Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Le Roule des plès de héritage de la mairie de Jehan Mustel, 1355-1356 / Mustel, Jehan;Valin, Lucien Editeur scientifique

    Date

    1924

    Cote

    BIBSLE 03479 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Le Roule des plès de héritage de la mairie de Jehan...
  2. Résultat n°2

    La représentation successorale en droit normand / Robert Besnier

    Date

    1929

    Cote

    BIB/1210 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • La représentation successorale en droit normand / Robert...
  3. Résultat n°3

    Note sur un acte souscrit de la signature de P. Corneille suivie de tableaux généalogiques concernant la famille maternelle du poète / Le Verdier, Pierre

    Date

    1908

    Cote

    BIBSLE 09256 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Note sur un acte souscrit de la signature de P. Corneille...
  4. Résultat n°4

    Étude sur la petite propriété rurale / La Bouillerie, Sébastien (Baron de)

    Date

    1895

    Cote

    BIBSLE 07309 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Étude sur la petite propriété rurale / La Bouillerie,...
  5. Résultat n°5

    Exposé du Procès de Comte de Civry contre la ville de Genève, légataire universelle. Succession de S.A.R. le Duc de Brunswick, Charles II / Tribunal civil de la Seine Editeur scientifique

    Date

    1928

    Cote

    BIBSLE 08164 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Exposé du Procès de Comte de Civry contre la ville...
  6. Résultat n°6

    Mémoire pour MM. les officiers municipaux de la ville de Louviers, défendeurs contre Me Louis-René Morin, avocat en parlement et demandeur, en réponse à celui dudit Me Morin, signifié le 12 mai dernier /

    Date

    1785

    Cote

    BIBSLE 07511 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Mémoire pour MM. les officiers municipaux de la ville...
  7. Résultat n°7

    De l'impôt sur les valeurs mobilières / Foubert, L.

    Date

    1869

    Cote

    BIBSLE 07552 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • De l'impôt sur les valeurs mobilières / Foubert, L.
  8. Résultat n°8

    Succession d'Espagne. Louis XIV et Guillaume III : Histoire des deux traités de partage et du testament de Charles II. d'après la correspondance inédite de Louis XIV / Reynald, Hermile

    Date

    1883

    Cote

    BIBSLE 01417 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Succession d'Espagne. Louis XIV et Guillaume III :...
  9. Résultat n°9

    La véritable histoire de la loi salique. Jeanne, la mineure et Philippe, l'usurpateur / Peyrebonne, Micheline

    Date

    1983

    Cote

    BIBSLE 06421 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • La véritable histoire de la loi salique. Jeanne, la...
  10. Résultat n°10

    Du droit de tester / Cornulier-Lucinière, Ernest (Comte de)

    Date

    1875

    Cote

    BIBSLE 05557 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Du droit de tester / Cornulier-Lucinière, Ernest (Comte...
  11. Résultat n°11

    Société des agriculteurs de France. Session de 1896. Dernier discours de M. le Marquis de Dampierre / Dampierre, Élie-Adrien-Roger (Marquis de)

    Date

    1896

    Cote

    BIBSLE 08398 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Société des agriculteurs de France. Session de 1896....
  12. Résultat n°12

    Le droit pour tous. Le testament, son origine, son caractère, sa forme, ses effets /

    Date

    1879

    Cote

    BIBSLE 03082 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Le droit pour tous. Le testament, son origine, son...
  13. Résultat n°13

    Plaidoirie de Me Paul-Boncour pour le comte de Civry. Succession de S.A.R. le Duc de Brunswick, Charles II. Demande d'exequatur / Paul-Boncour, Joseph;Tribunal civil de la Seine Editeur scientifique

    Date

    1927

    Cote

    BIBSLE 08165 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Plaidoirie de Me Paul-Boncour pour le comte de Civry....
  14. Résultat n°14

    Succession d'Espagne. Louis XIV et Guillaume III : Histoire des deux traités de partage et du testament de Charles II d'après la correspondance inédite de Louis XIV / Reynald, Hermile

    Date

    1883

    Cote

    BIBSLE 01416 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Succession d'Espagne. Louis XIV et Guillaume III :...
  15. Résultat n°15

    Réponse à la protestation des exécuteurs testamentaires du feu roi Louis-Philippe contre le décret du 22 janvier 1852 /

    Date

    1852

    Cote

    BIBSLE 07762 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Réponse à la protestation des exécuteurs testamentaires...
  16. Résultat n°16

    Rapport sur un mémoire de M. Ch. Girou de Buzareingues intitulé : Essai sur la division indéfinie de la propriété / Passy, Antoine

    Date

    1855

    Cote

    BIBSLE 07518 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Rapport sur un mémoire de M. Ch. Girou de Buzareingues...
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    À propos des manuscrits de la bibliothèque de Verna / Steyert, André

    Date

    1896

    Cote

    BIBSLE 08400 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • À propos des manuscrits de la bibliothèque de Verna...