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  1. Résultat n°1

    Du 13 décembre 1921 au 24 avril 1922

    Date

    13/12/1921-24/04/1922

    Cote

    510Q/195 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 13 décembre 1921 au 24 avril 1922
  2. Résultat n°2

    Du 20 février 1911 au 8 juillet 1911

    Date

    20/02/1911-08/07/1911

    Cote

    512Q/106 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 20 février 1911 au 8 juillet 1911
  3. Résultat n°3

    Du 17 juillet 1879 au 15 juin 1885

    Date

    17/07/1879-15/06/1885

    Cote

    511Q/31 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 17 juillet 1879 au 15 juin 1885
  4. Résultat n°4

    Du 31 octobre 1867 au 16 juillet 1870

    Date

    31/10/1867-16/07/1870

    Cote

    511Q/26 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 31 octobre 1867 au 16 juillet 1870
  5. Résultat n°5

    Du 8 décembre 1919 au 12 mars 1920

    Date

    08/12/1919-12/03/1920

    Cote

    510Q/188 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 8 décembre 1919 au 12 mars 1920
  6. Résultat n°6

    1825-1827

    Date

    1825-1827

    Cote

    515Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Tables et répertoires
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs
    • 1825-1827
  7. Résultat n°7

    1949-1952 (n° 49)

    Date

    1949-1952

    Cote

    2226 W 7 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Saint-André-de-l'Eure
    • Répertoire général
    • 1949-1952 (n° 49)
  8. Résultat n°8

    1828-1830

    Date

    1828-1830

    Cote

    515Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Tables et répertoires
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs
    • 1828-1830
  9. Résultat n°9

    Du 1er mai 1936 au 24 septembre 1936

    Date

    01/05/1936-24/09/1936

    Cote

    512Q/156 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 1er mai 1936 au 24 septembre 1936
  10. Résultat n°10

    Du 4 février 1853 au 19 août 1853

    Date

    04/02/1853-19/08/1853

    Cote

    510Q/75 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 4 février 1853 au 19 août 1853
  11. Résultat n°11

    Du 3 juin 1905 au 27 octobre 1905

    Date

    03/06/1905-27/10/1905

    Cote

    512Q/92 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 3 juin 1905 au 27 octobre 1905
  12. Résultat n°12

    Du 25 juin 1897 au 23 décembre 1899

    Date

    25/06/1897-23/12/1899

    Cote

    512BIS/Q/8 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Registres de recettes des baux d'immeubles
    • Du 25 juin 1897 au 23 décembre 1899
  13. Résultat n°13

    Du 5 février 1846 au 3 juin 1846

    Date

    05/02/1846-03/06/1846

    Cote

    510Q/63 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 5 février 1846 au 3 juin 1846
  14. Résultat n°14

    Du 30 septembre 1839 au 7 février 1840

    Date

    30/09/1839-07/02/1840

    Cote

    510Q/45 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 30 septembre 1839 au 7 février 1840
  15. Résultat n°15

    1873

    Date

    1873

    Cote

    521Q/18 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Tables et répertoires
    • Répertoire général
    • 1873
  16. Résultat n°16

    Du 13 septembre 1894 au 29 mars 1895

    Date

    13/09/1894-29/03/1895

    Cote

    512Q/66 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 13 septembre 1894 au 29 mars 1895
  17. Résultat n°17

    Du 22 septembre 1916 au 29 mai 1917

    Date

    22/09/1916-29/05/1917

    Cote

    510Q/182 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 22 septembre 1916 au 29 mai 1917
  18. Résultat n°18

    Du 2 décembre 1887 au 9 novembre 1888

    Date

    02/12/1887-09/11/1888

    Cote

    512Q/59 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 2 décembre 1887 au 9 novembre 1888
  19. Résultat n°19

    Du 26 juillet 1838 au 3 février 1840

    Date

    26/07/1838-03/02/1840

    Cote

    511Q/12 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 26 juillet 1838 au 3 février 1840
  20. Résultat n°20

    Du 25 janvier 1865 au 4 septembre 1865

    Date

    25/01/1865-04/09/1865

    Cote

    510Q/94 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 25 janvier 1865 au 4 septembre 1865
  21. Résultat n°21

    Mai 1880-septembre 1881

    Date

    05/1880-09/1881

    Cote

    521Q/25 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Tables et répertoires
    • Répertoire général
    • Mai 1880-septembre 1881
  22. Résultat n°22

    Du 1er juin 1821 au 10 janvier 1826

    Date

    01/06/1821-10/01/1826

    Cote

    512Q/12 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 1er juin 1821 au 10 janvier 1826
  23. Résultat n°23

    Du 26 mai 1934 au 21 décembre 1934

    Date

    26/05/1934-21/12/1934

    Cote

    510Q/220 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 26 mai 1934 au 21 décembre 1934
  24. Résultat n°24

    1934-1935

    Date

    1934-1935

    Cote

    2226 W 53 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Saint-André-de-l'Eure
    • Actes déposés
    • 1934-1935
  25. Résultat n°25

    Du 21 septembre 1866 au 17 décembre 1867

    Date

    21/09/1866-17/12/1867

    Cote

    512Q/41 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 21 septembre 1866 au 17 décembre 1867
  26. Résultat n°26

    Du 24 octobre 1908 au 20 septembre 1912

    Date

    24/10/1908-20/09/1912

    Cote

    511Q/39 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 24 octobre 1908 au 20 septembre 1912
  27. Résultat n°27

    Du 1er ventôse an XIII au 20 juillet 1807

    Date

    20/02/1805-20/07/1807

    Cote

    512Q/7 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 1er ventôse an XIII au 20 juillet 1807
  28. Résultat n°28

    1820-1822

    Date

    1820-1822

    Cote

    517Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Tables et répertoires
    • Tables des copartageants
    • 1820-1822
  29. Résultat n°29

    1792-1811

    Date

    1792-1811

    Cote

    516Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Tables et répertoires
    • Tables des contrats de mariage
    • 1792-1811
  30. Résultat n°30

    Du 31 octobre 1900 au 26 janvier 1901

    Date

    31/10/1900-26/01/1901

    Cote

    512Q/79 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 31 octobre 1900 au 26 janvier 1901
  31. Résultat n°31

    Plan d'occupation des sols de Saint-André-de-l'Eure

    Cote

    1206 W 146 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Saint-André-de-l'Eure
  32. Résultat n°32

    1792-an V

    Date

    1792-1796

    Cote

    513/Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Tables et répertoires
    • Tables des sépultures
    • 1792-an V
  33. Résultat n°33

    3 janvier au 30 juin 1942 (n°100)

    Date

    03/01/1942-30/06/1942

    Cote

    1600 W 219 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Saint-André-de-l'Eure
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 3 janvier au 30 juin 1942 (n°100)
  34. Résultat n°34

    Du 2 novembre 1912 au 28 mars 1913

    Date

    02/11/1912-28/03/1913

    Cote

    512Q/110 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 2 novembre 1912 au 28 mars 1913
  35. Résultat n°35

    1832-1835

    Date

    1832-1835

    Cote

    519Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Tables et répertoires
    • Tables des testaments
    • 1832-1835
  36. Résultat n°36

    12 novembre 1956 au 25 octobre 1960 (n° 275)

    Date

    12/11/1956-25/10/1960

    Cote

    2226 W 32 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Saint-André-de-l'Eure
    • Actes civils publics
    • 12 novembre 1956 au 25 octobre 1960 (n° 275)
  37. Résultat n°37

    Août 1888 à octobre 1889

    Date

    08/1888-10/1889

    Cote

    521Q/32 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Tables et répertoires
    • Répertoire général
    • Août 1888 à octobre 1889
  38. Résultat n°38

    1818-1824

    Date

    1818-1824

    Cote

    519Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Tables et répertoires
    • Tables des testaments
    • 1818-1824
  39. Résultat n°39

    1856-1858

    Date

    1856-1858

    Cote

    515Q/19 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Tables et répertoires
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs
    • 1856-1858
  40. Résultat n°40

    Du 22 janvier 1869 au 28 août 1869

    Date

    22/01/1869-28/08/1869

    Cote

    510Q/101 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 22 janvier 1869 au 28 août 1869
  41. Résultat n°41

    1952-1953 (n° 50)

