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18 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Le Roule des plès de héritage de la mairie de Jehan Mustel, 1355-1356 / Mustel, Jehan;Valin, Lucien Editeur scientifique
Cote
BIBSLE 03479 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1924
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Le Roule des plès de héritage de la mairie de Jehan...
Résultat n°2

La représentation successorale en droit normand / Robert Besnier
Cote
BIB/1210 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1929
 Lieu - Type de document
Ouvrage
  • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
  • La représentation successorale en droit normand / Robert...
Résultat n°3

Note sur un acte souscrit de la signature de P. Corneille suivie de tableaux généalogiques concernant la famille maternelle du poète / Le Verdier, Pierre
Cote
BIBSLE 09256 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1908
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Note sur un acte souscrit de la signature de P. Corneille...
Résultat n°4

Étude sur la petite propriété rurale / La Bouillerie, Sébastien (Baron de)
Cote
BIBSLE 07309 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1895
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Étude sur la petite propriété rurale / La Bouillerie,...
Résultat n°5

Exposé du Procès de Comte de Civry contre la ville de Genève, légataire universelle. Succession de S.A.R. le Duc de Brunswick, Charles II / Tribunal civil de la Seine Editeur scientifique
Cote
BIBSLE 08164 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1928
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Exposé du Procès de Comte de Civry contre la ville...
Résultat n°6

Mémoire pour MM. les officiers municipaux de la ville de Louviers, défendeurs contre Me Louis-René Morin, avocat en parlement et demandeur, en réponse à celui dudit Me Morin, signifié le 12 mai dernier /
Cote
BIBSLE 07511 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1785
 Lieu
27375
 Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Mémoire pour MM. les officiers municipaux de la ville...
Résultat n°7

De l'impôt sur les valeurs mobilières / Foubert, L.
Cote
BIBSLE 07552 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1869
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • De l'impôt sur les valeurs mobilières / Foubert, L.
Résultat n°8

Succession d'Espagne. Louis XIV et Guillaume III : Histoire des deux traités de partage et du testament de Charles II. d'après la correspondance inédite de Louis XIV / Reynald, Hermile
Cote
BIBSLE 01417 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1883
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Succession d'Espagne. Louis XIV et Guillaume III :...
Résultat n°9

La véritable histoire de la loi salique. Jeanne, la mineure et Philippe, l'usurpateur / Peyrebonne, Micheline
Cote
BIBSLE 06421 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1983
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • La véritable histoire de la loi salique. Jeanne, la...
Résultat n°10

Du droit de tester / Cornulier-Lucinière, Ernest (Comte de)
Cote
BIBSLE 05557 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1875
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Du droit de tester / Cornulier-Lucinière, Ernest (Comte...
Résultat n°11

Société des agriculteurs de France. Session de 1896. Dernier discours de M. le Marquis de Dampierre / Dampierre, Élie-Adrien-Roger (Marquis de)
Cote
BIBSLE 08398 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1896
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Société des agriculteurs de France. Session de 1896....
Résultat n°12

Le droit pour tous. Le testament, son origine, son caractère, sa forme, ses effets /
Cote
BIBSLE 03082 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1879
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Le droit pour tous. Le testament, son origine, son...
Résultat n°13

Plaidoirie de Me Paul-Boncour pour le comte de Civry. Succession de S.A.R. le Duc de Brunswick, Charles II. Demande d'exequatur / Paul-Boncour, Joseph;Tribunal civil de la Seine Editeur scientifique
Cote
BIBSLE 08165 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1927
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Plaidoirie de Me Paul-Boncour pour le comte de Civry....
Résultat n°14

Succession d'Espagne. Louis XIV et Guillaume III : Histoire des deux traités de partage et du testament de Charles II d'après la correspondance inédite de Louis XIV / Reynald, Hermile
Cote
BIBSLE 01416 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1883
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Succession d'Espagne. Louis XIV et Guillaume III :...
Résultat n°15

Réponse à la protestation des exécuteurs testamentaires du feu roi Louis-Philippe contre le décret du 22 janvier 1852 /
Cote
BIBSLE 07762 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1852
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Réponse à la protestation des exécuteurs testamentaires...
Résultat n°16

Rapport sur un mémoire de M. Ch. Girou de Buzareingues intitulé : Essai sur la division indéfinie de la propriété / Passy, Antoine
Cote
BIBSLE 07518 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1855
 Lieu
27284
 Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Rapport sur un mémoire de M. Ch. Girou de Buzareingues...
Résultat n°17

Question importante, peut-on déterminer un terme préfix pour l'accouchement Consultations sur une naissance tardive Disquisitio medica de ae quae undecimo mense peperit Supplément au mémoire contre la légitimité des naissances prétendument tardives / Le Bas, Jean;Tardino, Joanne;Louis
Cote
BIBSLE 06586 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1764
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • Question importante, peut-on déterminer un terme préfix...
Résultat n°18

À propos des manuscrits de la bibliothèque de Verna / Steyert, André
Cote
BIBSLE 08400 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1896
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
  • À propos des manuscrits de la bibliothèque de Verna...