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De Thon à Trem.

87T/86  
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles primaires > Personnel > Dossiers individuels des instituteurs et institutrices

Nom : Bricart, Alfred Elie

76W7831 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Gisors

Saint-Aubin-le-Vertueux.

H155 , 1291 , Grands-l'Abbé, sises à Saint-Aubin-le-Vertueux ; Roquemont (le Moulin de), sis à Saint-Aubin-le-Vertueux  

Donation à l'abbaye par Raoul de Montgommery de son moulin de Roquemout, avec les droits de mouture dans l'étendue de son fief de Roquemont, le droit dépêche, le cours d'eau et les autres dépendances dudit moulin, le fief que Guillaume Le Petit tenait du donateur, son bois de Roquemont etc., « prêter hec omnia supradicla ego Radulfus de Rokemont percipere debeo, quamdiu vixero, per singulos dies, quatuor panes monachales et unum galonem vini, vel quatuor denarios monete communis pro vino, quando monachi vinum nun bibent, singulis diebus ; et fercula coquine, sicut et unus monachus de conventu... Et sciendum est quodprebati abbas et monachi dabunt mihi, quamdiu vixero, singulis annis, duas robas de burellis qui fient in villa Bernaii, scilicet tunicam et supertunicale sine forratura ;... Et preterea, siequum habeam qui mihi sit proprius, quamdiu ero in villa Bernaii, fenum et avenam rationobililer mihi debent invenire et donare (s. d. Commencement du XIIIe siècle. Cadoc, châtelain de Gaillon, fondateur du chapitre de ce lieu en 1205, figure parmi les témoins) ; — donations, ventes et échanges au profit de l'abbaye de terres situées à Saint-Aubin-le-Vertueux par Pierre du Hamel (1272, n. s.), Pierre Le Villain (1273), Richard Thomé (1286), Robert Brulle et Jeanne, sa femme (1291).

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Bernay

Robert Dupret

101J3103 , 1940-1951  
Contexte :
Fonds des établissements J.-V. Schneider puis Rubannerie Normande > Fonction Administration > Dossiers de la société

Type d'immeuble : Foyer communal

76W9001 , 1940-1970 , Foyer communal  

Construction

Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Harcourt

Lecoq et Hamon

101J1117 , 1948-1950  
Contexte :
Fonds des établissements J.-V. Schneider puis Rubannerie Normande > Fonction Administration > Dossiers de la société

Commune, Évreux

137J1 , Sans date , ÉVREUX (Eure, France)  

Urbanisme : arrêté d'alignement (1892), raccordement de la gare d'Evreux-ville à d'autres gares (1919, 1922, 1923), plans d'habitations (s.d.) ; finances : avis de la préfecture (1803), rapport sur les finances municipales (1937), taxe sur les chiens (s.d.) ; décrets : décrets de la convention nationale relatifs à Evreux (1793).

Contexte :
DOCUMENTS ADMINISTRATIFS

Auvergne Villette

101J2359 , 1953-1963  
Contexte :
Fonds des établissements J.-V. Schneider puis Rubannerie Normande > Fonction Administration > Dossiers de la société

1865-1871

34S/2, 34S/2  
Contexte :
Chemins de fer > Affaires générales > Chemins de fer d'Orléans à Châlons > Affaires générales et diverses