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Nom : Chartier, Pierre

76W7381 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Évreux

1930

137Q/128 , 1930 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 1er janvier 1856 au 17 août 1858

523Q/15 , 01/01/1856-17/08/1858 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 30 janvier 1896 au 5 avril 1897

356BIS/Q/23 , 30/01/1896-05/04/1897 , Louviers  
Contexte :
Bureau de Louviers > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 6 septembre 1842 au 9 juillet 1844

217Q/19 , 06/09/1842-09/07/1844 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1852-1857

373Q/7 , 1852-1857 , Lyons-la-Forêt  
Contexte :
Bureau de Lyons-la-Forêt > Tables et répertoires > Table des vendeurs et précédents possesseurs

Du 5 mai 1879 au 20 août 1880

612Q/36 , 05/05/1879-20/08/1880 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1830-1832

308Q/7 , 1830-1832 , Gisors  
Contexte :
Bureau de Gisors > Tables et répertoires > Tables des vendeurs