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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Volume 1431

    Date

    1885

    Cote

    4Q/13570 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 1431
  2. Résultat n°2

    Pont-Audemer : Dossier administratif de 1972 à 1983.

    Date

    1972-1983

    Cote

    1400 W 65 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Pont-Audemer : Dossier administratif de 1972 à 1983.
  3. Résultat n°3

    Du 4 octobre 1901 au 28 avril 1902

    Date

    04/10/1901-28/04/1902

    Cote

    452Q/339 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Pont-Audemer
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 4 octobre 1901 au 28 avril 1902
  4. Résultat n°4

    Volume 1463

    Date

    1886

    Cote

    4Q/13602 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 1463
  5. Résultat n°5

    Du 13 août 1912 au 21 mars 1913

    Date

    13/08/1912-21/03/1913

    Cote

    452Q/358 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Pont-Audemer
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 13 août 1912 au 21 mars 1913
  6. Résultat n°6

    Volume 108

    Date

    1821

    Cote

    4Q/12247 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 108
  7. Résultat n°7

    Du 24 octobre 1807 au 4 septembre 1808

    Date

    24/10/1807-04/09/1808

    Cote

    450Q/10 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Pont-Audemer
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 24 octobre 1807 au 4 septembre 1808
  8. Résultat n°8

    Du 19 janvier 1907 au 9 septembre 1907

    Date

    19/01/1907-09/09/1907

    Cote

    452Q/348 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Pont-Audemer
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 19 janvier 1907 au 9 septembre 1907
  9. Résultat n°9

    Volume 863

    Date

    1864-1865

    Cote

    4Q/13002 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 863
  10. Résultat n°10

    Classe 1922.

    Date

    1922

    Cote

    1R409 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE
    • RECRUTEMENT
    • DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE
    • ETAPES DU RECRUTEMENT
    • RECENSEMENT DES CLASSES
    • TABLEAUX DE RECENSEMENT CANTONAL (ETABLIS PAR ARRONDISSEMENT)
    • Tableaux de recensement cantonaux et listes du recrutement...
    • Classe 1922.
  11. Résultat n°11

    Volume 94

    Date

    1823-1824

    Cote

    4Q/11102 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 94
  12. Résultat n°12

    Volume 150

    Date

    1826

    Cote

    4Q/12289 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 150
  13. Résultat n°13

    Volume 234

    Date

    1833

    Cote

    4Q/12373 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 234
  14. Résultat n°14

    Volume 797

    Date

    1862

    Cote

    4Q/12936 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 797
  15. Résultat n°15

    Classe de 1931.

    Date

    1931

    Cote

    1R436 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE
    • RECRUTEMENT
    • DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE
    • ETAPES DU RECRUTEMENT
    • RECENSEMENT DES CLASSES
    • TABLEAUX DE RECENSEMENT DES JEUNES (CLASSES PAR CANTON...
    • Arrondissements d'Evreux et Pont-Audemer.
    • Classe de 1931.
  16. Résultat n°16

    Classe de 1927.

    Date

    1927

    Cote

    1R432 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE
    • RECRUTEMENT
    • DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE
    • ETAPES DU RECRUTEMENT
    • RECENSEMENT DES CLASSES
    • TABLEAUX DE RECENSEMENT DES JEUNES (CLASSES PAR CANTON...
    • Arrondissements d'Evreux et Pont-Audemer.
    • Classe de 1927.
  17. Résultat n°17

    Volume 1292

    Date

    1880

    Cote

    4Q/13431 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 1292
  18. Résultat n°18

    Volume 193

    Date

    1829-1830

    Cote

    4Q/12332 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 193
  19. Résultat n°19

    1824-1828

    Date

    1824-1828

    Cote

    455Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Pont-Audemer
    • Tables et répertoires
    • Tables des contrats de mariages
    • 1824-1828
  20. Résultat n°20

    Volume 1377

    Date

    1883

    Cote

    4Q/13516 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 1377
  21. Résultat n°21

    Volume 1123

    Date

    1874

    Cote

    4Q/13262 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 1123
  22. Résultat n°22

    Volume 1514

    Date

    1888

    Cote

    4Q/13653 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 1514
  23. Résultat n°23

