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Du 11 janvier 1926 au 7 juillet 1927

368Q/58 , 11/01/1926-07/07/1927 , Lyons-la-Forêt  
Contexte :
Bureau de Lyons-la-Forêt > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 19 mars 1895 au 30 décembre 1895

67Q/54 , 19/03/1895-30/12/1895 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 11 octobre 1900 au 15 juin 1901

227Q/49 , 11/10/1900-15/06/1901 , Ecos  
Contexte :
Bureau d'Écos > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1836-1839

364Q/12 , 1836-1839 , Louviers  
Contexte :
Bureau de Louviers > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

Du 5 mars 1835 au 7 juillet 1835

38Q/55 , 05/03/1835-07/07/1835 , Les Andelys  

Actes de justice de paix et des tribunaux, droit d'enregistrement et de greffe

Contexte :
Bureau des Andelys > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires

Août 1869 à décembre 1869

559Q/11 , 08/1869-12/1869 , Thiberville  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Thiberville > Registres de recettes ou de formalités > Répertoire général

Du 4 août 1837 au 9 juillet 1839

611Q/18 , 04/08/1837-09/07/1839 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

26 juin au 30 décembre 1965

1434 W 146 , 26/06/1965-30/12/1965 , Les Andelys  

Bordereaux des actes déposés par les notaires et les huissiers

Contexte :
Bureau des Andelys > Actes déposés

1928

2221 W 57 , 1928 , Pont-de-l'Arche  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Actes déposés

Comptes des notaires

2218 W 49 - 2218 W 56 , 30/04/1952-30/06/1964 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle