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Nom : Jolly, André Louis

76W7524 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Évreux

Écluses de Poses

21S/6, 21S/6  
Contexte :
Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux > Navigation de la Seine > Ecluses et barrages

Nom : Lemarié, Henri

76W5659 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Brosville

Biens nationaux

90/1-12 , 1790-1796  

(1790-An IV)

Contexte :
Fonds des administrations de district > District de Bernay

Type d'immeuble : Église et cimetière

76W8854 , 1940-1970 , Cimetière ; Église  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Chapelle-Gauthier (La)

Costa et Rochette

101J2461 , 1925-1927  
Contexte :
Fonds des établissements J.-V. Schneider puis Rubannerie Normande > Fonction Administration > Dossiers de la société

Nom : Maury, Prosper

76W5257 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Vesly