Toutes les ressources 258 767 résultats (11ms)
368Q/58
,
11/01/1926-07/07/1927
,
Lyons-la-Forêt
Contexte :
Du 19 mars 1895 au 30 décembre 1895
67Q/54
,
19/03/1895-30/12/1895
,
Beaumont-le-Roger
Contexte :
Du 1er floréal an III au 15 germinal an VI
77Q/2
,
20/04/1795-04/05/1798
,
Bernay
Contexte :
Du 11 octobre 1900 au 15 juin 1901
227Q/49
,
11/10/1900-15/06/1901
,
Ecos
Contexte :
Baux sous seing privé
Rugles
Contexte :
Du 24 mars 1896 au 26 juillet 1896
469Q/64
,
24/03/1896-26/07/1896
,
Routot
Contexte :
1836-1839
364Q/12
,
1836-1839
,
Louviers
Contexte :
Du 5 mars 1835 au 7 juillet 1835
38Q/55
,
05/03/1835-07/07/1835
,
Les Andelys
Actes de justice de paix et des tribunaux, droit d'enregistrement et de greffe
Contexte :
Août 1869 à décembre 1869
559Q/11
,
08/1869-12/1869
,
Thiberville
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Du 4 août 1837 au 9 juillet 1839
611Q/18
,
04/08/1837-09/07/1839
,
Vernon
Contexte :
26 juin au 30 décembre 1965
1434 W 146
,
26/06/1965-30/12/1965
,
Les Andelys
Bordereaux des actes déposés par les notaires et les huissiers
Contexte :
1928
2221 W 57
,
1928
,
Pont-de-l'Arche
Originaux (actes et baux)
Contexte :
Breteuil-sur-Iton - Verneuil-sur-Avre
601Q/50
,
1923
,
Verneuil-sur-Avre ; Breteuil-sur-Iton
Contexte :
Du 2 juillet 1849 au 20 septembre 1849
78Q/167
,
02/07/1849-20/09/1849
,
Bernay
Contexte :
Comptes des notaires
2218 W 49 - 2218 W 56
,
30/04/1952-30/06/1964
,
Montfort-sur-Risle
Contexte :