    Date

    1952-1953

    Cote

    2226 W 8 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Saint-André-de-l'Eure
    • Répertoire général
    • 1952-1953 (n° 50)
  42. Résultat n°42

    Du 20 avril 1910 au 16 septembre 1910

    Date

    20/04/1910-16/09/1910

    Cote

    512Q/104 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 20 avril 1910 au 16 septembre 1910
  43. Résultat n°43

    Du 1er février 1886 au 20 septembre 1886

    Date

    01/02/1886-20/09/1886

    Cote

    510Q/127 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 1er février 1886 au 20 septembre 1886
  44. Résultat n°44

    Du 28 août 1869 au 18 mai 1870

    Date

    28/08/1869-18/05/1870

    Cote

    510Q/102 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 28 août 1869 au 18 mai 1870
  45. Résultat n°45

    Du 1er août 1927 au 30 décembre 1927

    Date

    01/08/1927-30/12/1927

    Cote

    512Q/140 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 1er août 1927 au 30 décembre 1927
  46. Résultat n°46

    Du 9 novembre 1888 au 10 février 1890

    Date

    09/11/1888-10/02/1890

    Cote

    512Q/60 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 9 novembre 1888 au 10 février 1890
  47. Résultat n°47

    Saint-André-de-l'Eure : Approbation modification du 16 mars 1990, renouvellement du 11 septembre 1992, application anticipée du 12 mars 1993, renouvellement du 12 mars 1993.

    Date

    1990-1993

    Cote

    1400 W 40 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Saint-André-de-l'Eure : Approbation modification du...
  48. Résultat n°48

    1846-1850

    Date

    1846-1850

    Cote

    515Q/16 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Tables et répertoires
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs
    • 1846-1850
  49. Résultat n°49

    Du 1er messidor an XI au 31 octobre 1811

    Date

    20/06/1803-31/10/1811

    Cote

    511Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 1er messidor an XI au 31 octobre 1811
  50. Résultat n°50

    Du 2 janvier 1908 au 24 juin 1908

    Date

    02/01/1908-24/06/1908

    Cote

    512Q/98 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 2 janvier 1908 au 24 juin 1908
  51. Résultat n°51

    1831-1832

    Date

    1831-1832

    Cote

    514Q/9 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Tables et répertoires
    • Tables des vendeurs
    • 1831-1832
  52. Résultat n°52

    Du 14 octobre 1932 au 15 avril 1933

    Date

    14/10/1932-15/04/1933

    Cote

    510Q/217 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 14 octobre 1932 au 15 avril 1933
  53. Résultat n°53

    Saint-André-de-l'Eure : Publication, original.

    Cote

    1337 W 10 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Saint-André-de-l'Eure : Publication, original.
  54. Résultat n°54

    1955-1959 (n° 51)

    Date

    1955-1959

    Cote

    2226 W 9 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Saint-André-de-l'Eure
    • Répertoire général
    • 1955-1959 (n° 51)
  55. Résultat n°55

    n° 1 à 250

    Date

    1946

    Cote

    2226 W 56 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Saint-André-de-l'Eure
    • Impôt de solidarité nationale
    • n° 1 à 250
  56. Résultat n°56

    7 janvier au 30 juin 1944 (n°104)

    Date

    07/01/1944-30/06/1944

    Cote

    1600 W 223 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Saint-André-de-l'Eure
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 7 janvier au 30 juin 1944 (n°104)
  57. Résultat n°57

    Du 23 avril 1897 au 1er octobre 1897

    Date

    23/04/1897-01/10/1897

    Cote

    510Q/146 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 23 avril 1897 au 1er octobre 1897
  58. Résultat n°58

    Du 28 avril 1930 au 26 août 1930

    Date

    28/04/1930-26/08/1930

    Cote

    510Q/211 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 28 avril 1930 au 26 août 1930
  59. Résultat n°59

    1953-1960 (volume 18)

    Date

    1953-1960

    Cote

    1600 W 11 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Saint-André-de-l'Eure
    • Table des successions et des absences
    • 1953-1960 (volume 18)
  60. Résultat n°60

