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Société Patrys

101J1438 , 1950  
Contexte :
Fonds des établissements J.-V. Schneider puis Rubannerie Normande > Fonction Administration > Dossiers de la société

Brionne

5O/6/158 , 1827-1940 , Brionne (Eure, France)  

Mairie (1829-1903) ; Fontaines,... (1827-1940) ; Assurances (1850-1938).

Nom de l'ilot : Ilot T 23

76W1290 , 1940-1970 , Ilot T 23  

Situations mensuelles par propriétaire

Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles "collectifs" > Ilots > Suivi des entreprises > Louviers

1932-1934

13YP/12 , 22/12/1932-12/06/1934 , Les Andelys (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Les Andelys > Registres d'écrou > Simple police

Nom : Lange, Georges

76W7542 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Évreux

1780-1783

44 B 96 , 1780-1783 , Croix-Saint-Leufroy — Crèvecœur — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 44 B - Justice seigneuriale de Crèvecoeur > Police et causes criminelles > Procédures diverses

Saisies, adjudications de biens

40 B 46 , 1756-1770 , Chennebrun — Chennebrun-le-Normand, justice seigneuriale ; Gournay-le-Guérin, justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 40 B - Justice seigneuriale de Chennebrun-le-Normand > Causes civiles > Sentences, procédures, saisies, tutelles, successions

Gue-Hau

2074 W 58 , 1943-2009  
Contexte :
Droit du monde combattant à la reconnaissance > Titre de personne contrainte au travail (PCT) : dossiers individuels de demande.