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Type d'immeuble : Église

76W9168 , 1940-1970 , Église  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Saint-Germain-sur-Avre

Nom : Pierre, Etienne

76W4049 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Lyons-la-Forêt

Nom : Vauthier, Louis

76W7755 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Évreux

Nom : Oursel, Lucien

76W6492 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Saint-Germain-la-Campagne

Procédures diverses

 
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 76 B - Justice seigneuriale de Lieurey > Police et causes criminelles

Second semestre 1833

1K/248 , 1833  
Contexte :
Transcriptions et recueils des arrêtés préfectoraux > Arrêtés du Préfet > Recueil d'arrêtés à mi-marge > Bureau des contributions

N° 15

8S/44, 8S/44  
Contexte :
Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers > Permissions de voirie > Routes nationales
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13 médias

BEMECOURT

140 T 7 54 , Bemecourt (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Barre-en-Ouche (La)-Boissy-sur-Damville

1670-1671

3 B 203 , 1670-1671 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Plumifs > Plumifs du Neubourg

Minutes de jugements

249L/1-9 , 1793-1800  

(1793-An VIII)

Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton rural des Andelys (Juge séant à Bouafles)

Détenus aliénés

2Y/16/8 , 1874-1906 , Gaillon (Eure, France)  

Affaires générales, tableaux de mouvement et listes nominatives

Contexte :
Maison centrale de Gaillon > Asile des condamnés aliénés de Gaillon

1845-1913

80T/1 , 1845-1913  
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles primaires > Organisation > Livres de prix et livres donnés aux indigents