4 M 347
,
avril 1940
,
Droisy, droits, asile (d')
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Réfugiés étrangers > Réfugiés espagnols bénéficiaires du droit d'asile : fiches individuelles
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Mairie de Nonancourt
10 B 144
,
1663
,
Gisors — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes civiles et criminelles > Sentences et jugements civils et criminels > Minutes de sentence
8 B 60
,
juillet 1765-août 1769
,
Conches — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes civiles > Audiences, sentences, dictums > Minutes des actes et sentences du bailliage
10 B 168
,
1692
,
Gisors — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes civiles et criminelles > Sentences et jugements civils et criminels > Minutes de sentence
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Actes généraux du greffe et domaine
7 B 114
,
1636
,
Charleval — Bailliage ; Ecouis — Officier ; Grainville ; Hacqueville — Seigneurie ; Richeville — Seigneurie
En particulier : procès-verbaux de bois, banalité de Grainville, sentence contre les officiers d'Ecouis au sujet du tiers et danger - sentence pour la vente de la seigneurie d'Hacqueville et de Richeville - les corps et métiers.
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 7 B-Bailliage de Charleval > Causes civiles > Sentences > Minutes de sentence
7 B 116
,
janvier-juin 1638
,
Charleval — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 7 B-Bailliage de Charleval > Causes civiles > Sentences > Minutes de sentence
101J3674
,
1954-1958
Contexte :
Fonds des établissements J.-V. Schneider puis Rubannerie Normande > Fonction Personnel > Social
212L/30
,
1795-1800
Instructions, correspondance et états (An IV-An VIII)
Contexte :
Fonds des municipalités de cantons > Montfort-sur-Risle
101J3019
,
1938-1948
Contexte :
Fonds des établissements J.-V. Schneider puis Rubannerie Normande > Fonction Administration > Dossiers de la société
101J2052
,
1926-1965
Contexte :
Fonds des établissements J.-V. Schneider puis Rubannerie Normande > Fonction Administration > Dossiers de la société
101J1451
,
1921-1932
Contexte :
Fonds des établissements J.-V. Schneider puis Rubannerie Normande > Fonction Administration > Dossiers de la société
101J1709
,
1923
Contexte :
Fonds des établissements J.-V. Schneider puis Rubannerie Normande > Fonction Administration > Dossiers de la société
2 M 175
,
an XIV-1876
,
Armentières, maires, adjoints et conseillers municipaux
Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)
