• sur 1
4 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Remplacements frauduleux déférés devant les tribunaux : état des remplacements frauduleux recensés, extrait de jugement, dossiers des remplaçants, correspondance.

    Date

    1832-1848

    Cote

    2R193/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • DE LA RESTAURATION A LA QUATRIEME REPUBLIQUE
    • TRIBUNAUX MILITAIRES ET ORDINAIRES
    • Remplacements frauduleux déférés devant les tribunaux...
  2. Résultat n°2

    Substitutions et remplacements, affaires contentieuses déférées aux tribunaux : correspondance, fiche de signalement, procès-verbal de police, fiche de contrôle signalétique, certificat de remplacement.

    Date

    1853-1854

    Cote

    2R195 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • DE LA RESTAURATION A LA QUATRIEME REPUBLIQUE
    • TRIBUNAUX MILITAIRES ET ORDINAIRES
    • Substitutions et remplacements, affaires contentieuses...
  3. Résultat n°3

    Mutilés volontaires, jugements : correspondance.

    Date

    1820-1861

    Cote

    2R192 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • DE LA RESTAURATION A LA QUATRIEME REPUBLIQUE
    • TRIBUNAUX MILITAIRES ET ORDINAIRES
    • Mutilés volontaires, jugements : correspondance.
  4. Résultat n°4

    Militaires condamnés par les tribunaux ordinaires : circulaires, correspondance, extrait de minutes du Greffe, procès-verbal gendarmerie.

    Date

    1849-1886

    Cote

    2R194 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • PERSONNEL MILITAIRE
    • JUSTICE MILITAIRE
    • DE LA RESTAURATION A LA QUATRIEME REPUBLIQUE
    • TRIBUNAUX MILITAIRES ET ORDINAIRES
    • Militaires condamnés par les tribunaux ordinaires :...