résultat n°3

    Du 4 octobre 1901 au 28 avril 1902

    Date

    04/10/1901-28/04/1902

    Cote

    452Q/339 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Pont-Audemer
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 4 octobre 1901 au 28 avril 1902
  4. Résultat n°4

    Volume 1463

    Date

    1886

    Cote

    4Q/13602 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 1463
  5. Résultat n°5

    Du 13 août 1912 au 21 mars 1913

    Date

    13/08/1912-21/03/1913

    Cote

    452Q/358 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Pont-Audemer
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 13 août 1912 au 21 mars 1913
  6. Résultat n°6

    Volume 108

    Date

    1821

    Cote

    4Q/12247 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 108
  7. Résultat n°7

    Du 24 octobre 1807 au 4 septembre 1808

    Date

    24/10/1807-04/09/1808

    Cote

    450Q/10 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Pont-Audemer
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 24 octobre 1807 au 4 septembre 1808
  8. Résultat n°8

    Du 19 janvier 1907 au 9 septembre 1907

    Date

    19/01/1907-09/09/1907

    Cote

    452Q/348 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Pont-Audemer
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 19 janvier 1907 au 9 septembre 1907
  9. Résultat n°9

    Volume 863

    Date

    1864-1865

    Cote

    4Q/13002 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 863
  10. Résultat n°10

    Classe 1922.

    Date

    1922

    Cote

    1R409 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE
    • RECRUTEMENT
    • DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE
    • ETAPES DU RECRUTEMENT
    • RECENSEMENT DES CLASSES
    • TABLEAUX DE RECENSEMENT CANTONAL (ETABLIS PAR ARRONDISSEMENT)
    • Tableaux de recensement cantonaux et listes du recrutement...
    • Classe 1922.
  11. Résultat n°11

    Volume 94

    Date

    1823-1824

    Cote

    4Q/11102 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 94
  12. Résultat n°12

    Volume 150

    Date

    1826

    Cote

    4Q/12289 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 150
  13. Résultat n°13

    Volume 234

    Date

    1833

    Cote

    4Q/12373 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 234
  14. Résultat n°14

    Volume 797

    Date

    1862

    Cote

    4Q/12936 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 797
  15. Résultat n°15

    Classe de 1931.

    Date

    1931

    Cote

    1R436 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE
    • RECRUTEMENT
    • DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE
    • ETAPES DU RECRUTEMENT
    • RECENSEMENT DES CLASSES
    • TABLEAUX DE RECENSEMENT DES JEUNES (CLASSES PAR CANTON...
    • Arrondissements d'Evreux et Pont-Audemer.
    • Classe de 1931.
  16. Résultat n°16

    Classe de 1927.

    Date

    1927

    Cote

    1R432 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE
    • RECRUTEMENT
    • DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE
    • ETAPES DU RECRUTEMENT
    • RECENSEMENT DES CLASSES
    • TABLEAUX DE RECENSEMENT DES JEUNES (CLASSES PAR CANTON...
    • Arrondissements d'Evreux et Pont-Audemer.
    • Classe de 1927.
  17. Résultat n°17

    Volume 1292

    Date

    1880

    Cote

    4Q/13431 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 1292
  18. Résultat n°18

    Volume 193

    Date

    1829-1830

    Cote

    4Q/12332 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 193
  19. Résultat n°19

    1824-1828

    Date

    1824-1828

    Cote

    455Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Pont-Audemer
    • Tables et répertoires
    • Tables des contrats de mariages
    • 1824-1828
  20. Résultat n°20

    Volume 1377

    Date

    1883

    Cote

    4Q/13516 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 1377
  21. Résultat n°21

    Volume 1123

    Date

    1874

    Cote

    4Q/13262 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 1123
  22. Résultat n°22

    Volume 1514

    Date

    1888

    Cote

    4Q/13653 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 1514
  23. Résultat n°23

    Volume 240

    Date

    1833

    Cote

    4Q/12379 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 240
  24. Résultat n°24

    Volume 532

    Date

    1850

    Cote

    4Q/12671 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 532
  25. Résultat n°25

    Volume 272

    Date

    1836

    Cote

    4Q/12411 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 272
  26. Résultat n°26

    Volume 45

    Date

    1859-1861

    Cote

    4Q/14004 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des saisies immobilières
    • Volume 45
  27. Résultat n°27

    Du 30 juillet 1828 au 17 août 1829

    Date

    30/07/1828-17/08/1829

    Cote

    450Q/25 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Pont-Audemer
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 30 juillet 1828 au 17 août 1829
  28. Résultat n°28

    Volume 1286

    Date

    1880

    Cote

    4Q/13425 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 1286
  29. Résultat n°29

    Du 9 juillet 1905 au 21 décembre 1905

    Date

    09/07/1905-21/12/1905

    Cote

    449Q/218 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Pont-Audemer
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 9 juillet 1905 au 21 décembre 1905
  30. Résultat n°30

    Volume 1614

    Date

    1891

    Cote

    4Q/13753 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 1614
  31. Résultat n°31

    Volume 1249

    Date

    1879

    Cote

    4Q/13388 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 1249
  32. Résultat n°32

    Volume 1742

    Date

    1895

    Cote

    4Q/13881 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 1742
  33. Résultat n°33

    Volume 446

    Date

    1846

    Cote

    4Q/12585 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 446
  34. Résultat n°34

    Volume 267

    Date

    1843

    Cote

    4Q/11445 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres d' inscription des privilèges
    • Volume 267
  35. Résultat n°35

    Volume 607

    Date

    1854

    Cote

    4Q/12746 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 607
  36. Résultat n°36

    Volume 871

    Date

    1865

    Cote

    4Q/13010 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 871
  37. Résultat n°37

    1765-1768

    Date

    1765-1768

    Cote

    13 B 559 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures diverses
    • 1765-1768
  38. Résultat n°38

    Du 21 janvier 1899 au 19 juillet 1899

    Date

    21/01/1899-19/07/1899

    Cote

    451Q/69 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Pont-Audemer
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 21 janvier 1899 au 19 juillet 1899
  39. Résultat n°39

    Volume 1728

    Date

    1894

    Cote

    4Q/13867 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 1728
  40. Résultat n°40

    Volume 231

    Date

    1839

    Cote

    4Q/11409 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres d' inscription des privilèges
    • Volume 231