Toutes les ressources 258 768 résultats (117ms)
2539W/1-21
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1901-2010
Fonction judiciaire. Investigation-Identification : registres de gestion des indices, de signalisations et d'interventions.
2596W/1-31
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1953-2020
Application du droit des sols. Dossiers d'autorisations d'urbanisme de communes dépourvues de document d'urbanisme : permis de construire, déclarations préalables, permis de démolir. Secteur de Thiberville. (classement par numéros). (anc. entree_000012141).
2420W/1-122
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2000-2005
Fonction de police de renseignement. Vie économique et sociale - Opinion publique. (Dossiers collectifs). Voir détails sur bordereau original.
2613W/1-12
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1943-2007
Les dossiers collectifs regroupent l'ensemble des informations relatives à des thèmes particuliers traités par le service de renseignement : ils contiennent généralement les notes d'informations rédigées par les agents, éventuellement des notes reçues du ministère, des tracts, de la presse, autres pièces diverses d'ordre informatif. Ces documents peuvent contenir aussi des informations pour lesquelles un délai minimum de communicabilité de 50 ans s'applique.
Civil. - Décision du président : ordonnances ayant un caractère juridictionnel contentieux (ordonnances sur requête, de référés, juge aux affaires familiales.(1985-1986)). Acte de justice. Minutes des décisions : contentieux général, jugements de divorce sur requête conjointe, divorce (ordonnances de non conciliation), jugements sur requêtes. (1984-1986). Ordres et contributions : minutes des procès-verbaux de répartition. Succession : registres des acceptations et renonciations (1985-1986). Dépôt d'acte : registres et expéditions des procès-verbaux de description des testaments (1986). Contentieux pénal. - Minutes et procédures : dossiers afférents aux doubles des ordonnances pénales (1986). (anc. entree_000011867).
2295W/1-37
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1984-2006
Dépôts d'actes : doubles des répertoires des officiers publics et ministériels. (anc. entree_000011856).
2285W/1-14
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1985-1986
Manifestations sportives soumises à autorisation, grands-rassemblements, commission départementale de la sécurité routière (CDSR), sous-commission des épreuves sportives (SCES).
2622W/1-182
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2006-2017
Service de l'instruction. Service du doyen des juges d'instruction : plaintes avec constitution de partie civile. (anc. entree_000011693).
2191W/1-19
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1982-2004
La guérison du cancer au sein / Houppeville, Guillaume (de)
BIBSLE 06470
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1693
1. . .
Chimie appliquée à l'agriculture. Précis des leçons professées depuis 1852 jusqu'à 1862 sur différents sujets d'agriculture - Tome deuxième / Malaguti, Faustin
BIBSLE 05950
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1862
2 sur 3. . .
Tractatus de vulneribus pectoris penetrantibus (Traité des plaies pénétrantes de poitrine) / Mayer, Carolo (Charles)
BIBSLE 04269
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1823
1. Texte en latin Dédicace de l'auteur "à la très célèbre Société de médecine, de chirurgie et de pharmacie d'Evreux". Ville d'édition : St Pétersbourg - Il existe deux exemplaires semblables (P155).
L'impôt sur le revenu / Lecouturier, Émile;E. Touron Préfacier
BIBSLE 02591
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1916
1. . .
Lettre pastorale de Monseigneur l'Evêque d'Evreux sur la pénitence et mandement pour le saint temps du Carême de l'année 1918 / Déchelette,Louis-Jean
BIBSLE 09170
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1918
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27229
. . .
Essais historiques sur les bardes, les jongleurs et les trouvères normands et anglo-normands - Tome premier / La Rue, Gervais (de)
BIBSLE 02279
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1834
1 sur 3. . .
Une vie / Leroux, A. (illustrateur);Lemoine, G. (graveur);Maupassant, Guy (de)
BIBSLE 00353
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1903
. . .