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1843-1846

6R3 , 1843-1846  
Contexte :
PERSONNEL > Cadres de la compagnie, élections des officiers et des sous-officiers : correspondance, procès-verbaux d'élection, dépouillement des procès-verbaux.

Nom : Lemarie, Gaston

76W7099 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Beaumont-le-Roger

Subsistances

83L/1 , 1792-1794  

Correspondance des représentants en mission et de la Commission des subsistances relative aux subsistances et aux réquisitions (1792-An II)

Contexte :
Fonds des administrations de district > District de Bernay

Saint-Thurien

76W9197 , 1940-1970 , Saint-Thurien (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Haricourt

G735,2316-2317 , 1722-1790  
Contexte :
Églises paroissiales

Type d'immeuble : Kiosque à musique

76W8783 , 1940-1970 , Kiosque  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Beaumont-le-Roger

Fondation du prieuré de Bénédictines de Saint-Antoine de Pont-de-1'Arche par Antoine de Montenay, chevalier, baron de Garencières, Grossœuvre et Baudemont, et Marguerite Du Gué, sa femme. Les fondateurs « ont promis et promettent donner par ces présentes en pure et perpétuelle aumosne la somme de six mil livres pour estre emploiée en achapt de maisons et héritages dans ladite ville du Pont-de-1'Arche pour l'establissement dudict monastère ; et pour subvenir à l'entretenement dudict prieuré et à la nouriture desdictes filles religieuses lesdits sieur et dame ont promis et promettent, ont donné et donnent par ces présentes en pure et perpétuelle aumosne une ferme assize en la parroisse de Mousseaux, bailliage de Gisors, concistant au nombre de soixante et deux accres de terre labourable en plusieurs pièces... » (1634) ; – autorisation donnée par François de Péricard, évêque d'Évreux, à la fondation du prieuré de Saint-Antoine de Pont-de-l'Arche (1635) ; – consentement donné à ladite fondation par l'assemblée générale des officiers royaux, bourgeois, manants et habitants de la ville de Pont-de-l'Arche, « aux conditions et restrinctions que les dames religieuses ne pourront prétendre ny acquérir dans ladite ville en plus grande quantitté que de demye acre de terre comme aussy il ne leur sera loisible d'acquérir ès champs et dîmage de ladite ville en plus oultre que troys acres de terre sur lesquelles ilz pourront faire bastir telz bastimentz qu'ilz adviseront bien estre et que lesdites dames relligieuses ne pourront estre en plus grand nombre que douze filles de cœur oultre la prieure et converse, mesmes que lesdites dames relligieuses ne pourront prendre ny s'aidder d'aucun pourvoy de Sa Majesté ny arrest au contraire desdites res-trinctions, ains suivre le contenu en icelles sans pouvoir aller au contraire et faire les acquisitions du contenu ausdites restrinctions de gré à gré et non auttrement... » (1635) ; – mémoire des hardes et meubles envoies par Madame de Montenay au Pont-de-1'Arche (s. d.) ; – copie de l'entérinement par le parlement de Rouen des lettres patentes du Roi (1636) autorisant l'établissement du prieuré de Pont-de-1'Arche (1640) ; – protestations des héritiers des fondateurs contre la nomination de Madame de la Faye comme coadjutrice du prieuré et contre la prise de possession de Madame de Bellegarde en qualité de prieure (1648-1649) ; – copie de l'acte de profession de Marguerite de Montenay, fille de Louis de Montenay, chevalier, seigneur de Baudemont, et de Marguerite de Manneville, comme religieuse de l'abbaye de Notre-Dame-du-Val de Gif (1653) ; – lettres adressées à M. de Montenay, conseiller au Parlement de Rouen, au sujet de la nomination d'Anne-Antoinette de Moy comme prieure de Pont-de-l'Arche (1662).

H1504 , 1634-1669 , Baudemont ; Garencières ; Gif (abbaye de N.-D. du Val de) ; Gisors ; Pont-de-l'Arche (Prieuré de Bénédictins de) ; Rouen (Parlement de)  
Contexte :
Couvents et communautés de femmes > Bénédictines de Pont-de-l'Arche

Fresne (Le)

5O/6/338 , 1830-1941 , Le Fresne (Eure, France)  

Eglise (1843-1912) ; Presbytère (1830) ; Cimetière (1858-1941) ; Maison d'école (1836-1899) ; Ecole (1912-1931) ; Mairie ; Bâtiments communaux (1931-1934) ; Fontaines,... (1858-1922).

Nom : Gruel, Guy

76W6093 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Infreville

1825-1873

2Y/20/4 , 1825-1873 , Gaillon (Eure, France)  
Contexte :
Maison centrale de Gaillon > Recensement des travaux