5O/6/166
,
1820-1940
,
Caillouet-Orgeville (Eure, France)
Eglise (1828-1939) ; Presbytère (1850-1940) ; Cimetière (1820-1934) ; Ecole (1837-1940) ; Assurances (1881-1928) ; Fontaines,... (1821-1894) ; Bâtiments divers (1907-1910).
76W6806
,
1940-1970
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Fichiers > Commerce-Grand fichier
2 M 353
,
an XI-1878
,
Dangu, maires, adjoints et conseillers municipaux
Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)
76W807
,
1940-1970
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Fichiers > Grand fichier-Habitations
8S/48, 8S/48
Contexte :
Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers > Permissions de voirie > Routes nationales
Contexte :
SOCIETE LIBRE DE L'EURE > Séances de la Société Libre et des sociétés antérieures
G117
,
1775
,
Charmoye (La) ; Lespringuet (fief de) ; Saint-Luc ; Trinité-près-Saint-Luc (La)
Aveu rendu au nom du chapitre par Germain Prétavoine, prêtre et chanoine, son député, à messire François-Antoine Lartois, écuyer, seigneur et patron de Saint-Luc, pour des terres, une cour et un jardin situés sur la paroisse de La Trinité et relevant « des fiefs de Lespringuet et du fief ancien de La Charmoye, dite La Trinité. » Ces terres appartenaient au chapitre par suite de l'option que Me Claude Mouchard, curé de La Trinité, avait faite en 1769 de la pension congrue.
Contexte :
Chapitre épiscopal d'Évreux > Biens et revenus du chapitre
76W2902
,
1940-1970
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Évreux
13 B 295
,
avril 1754-octobre 1757
,
Pont-Audemer — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Tutelles > Registres des tutelles, renonciaons, émancipaons et créances
73 B 179
,
1769
,
Garennes — Justice seigneuriale ; Ivry-la-Bataille — Justice seigneuriale ; Mouettes — Houssaye (La) ; Mouettes — Malassis
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 73 B - Justice seigneuriale d'Ivry > Bailliage vicomtal, causes civiles > Saisies, successions, procédures
309L/1-4
,
1790-1795
Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton de Verneuil > Canton extra-muros. Minutes
16 B 1614
,
1697-1703
,
Vernon — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Successions
H1591
,
XVIIIe siècle
Registre de recette « des rentes deuës au monastère des religieuses de la congrégation de Notre-Dame de Trouville près Vernon, commençant en l'année 1761. ».
Contexte :
Couvents et communautés de femmes > Congrégation de Notre-Dame de Vernon
16 B 1401
,
1663
,
Gasny ; Vernon — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Saisies
5O/6/262
,
1824-1938
,
Ecardenville-sur-Eure (Eure, France)
Eglise (1825-1938) ; Presbytère (1826-1918) ; Cimetière (1846-1940) ; Ecole (1836-1910) ; Mairie (1871-1922) ; Fontaines,... (1888) ; Bâtiments divers (1872-1887).