    Volume 240

    Date

    1833

    Cote

    4Q/12379 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 240
  24. Résultat n°24

    Volume 532

    Date

    1850

    Cote

    4Q/12671 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 532
  25. Résultat n°25

    Volume 272

    Date

    1836

    Cote

    4Q/12411 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 272
  26. Résultat n°26

    Volume 45

    Date

    1859-1861

    Cote

    4Q/14004 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des saisies immobilières
    • Volume 45
  27. Résultat n°27

    Du 30 juillet 1828 au 17 août 1829

    Date

    30/07/1828-17/08/1829

    Cote

    450Q/25 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Pont-Audemer
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 30 juillet 1828 au 17 août 1829
  28. Résultat n°28

    Volume 1286

    Date

    1880

    Cote

    4Q/13425 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 1286
  29. Résultat n°29

    Du 9 juillet 1905 au 21 décembre 1905

    Date

    09/07/1905-21/12/1905

    Cote

    449Q/218 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Pont-Audemer
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 9 juillet 1905 au 21 décembre 1905
  30. Résultat n°30

    Volume 1614

    Date

    1891

    Cote

    4Q/13753 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 1614
  31. Résultat n°31

    Volume 1249

    Date

    1879

    Cote

    4Q/13388 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 1249
  32. Résultat n°32

    Volume 1742

    Date

    1895

    Cote

    4Q/13881 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 1742
  33. Résultat n°33

    Volume 446

    Date

    1846

    Cote

    4Q/12585 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 446
  34. Résultat n°34

    Volume 267

    Date

    1843

    Cote

    4Q/11445 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres d' inscription des privilèges
    • Volume 267
  35. Résultat n°35

    Volume 607

    Date

    1854

    Cote

    4Q/12746 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 607
  36. Résultat n°36

    Volume 871

    Date

    1865

    Cote

    4Q/13010 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 871
  37. Résultat n°37

    1765-1768

    Date

    1765-1768

    Cote

    13 B 559 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures diverses
    • 1765-1768
  38. Résultat n°38

    Du 21 janvier 1899 au 19 juillet 1899

    Date

    21/01/1899-19/07/1899

    Cote

    451Q/69 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Pont-Audemer
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 21 janvier 1899 au 19 juillet 1899
  39. Résultat n°39

    Volume 1728

    Date

    1894

    Cote

    4Q/13867 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 1728
  40. Résultat n°40

    Volume 231

    Date

    1839

    Cote

    4Q/11409 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres d' inscription des privilèges
    • Volume 231
  41. Résultat n°41

    Volume 513

    Date

    1849

    Cote

    4Q/12652 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 513
  42. Résultat n°42

    Volume 126

    Date

    1823

    Cote

    4Q/12265 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 126
  43. Résultat n°43

    Volume 1319

    Date

    1881

    Cote

    4Q/13458 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 1319
  44. Résultat n°44

    Volume 66

    Date

    1816-1817

    Cote

    4Q/12205 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 66
  45. Résultat n°45

    Volume 508

    Date

    1849

    Cote

    4Q/12647 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 508
  46. Résultat n°46

    De Resta à Soul

    Cote

    4Q/10985 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Tables alphabétiques des répertoires
    • Tables par noms
    • De Resta à Soul
  47. Résultat n°47

    Volume 1395

    Date

    1883-1884

    Cote

    4Q/13534 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 1395
  48. Résultat n°48

    1858-1864

    Date

    1858-1864

    Cote

    456Q/16 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Pont-Audemer
    • Tables et répertoires
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs
    • 1858-1864
  49. Résultat n°49

    Volume 972

    Date

    1868-1869

    Cote

    4Q/13111 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 972
  50. Résultat n°50

    Du 8 mars 1845 au 28 avril 1845

    Date

    08/03/1845-28/04/1845

    Cote

    449Q/92 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Pont-Audemer
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 8 mars 1845 au 28 avril 1845
  51. Résultat n°51

    Volume 89

    Date

    1821-1822

    Cote

    4Q/11097 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 89
  52. Résultat n°52

    Volume 33

    Date

    1810-1811

    Cote

    4Q/11211 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres d' inscription des privilèges
    • Volume 33
  53. Résultat n°53