    Plan d'occupation des sols de Saint-André-de-l'Eure

    Cote

    1206 W 94 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Saint-André-de-l'Eure
  61. Résultat n°61

    Du 11 juin 1861 au 24 janvier 1862

    Date

    11/06/1861-24/01/1862

    Cote

    510Q/88 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 11 juin 1861 au 24 janvier 1862
  62. Résultat n°62

    Du 25 février 1909 au 29 juin 1909

    Date

    25/02/1909-29/06/1909

    Cote

    512Q/101 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 25 février 1909 au 29 juin 1909
  63. Résultat n°63

    Du 9 floréal an V au 30 germinal an IX

    Date

    28/04/1797-20/04/1801

    Cote

    512Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 9 floréal an V au 30 germinal an IX
  64. Résultat n°64

    Du 11 août 1847 au 20 octobre 1848

    Date

    11/08/1847-20/10/1848

    Cote

    512Q/27 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 11 août 1847 au 20 octobre 1848
  65. Résultat n°65

    1847-1859

    Date

    1847-1859

    Cote

    513/Q/7 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Tables et répertoires
    • Tables des sépultures
    • 1847-1859
  66. Résultat n°66

    Du 23 juin 1922 au 8 septembre 1922

    Date

    23/06/1922-08/09/1922

    Cote

    512Q/127 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 23 juin 1922 au 8 septembre 1922
  67. Résultat n°67

    Du 1er avril 1919 au 26 septembre 1919

    Date

    01/04/1919-26/09/1919

    Cote

    512Q/120 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 1er avril 1919 au 26 septembre 1919
  68. Résultat n°68

    Du 13 février 1899 au 23 mars 1903

    Date

    13/02/1899-23/03/1903

    Cote

    511Q/35 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 13 février 1899 au 23 mars 1903
  69. Résultat n°69

    1791-an VII

    Date

    1791-1798

    Cote

    514Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Tables et répertoires
    • Tables des vendeurs
    • 1791-an VII
  70. Résultat n°70

    Du 1er juillet 1926 au 24 décembre 1926

    Date

    01/07/1926-24/12/1926

    Cote

    512Q/138 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 1er juillet 1926 au 24 décembre 1926
  71. Résultat n°71

    Du 8 janvier 1916 au 29 décembre 1916

    Date

    08/01/1916-29/12/1916

    Cote

    512Q/116 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 8 janvier 1916 au 29 décembre 1916
  72. Résultat n°72

    Du 14 février 1933 au 8 décembre 1936

    Date

    14/02/1933-08/12/1936

    Cote

    512BIS/Q/21 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 14 février 1933 au 8 décembre 1936
  73. Résultat n°73

    Du 6 mai 1853 au 4 avril 1855

    Date

    06/05/1853-04/04/1855

    Cote

    512Q/32 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 6 mai 1853 au 4 avril 1855
  74. Résultat n°74

    Du 7 mars 1894 au 13 septembre 1894

    Date

    07/03/1894-13/09/1894

    Cote

    512Q/65 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 7 mars 1894 au 13 septembre 1894
  75. Résultat n°75

    18 février 1945 au 7 juin 1948

    Date

    18/02/1945-07/06/1948

    Cote

    2226 W 2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Saint-André-de-l'Eure
    • Baux sous seing privé
    • 18 février 1945 au 7 juin 1948
  76. Résultat n°76

    Du 24 juin 1914 au 12 mars 1915

    Date

    24/06/1914-12/03/1915

    Cote

    512Q/114 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 24 juin 1914 au 12 mars 1915
  77. Résultat n°77

    1932

    Date

    1932

    Cote

    521Q/46 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Tables et répertoires
    • Répertoire général
    • 1932
  78. Résultat n°78

    Du 17 avril 1900 au 10 août 1900

    Date

    17/04/1900 -10/08/1900

    Cote

    512Q/77 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 17 avril 1900 au 10 août 1900
  79. Résultat n°79

    Du 3 janvier 1817 au 31 mai 1821

    Date

    03/01/1817-31/05/1821

    Cote

    512Q/11 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 3 janvier 1817 au 31 mai 1821
  80. Résultat n°80

    Déclarations de mutation par décès

    Cote

    512Q/75-163 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Saint-André de l'Eure
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Déclarations de mutation par décès