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Du 17 mai 1839 au 17 février 1840

85Q/19 , 17/05/1839-17/02/1840 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1809-1811

502Q/2 , 1809-1811 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Tables et répertoires > Tables des vendeurs et précédents possesseurs

1820-1823

228Q/4 , 1820-1823 , Écos  
Contexte :
Bureau d'Écos > Tables et répertoires > Tables des vendeurs

Juillet 1868-décembre 1868

521Q/9 , 07/1868-12/1868 , Saint-André-de-l'Eure  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Tables et répertoires > Répertoire général

1er semestre 1964

2228 W 282 , 01/01/1964-30/06/1964 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés

Du 5 décembre 1901 au 25 juillet 1902

552Q/64 , 05/12/1901-25/07/1902 , Thiberville  
Contexte :
Bureau de Thiberville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1837-1842

359Q/6 , 1837-1842 , Louviers  
Contexte :
Bureau de Louviers > Tables et répertoires > Tables des contrats de mariages

Du 21 septembre 1899 au 31 décembre 1901

602TER/Q/6 , 21/09/1899-31/12/1901 , Verneuil-sur-Avre  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 25 avril 1861 au 12 mai 1862

225Q/73 , 25/04/1861-12/05/1862 , Écos  
Contexte :
Bureau d'Écos > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 1er juin 1907 au 18 novembre 1907

510Q/165 , 01/06/1907-18/11/1907 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics