3 M 506
,
1831-1935
,
Bâlines, maires, adjoints et conseillers municipaux
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes
Procès-verbal d'adjudication en l'audience des plaids ordinaires de la terre et seigneurie de Bosquentin, appartenant à l'abbaye de Mortemer, de plusieurs pièces de terre relevant de ladite seigneurie, saisies sur André de la Tour faute d'aveux et de dénombrements.
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Mortemer (Ordre des Cîteaux)
Baux emphytéotiques d'un quartier de vigne sis à Saint-Pierre-de-Bailleul, hameau de Dormont, triège de la Côte-aux-Anfroys, et d'un demi-quartier situé même paroisse, triège des Moniants, appartenant à la fabrique.
Baux emphytéotiques d'un quartier de vigne sis à Saint-Pierre-de-Bailleul, hameau de Dormont, triège de la Côte-aux-Anfroys, et d'un demi-quartier situé même paroisse, triège des Moniants, appartenant à la fabrique.
Procès-verbal d'adjudication en l'audience des plaids ordinaires de la terre et seigneurie de Bosquentin, appartenant à l'abbaye de Mortemer, de plusieurs pièces de terre relevant de ladite seigneurie, saisies sur André de la Tour faute d'aveux et de dénombrements.
Donations de terres et de sommes d'argent à la fabrique par Guillaume Doucet, Guillemette Canu, Perrette Doucet, Marguerite Henry, Antoine Trumel, jardinier du Roi et bourgeois de Paris, Jacques Belhache, Marie Herpin et Anne Le Sage ; – testament de Nicolas Le Fèvre, curé de Neaufles, contenant donation à la fabrique de « sa maison où il est présentement demeurant, en toutes ses circonstances et dépendances, sans y rien excepter ny réserver, par luy acquise et bâtie pour servir à ses successeurs curez de presbitère » (1710).
Donations de terres et de sommes d'argent à la fabrique par Guillaume Doucet, Guillemette Canu, Perrette Doucet, Marguerite Henry, Antoine Trumel, jardinier du Roi et bourgeois de Paris, Jacques Belhache, Marie Herpin et Anne Le Sage ; – testament de Nicolas Le Fèvre, curé de Neaufles, contenant donation à la fabrique de « sa maison où il est présentement demeurant, en toutes ses circonstances et dépendances, sans y rien excepter ny réserver, par luy acquise et bâtie pour servir à ses successeurs curez de presbitère » (1710).
