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Thuit-Anger (le)

2 M 792 , 1807-1876 , Thuit-Anger (le), maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Contrat de revalidation par Louis-Jean-Marie de Bourbon, duc de Penthièvre, de deux parties de rentes, l'une de 16 sols parisis, l'autre de 5 livres, cette dernière aumônée à la fabrique en 1590 par Jean Vivier, prêtre, et assignée sur une maison située à Bizy, triège du chemin d'Évreux, bornée d'un côté la sente du moulin de Brécourt, d'un bout le chemin d'Évreux, d'autre bout les religieuses de Bizy (1784) ; –état des fondations faites au profit de l'église ; – déclaration des biens, revenus et charges de la fabrique, fournie en 1728 au bureau du diocèse d'Évreux (les revenus sont évalués à 1,233 livres 19 sous 11 deniers et les charges à 1,382 livres 9 sous 6 deniers) : « ladite fabrique se trouve présentement réduitte à une telle extrémité par la perte de plus de 1,000 livres de revenu qu'elle a fait en l'année 1720 qu'au lieu de neuf prestres habitués qu'elle entretenait avant ladite année, elle ne peut à présent qu'avec peine suporter la dépense d'un clerc et d'un habitué, outre les sieurs curé et vicaire ».

G1457 , 1607-1784 , Bizy (à Vernon) ; Vernon (Bizy), hameau de ; Vernon (Religieuses à Bizy) ; Vernon (Sainte-Geneviève, paroisse de)  
Contexte :
Églises paroissiales > Vernon > Sainte-Geneviève

Amfreville-sur-Iton

2 M 170 , 1807-1874 , Amfreville-sur-Iton, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Saint-Mards-de-Fresne

76W9176 , 1940-1970 , Saint-Mards-de-Fresne (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

10 floréal an VI-26 vendémiaire an VII

5L/9 , 1797-1799  
Contexte :
Fonds de l'administration du département > Législation > Délibérations et arrêtés (affaires générales) > Administration centrale > Arrêtés rendus sur pétitions relatives à la police générale aux subsistances, aux impositions, à l'armée et aux cultes

1814

1R123 , 1814  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > CONSULAT ET PREMIER EMPIRE > TIRAGE AU SORT > Liste de tirage au tableau général des conscrits par arrondissement. > Bernay (5e arrondissement).

Instructions.

1 M 510 , 1918-1938  

Instruction provisoire concernant la protection individuelle contre les bombardements aériens (1923), instruction pratique sur la défense passive contre les attaques aériennes (1930, 1931) et autres instrmctions (1923-1937). Diffusion des affiches (1918-1936). Plans d'extinction des lumières et de diffusion des alertes (1922-1938). Organisation du guet civil contre les avions ennemis. Crédits pour la préparation de la mobilisation nationale (1927-1934)

Contexte :
1 M Administration générale > Cabinet du Préfet > Défense passive

15 floréal an V-4 brumaire an VI

5L/7 , 1796-1798  
Contexte :
Fonds de l'administration du département > Législation > Délibérations et arrêtés (affaires générales) > Administration centrale > Arrêtés rendus sur pétitions relatives à la police générale aux subsistances, aux impositions, à l'armée et aux cultes

Damneville

G544-545,2265 , 1648-1777  
Contexte :
Églises paroissiales

Enquêtes et ordonnances de police, autorisations

23 B 29 , 1748-1774 , Bus-Saint-Rémy — Baudemont, baronnie — Justice seigneuriale ; Ecos — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 23 B - Justice seigneuriale de Baudemont-Ecos > Police, causes criminelles, verderie

juin 1707-1708

24 B 1 , juin 1707-1708 , Beauvoir-en-Lyons — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 24 B - Justice seigneuriale de Beauvoir-en-Lyons > Plumif, minutes d'audiences et de sentence