Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
460BIS/Q/9 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
27/12/1898-25/01/1901
Lieu
Pont-de-l'Arche
Type de document
Baux sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Pont-de-l'Arche
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Baux sous seing privé
  • Du 27 décembre 1898 au 25 janvier 1901
Résultat n°2
Cote
459Q/141 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
13/09/1921-03/04/1922
Lieu
Pont-de-l'Arche
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Pont-de-l'Arche
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 13 septembre 1921 au 3 avril 1922 (201)
Résultat n°3
Cote
14 B 224 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1626-1686
Lieu
Pont-de-l'Arche, Pont-de-l'Arche — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Procédures diverses closes entre 1666 et 1702 et pièces...
  • (1683-1686, 1626-1686)
Résultat n°4
Cote
460Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
19/04/1800-16/01/1803
Lieu
Pont-de-l'Arche
Type de document
Actes sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Pont-de-l'Arche
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes sous seing privé
  • Du 29 germinal an VIII au 26 nivôse an XI
Résultat n°5
Cote
2221 W 42 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1946-1953
Lieu
Pont-de-l'Arche
Type de document
Répertoire général
  • Contexte : Enregistrement (série W)
  • Bureau de Pont-de-l'Arche
  • Répertoire général
  • 1946-1953 (n° enregistrement 36)
Résultat n°6
Cote
459Q/15 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
05/05/1809-17/09/1811
Lieu
Pont-de-l'Arche
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Pont-de-l'Arche
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 5 mai 1809 au 17 septembre 1811
Résultat n°7
Cote
463Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1822-1824
Lieu
Pont-de-l'Arche
Type de document
Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Tables et répertoires
  • Tables des vendeurs et précédents possesseurs
  • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • 1822-1824
Résultat n°8
Cote
459Q/132 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
10/11/1913-17/08/1914
Lieu
Pont-de-l'Arche
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Pont-de-l'Arche
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 10 novembre 1913 au 17 août 1914 (192)
Résultat n°9
Cote
459Q/26 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
26/03/1833-16/02/1834
Lieu
Pont-de-l'Arche
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Pont-de-l'Arche
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 26 mars 1833 au 16 février 1834
Résultat n°10
Cote
459Q/36 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
22/05/1840-05/12/1840
Lieu
Pont-de-l'Arche
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Pont-de-l'Arche
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 22 mai 1840 au 5 décembre 1840
Résultat n°11
Cote
14 B 807 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1588-1701
Lieu
Pont-de-l'Arche
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Documents rattachés au fonds
  • Seigneurerie
  • Autres pièces
  • Actes divers, notes, lettres et brouillons concernant...
Résultat n°12
Cote
460Q/33 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
05/03/1903-03/07/1907
Lieu
Pont-de-l'Arche
Type de document
Actes sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Pont-de-l'Arche
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes sous seing privé
  • Du 5 mars 1903 au 3 juillet 1907
Résultat n°13
Cote
459Q/65 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
24/01/1856-12/11/1856
Lieu
Pont-de-l'Arche
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Pont-de-l'Arche
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 24 janvier 1856 au 12 novembre 1856
Résultat n°14
Cote
2221 W 21 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
07/01/1941-05/05/1941
Lieu
Pont-de-l'Arche
Type de document
Déclarations de succession
  • Contexte : Enregistrement (série W)
  • Bureau de Pont-de-l'Arche
  • Déclarations de mutation par décès
  • 7 janvier au 5 mai 1941
Résultat n°15
Cote
2221 W 46 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1966-1970
Lieu
Pont-de-l'Arche
Type de document
Répertoire général
  • Contexte : Enregistrement (série W)
  • Bureau de Pont-de-l'Arche
  • Répertoire général
  • 1966-1970 (n° 40)
Résultat n°16
Cote
459Q/142 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
03/04/1922-30/10/1922
Lieu
Pont-de-l'Arche
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Pont-de-l'Arche
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 3 avril 1922 au 30 octobre 1922 (202)
Résultat n°17
Cote
459Q/89 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
20/12/1879-21/05/1880
Lieu
Pont-de-l'Arche
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Pont-de-l'Arche
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 20 décembre 1879 au 21 mai 1880
Résultat n°18
Cote
2221 W 24 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
09/06/1942-22/12/1942
Lieu
Pont-de-l'Arche
Type de document
Déclarations de succession
  • Contexte : Enregistrement (série W)
  • Bureau de Pont-de-l'Arche
  • Déclarations de mutation par décès
  • 9 juin au 22 décembre 1942
Résultat n°19
Cote
1206 W 89 (Cote/Cotes extrêmes)
Date- Lieu
Pont-de-l'Arche
Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Plan d'occupation des sols de Pont-de-l'Arche
Résultat n°20
Cote
2221 W 29 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
05/01/1945-28/06/1945
Lieu
Pont-de-l'Arche
Type de document
Déclarations de succession
  • Contexte : Enregistrement (série W)
  • Bureau de Pont-de-l'Arche
  • Déclarations de mutation par décès
  • 5 janvier au 28 juin 1945