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Classe de 1864

1R810 , 1864  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > CONTINGENT > REPARTITION > Liste départementale du contingent et supplément à cette liste. > Liste alphabétique des jeunes gens composant le contingent et des remplaçants.

Nicolas Suzé, vigneron de Gasn

16 B 612 , 1720-1721 , Gasny ; Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Successions

1881-1885

6 M 25 , 1881-1885  
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > Mouvement de la population > Mouvement de la population du département et de chaque arrondissement

Personne morale : Usines Renault

76W7752 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Évreux

De Vig à Z.

87T/89  
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles primaires > Personnel > Dossiers individuels des instituteurs et institutrices

mars 1725-septembre 1727

86 B 42 , mars 1725-septembre 1727  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 86 B - Justice seigneuriale de Pont-Saint-Pierre > Causes civiles > Plumif

Saint-Martin-Saint-Firmin

2 M 727 , 1812-1876 , Saint-Martin-Saint-Firmin, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

District de Louviers (incomplet)

24L/12  
Contexte :
Fonds de l'administration du département > Administration générale > Loi du maximum > Tableaux du maximum des denrées et marchandises

1651

78 B 116 , 1651 , Louviers — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 78 B - Justice seigneuriale de Louviers > Causes criminelles > Procédures diverses

Nogent-le-Roi à Rouen

8 M 91 , 1809-1935 , Nogent-le-Roi (Eure-et-Loir), foires et marchés ; Rouen (Seine-Maritime), foires et marchés  
Contexte :
8 M Commerce et Tourisme > Commerce > Foires et marchés > Foires et marchés dans les villes des départements voisins : créations et suppressions ; transferts et changements de date