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Fonderies Antoine Sclave

101J2556 , 1956-1964  
Contexte :
Fonds des établissements J.-V. Schneider puis Rubannerie Normande > Fonction Administration > Dossiers de la société

1840

3 M 78 , 1840  
Contexte :
3 M Élections > Listes électorales > Monarchie de Juillet > Listes générales du jury

Poulizac François-Reitz André

76W5326 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Fichiers > Agricoles - petit fichier

1856 à 1864

1R823  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > CONTINGENT > REPARTITION > Organisation du recensement, inscriptions sur les registres matricules et répartition des classes par année : circulaires, instructions, affiches, correspondance, bulletin militaire officiel.

mars 1771-juillet 1772

4 B 546 , mars 1771-juillet 1772 , Folleville — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Vicomté de Folleville > Tutelles, successions > Minutes de tutelles : délibéraons de parents de mineurs

septembre-novembre 1786

4 B 549 , septembre-novembre 1786 , Folleville — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Vicomté de Folleville > Tutelles, successions > Minutes de tutelles : délibéraons de parents de mineurs

Vicomté de Folleville

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux

Transcription et enregistrement des lois

4 B 555 , 9 novembre 1789-26 juin 1790 , Moyaux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Vicomté de Moyaux

septembre 1698-janvier 1699

6 B 25 , septembre 1698-janvier 1699 , Breteuil — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumif des audiences du bailliage civil

mars-juillet 1699

6 B 27 , mars-juillet 1699 , Breteuil — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumif des audiences du bailliage civil

1757-1760

5 B 98 , 1757-1760  

En particulier, poursuites du procureur du roi contre Nicolas Delaunay, cordonnier - Julien Lefebvre, compagnon boutonnier - Jean Fillocque, compagnon teinturier - Pierre Belhache l'Ainé, marchand - J.P. D'Anglement, Desportes, Lemercier, Jouen, pour coups de bâton et soufflets portés à diverses personnes de la ville.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant à Bernay, juridiction de la ville de Bernay > Ville de Bernay, juridiction de police > Procédures > Procédures diverses du siège de police

1785-1786

5 B 113 , 1785-1786  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant à Bernay, juridiction de la ville de Bernay > Ville de Bernay, juridiction de police > Procédures > Procédures diverses