Vernon - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Du 4 novembre 1874 au 16 décembre 1876	Cote 611Q/43 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 04/11/1874-16/12/1876	Lieu Vernon	Type de document Actes sous seing privé
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Vernon Registres de recettes ou de formalités Actes sous seing privé Du 4 novembre 1874 au 16 décembre 1876
Résultat n°2	Du 21 juin 1932 au 2 février 1935	Cote 611Q/63 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 21/06/1932-02/02/1935	Lieu Vernon	Type de document Actes sous seing privé
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Vernon Registres de recettes ou de formalités Actes sous seing privé Du 21 juin 1932 au 2 février 1935
Résultat n°3	19 juin au 27 décembre 1952	Cote 2228 W 28 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 19/06/1952-27/12/1952	Lieu Vernon	Type de document Déclarations de succession
	Contexte : Enregistrement (série W) Bureau de Vernon Déclarations de mutation par décès 19 juin au 27 décembre 1952
Résultat n°4	Du 19 octobre 1870 au 19 avril 1872	Cote 612Q/31 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 19/10/1870-19/04/1872	Lieu Vernon	Type de document Déclarations de succession
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Vernon Registres de recettes ou de formalités Déclarations de mutation par décès Du 19 octobre 1870 au 19 avril 1872
Résultat n°5	2ème semestre 1970	Cote 2228 W 295 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 01/07/1970-31/12/1970	Lieu Vernon	Type de document Actes déposés
	Contexte : Enregistrement (série W) Bureau de Vernon Actes déposés 2ème semestre 1970
Résultat n°6	1923-1924	Cote 2228 W 297 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1923-1924	Lieu Vernon	Type de document Renvois
	Contexte : Enregistrement (série W) Bureau de Vernon Renvois 1923-1924
Résultat n°7	1931	Cote 2228 W 249 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1931	Lieu Vernon	Type de document Actes déposés
	Contexte : Enregistrement (série W) Bureau de Vernon Actes déposés 1931
Résultat n°8	Du 13 septembre 1915 au 4 février 1919	Cote 612BIS/Q/23 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 13/09/1915-04/02/1919	Lieu Vernon	Type de document Baux sous seing privé
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Vernon Registres de recettes ou de formalités Baux sous seing privé Du 13 septembre 1915 au 4 février 1919
Résultat n°9	Du 18 février 1792 au 10 mai 1793	Cote 610Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 18/02/1792-10/05/1793	Lieu Vernon	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Vernon Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 18 février 1792 au 10 mai 1793
Résultat n°10	1893-1903	Cote 2228 W 223 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1893-1903	Lieu Vernon	Type de document Table des baux
	Contexte : Enregistrement (série W) Bureau de Vernon Table des baux écrits 1893-1903
Résultat n°11	(1722-1727, 1718-1727)	Cote 10 B 256 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1718-1727	Lieu Gisors — Bailliage, Sérifontaine (Oise), fabrique, Vernon	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors Bailliage, causes civiles et criminelles Procédures civiles Procédures diverses closes entre 1719 et 1732 et pièces... (1722-1727, 1718-1727)
Résultat n°12	1857-1869	Cote 616Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1857-1869	Lieu Vernon	Type de document Table des testaments
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Vernon Tables et répertoires Tables des testaments 1857-1869
Résultat n°13	Du 16 août 1893 au 17 janvier 1894	Cote 610Q/123 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 16/08/1893-14/01/1894	Lieu Vernon	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Vernon Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 16 août 1893 au 17 janvier 1894
Résultat n°14	1935-1941	Cote 2228 W 345 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1935-1941	Lieu Vernon	Type de document Répertoire général
	Contexte : Enregistrement (série W) Bureau de Vernon Répertoire général 1935-1941
Résultat n°15	1824-1831	Cote 616Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1824-1831	Lieu Vernon	Type de document Table des testaments
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Vernon Tables et répertoires Tables des testaments 1824-1831
Résultat n°16	Du 2 novembre 1894 au 23 mars 1895	Cote 610Q/126 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 02/11/1894-23/03/1895	Lieu Vernon	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Vernon Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 2 novembre 1894 au 23 mars 1895
Résultat n°17	Du 21 juillet 1926 au 10 avril 1929	Cote 612BIS/Q/27 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 21/07/1926-10/04/1929	Lieu Vernon	Type de document Baux sous seing privé
	Contexte : Enregistrement (série Q) Bureau de Vernon Registres de recettes ou de formalités Baux sous seing privé Du 21 juillet 1926 au 10 avril 1929
Résultat n°18	Canton de Vernon (arrondissement d'Evreux) : états de liquidation des dépenses, correspondance.	Cote 8R23 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1815	Lieu Vernon, Evreux	Type de document -
	Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES OCCUPATION MILITAIRE DE 1815 ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES... FOURNITURES Fournitures de toute nature faites aux troupes étrangères... Suivi comptable. Canton de Vernon (arrondissement d'Evreux) : états...
Résultat n°19	28 février au 16 juillet 1947	Cote 2228 W 92 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 28/02/1947-16/07/1947	Lieu Vernon	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série W) Bureau de Vernon Actes civils publics 28 février au 16 juillet 1947
Résultat n°20	Du 16 janvier 1883 au 16 octobre 1883	Cote 610Q/108 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 16/10/1883-16/10/1883	Lieu Vernon	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Vernon Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 16 janvier 1883 au 16 octobre 1883

Résultats de la recherche

Du 4 novembre 1874 au 16 décembre 1876

Du 21 juin 1932 au 2 février 1935

19 juin au 27 décembre 1952

Du 19 octobre 1870 au 19 avril 1872

2ème semestre 1970

1923-1924

1931

Du 13 septembre 1915 au 4 février 1919

Du 18 février 1792 au 10 mai 1793

1893-1903

(1722-1727, 1718-1727)

1857-1869

Du 16 août 1893 au 17 janvier 1894

1935-1941

1824-1831

Du 2 novembre 1894 au 23 mars 1895

Du 21 juillet 1926 au 10 avril 1929

Canton de Vernon (arrondissement d'Evreux) : états de liquidation des dépenses, correspondance.

28 février au 16 juillet 1947

Du 16 janvier 1883 au 16 octobre 1883