    Volume 132

    Date

    1823-1824

    Cote

    4Q/12271 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 132
  54. Résultat n°54

    Volume 1160

    Date

    1876

    Cote

    4Q/13299 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 1160
  55. Résultat n°55

    Du 11 février 1827 au 10 octobre 1827

    Date

    11/02/1827-10/10/1827

    Cote

    449Q/53 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Pont-Audemer
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 11 février 1827 au 10 octobre 1827
  56. Résultat n°56

    Volume 312

    Date

    1838

    Cote

    4Q/12451 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 312
  57. Résultat n°57

    Volume 1278

    Date

    1880

    Cote

    4Q/13417 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 1278
  58. Résultat n°58

    Volume 56

    Date

    1816-1817

    Cote

    4Q/11234 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres d' inscription des privilèges
    • Volume 56
  59. Résultat n°59

    Volume 67

    Date

    1817

    Cote

    4Q/12206 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 67
  60. Résultat n°60

    Volume 710

    Date

    1858

    Cote

    4Q/12849 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 710
  61. Résultat n°61

    Volume 219

    Date

    1832

    Cote

    4Q/12358 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 219
  62. Résultat n°62

    Volume 1517

    Date

    1888

    Cote

    4Q/13656 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 1517
  63. Résultat n°63

    Volume 1373

    Date

    1883

    Cote

    4Q/13512 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 1373
  64. Résultat n°64

    Du 29 mai 1878 au 8 juillet 1879

    Date

    29/05/1878-08/07/1879

    Cote

    451Q/51 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Pont-Audemer
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 29 mai 1878 au 8 juillet 1879
  65. Résultat n°65

    Volume 382

    Date

    1842

    Cote

    4Q/12521 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 382
  66. Résultat n°66

    Volume 860

    Date

    1864

    Cote

    4Q/12999 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 860
  67. Résultat n°67

    Volume 21

    Date

    1806

    Cote

    4Q/11199 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres d' inscription des privilèges
    • Volume 21
  68. Résultat n°68

    Volume 17

    Date

    1832-1833

    Cote

    4Q/13976 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des saisies immobilières
    • Volume 17
  69. Résultat n°69

    Du 2 novembre 1888 au 16 juin 1890

    Date

    02/11/1888-16/06/1890

    Cote

    451Q/59 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Pont-Audemer
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 2 novembre 1888 au 16 juin 1890
  70. Résultat n°70

    Du 26 novembre 1856 au 4 mars 1857

    Date

    26/11/1856-04/03/1857

    Cote

    452Q/192 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Pont-Audemer
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 26 novembre 1856 au 4 mars 1857
  71. Résultat n°71

    Volume 233

    Date

    1840

    Cote

    4Q/11411 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres d' inscription des privilèges
    • Volume 233
  72. Résultat n°72

    Volume 540

    Date

    1850

    Cote

    4Q/12679 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 540
  73. Résultat n°73

    Volume 1653

    Date

    1892

    Cote

    4Q/13792 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 1653
  74. Résultat n°74

    Volume 61

    Date

    1877-1878

    Cote

    4Q/14020 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des saisies immobilières
    • Volume 61
  75. Résultat n°75

    1810-1819

    Date

    1810-1819

    Cote

    458Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Pont-Audemer
    • Tables et répertoires
    • Tables des baux
    • 1810-1819
  76. Résultat n°76

    Volume 17

    Date

    1807-1808

    Cote

    4Q/12156 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 17
  77. Résultat n°77

    Volume 539

    Date

    1850

    Cote

    4Q/12678 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres de transcription des actes
    • Volume 539
  78. Résultat n°78

    Du 1er août 1939 au 21 août 1940

    Date

    01/08/1939-21/08/1940

    Cote

    449Q/273 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Pont-Audemer
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 1er août 1939 au 21 août 1940
  79. Résultat n°79

    Février 1883-avril 1884

    Date

    02/1883-04/1884

    Cote

    458BIS/Q/29 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Pont-Audemer
    • Tables et répertoires
    • Répertoire général
    • Février 1883-avril 1884
  80. Résultat n°80

    Volume 368

    Date

    1851

    Cote

    4Q/11546 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Conservation des hypothèques de Pont-Audemer
    • Registres d' inscription des privilèges
    • Volume 368