13 B 142
,
juillet-décembre 1773
,
Pont-Audemer — Bailliage
Nombreux documents en mauvais état.
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Sentences > Minutes de sentence
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Second Empire. - Loi du 5 mai 1855
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Tutelles > Tutelles diverses
H1238
,
XIIIe-XVIIIe siècles
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Boisemont (Abbaye de) ; Bourbon-lès-Gaillon (Chartreuse de), N.-D. de Bonne-Espérance, sise à Gaillon ; Coudray (Le) ; Fontaine-Guérard (abbaye de) ; Heunière (La) ; Long-Buisson (le fief du), sis à Evreux, paroisse N.-D. de la Ronde ; Mortemer (Abbaye de), sise à Lisors ; Puchay ; Saussay (Le)
Vente par Robert de Serant, avec le consentement de Jean, son fils, à Roger de Martainville, d'un courtil contenant une acre, sis à Frenelles, moyennant une somme de 20 sous d'angevins et une paire d'éperons dorés pour son fils (s.d. Commencement du XIIIe siècle) ; confirmation par Guillaume Crispin des donations faites à l'abbaye de Fontaine-Guérard par Robert Crispin, son père, Richard d'Étrépagny et Geoffroi Boudart, de terres situées à la Heunière (1225) ; échange de terres entre l'abbaye et Guillaume de Grainville, fils de Hugues de Grainville, chevalier (1227) ; vente à l'abbaye par Jean de Puchay et Agathe, sa femme, de trois acres de terre sises à Frenelles, près de la grange que possédait ladite abbaye à « la Huanière », sur le chemin d'Étrépagny à Rouen, pour le prix de trente livres parisis (1232) ; donation à l'abbaye par Raoul Le Boulanger, de Puchay, d'une pièce de terre sise à Saussay, sur le chemin de « la Huanière », près de la terre de Guillaume de Saussay, chevalier (1240) ; échange de terres sises au Coudray-en-Vexin et aux environs entre l'abbaye de Mortemer et l'abbaye de Fontaine-Guérard (1287) ; bail à ferme passé à l'abbaye par Guillaume d'Auvillars, chevalier, de toutes les terres qu'il possédait à la Heunière, moyennant un fermage annuel de 153 livres tournois (1292) ; sentence arbitrale prononcée entre les chartreux de Bourbon-lès-Gaillon et les religieuses de Fontaine-Guérard au sujet des dîmes de la Heunière (1624) : « Nous disons par nostre sentence et jugement arbitral que les demanderesses sont déclarées exemptes de payer dismes pour la métayrie de la Huanière tant et si longuement qu'elles tiendront laditte métayrie par leurs mains et la feront labourer et cultiver à leurs frais et dépens » ; « inventaire des lettres, Chartres et escriptures du bien et revenu appartenant aux dames de Fontaine-Guérard en tant qu'ilz en ont au villaige de la Huennyère, paroisse de Boisemont » (XVIe siècle) ; états de contenances des terres dépendant de la ferme de la Heunière (XVIIe siècle),
Contexte :
Ordres religieux de femmes > Abbaye de Fontaine-Guérard (Ordre de Cîteaux)
Renouvellement quinquennal des maires et adjoints (1870) : extraits de délibérations des Conseils municipaux relatives à un nouveau mode de nomination des maires et adjoints (par le Conseil municipal).
Renouvellement quinquennal des maires et adjoints (1870) : extraits de délibérations des Conseils municipaux relatives à un nouveau mode de nomination des maires et adjoints (par le Conseil municipal).
Trois Eurois nous ont laissé, de cette période des témoignages riches. Á travers leurs écrits Georges Planque, Louise Le Couteulx et Blanche Leguay évoque le climat de ces quatre années de guerre.
Trois Eurois nous ont laissé, de cette période des témoignages riches. Á travers leurs écrits Georges Planque, Louise Le Couteulx et Blanche Leguay évoque le climat de ces quatre années de guerre.
Vente par Robert de Serant, avec le consentement de Jean, son fils, à Roger de Martainville, d'un courtil contenant une acre, sis à Frenelles, moyennant une somme de 20 sous d'angevins et une paire d'éperons dorés pour son fils (s.d. Commencement du XIIIe siècle) ; confirmation par Guillaume Crispin des donations faites à l'abbaye de Fontaine-Guérard par Robert Crispin, son père, Richard d'Étrépagny et Geoffroi Boudart, de terres situées à la Heunière (1225) ; échange de terres entre l'abbaye et Guillaume de Grainville, fils de Hugues de Grainville, chevalier (1227) ; vente à l'abbaye par Jean de Puchay et Agathe, sa femme, de trois acres de terre sises à Frenelles, près de la grange que possédait ladite abbaye à « la Huanière », sur le chemin d'Étrépagny à Rouen, pour le prix de trente livres parisis (1232) ; donation à l'abbaye par Raoul Le Boulanger, de Puchay, d'une pièce de terre sise à Saussay, sur le chemin de « la Huanière », près de la terre de Guillaume de Saussay, chevalier (1240) ; échange de terres sises au Coudray-en-Vexin et aux environs entre l'abbaye de Mortemer et l'abbaye de Fontaine-Guérard (1287) ; bail à ferme passé à l'abbaye par Guillaume d'Auvillars, chevalier, de toutes les terres qu'il possédait à la Heunière, moyennant un fermage annuel de 153 livres tournois (1292) ; sentence arbitrale prononcée entre les chartreux de Bourbon-lès-Gaillon et les religieuses de Fontaine-Guérard au sujet des dîmes de la Heunière (1624) : « Nous disons par nostre sentence et jugement arbitral que les demanderesses sont déclarées exemptes de payer dismes pour la métayrie de la Huanière tant et si longuement qu'elles tiendront laditte métayrie par leurs mains et la feront labourer et cultiver à leurs frais et dépens » ; « inventaire des lettres, Chartres et escriptures du bien et revenu appartenant aux dames de Fontaine-Guérard en tant qu'ilz en ont au villaige de la Huennyère, paroisse de Boisemont » (XVIe siècle) ; états de contenances des terres dépendant de la ferme de la Heunière (XVIIe siècle),
