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Cure d'Ecos. — Bois de la cure : autorisations de coupe

102 B 75 , 1774-1776 , Ecos ; Lyons-la-Forêt — Maîtrise des Eaux et Forêts  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 102 B – Maîtrises des eaux et forêts > Maîtrise des eaux et forêts d'Andely, Gisors, Lyons et Vernon > Maîtrise de Lyons-la-Forêt

Plumifs des audiences

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Plumif

N° 11 et 12

4S/8, 4S/8  
Contexte :
Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers > Tracés > Routes départementales

1820-1880

15T/1 , 1820-1880  
Contexte :
Enseignement secondaire > Affaires générales : organisation, personnel et comptabilité. > Statistiques et rapports d'ensemble sur l'instruction secondaire dans le département

septembre 1662-1664

53 B 1 , septembre 1662-1664 , Brosville, baronnie ; Evreux — Evêché — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 53 B - Evreux : Justice seigneuriale du temporel de l'évêché et baronnie de Brosville > Causes civiles > Plumif

an X

1 M 9 , an X-an X  
Contexte :
1 M Administration générale > Registres du courrier > Correspondance ministérielle (correspondance active) > Correspondance adressée aux ministres de la Guerre, de la Justice, des Finances et de la Marine et relative à la guerre, à la police et aux travaux publics

Saint-Martin-Saint-Firmin

2 M 727 , 1812-1876 , Saint-Martin-Saint-Firmin, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Fontaine-Bellenger

3 M 718 , 1831-1935 , Fontaine-Bellanger, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes

Classe 1880, n° d'ordre de 497 à 686

1R1138 , 1880  
Contexte :
FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE > REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE > PERIODE DE 1867 A 1928 > BUREAU D'EVREUX > REGISTRES MATRICULES

Procédures diverses closes en 1784 et pièces isolées

3 B 553 , 1778-1784 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  

En particulier : Massé et Bobin - Jacques Baudoin et J. B. Philippes.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Procédures à Beaumont

Lande (la)

3 M 828 , 1831-1939 , Lande (la), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes

1781

1 B 597 , 1781 , Evreux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Tutelles, « extraordinaire » > Tutelles et autres actes