Toutes les ressources 258 816 résultats (9ms)
85Q/19
,
17/05/1839-17/02/1840
,
Beuzeville
Contexte :
1809-1811
502Q/2
,
1809-1811
,
Rugles
Contexte :
1820-1823
228Q/4
,
1820-1823
,
Écos
Contexte :
Juillet 1868-décembre 1868
521Q/9
,
07/1868-12/1868
,
Saint-André-de-l'Eure
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Du 22 mars 1922 au 27 décembre 1922
55Q/128
,
22/03/1922-27/12/1922
,
Beaumesnil
Contexte :
Du 3 novembre 1880 au 17 février 1886
136Q/67
,
03/11/1880-17/02/1886
,
Brionne
Contexte :
Du 28 fructidor an III au 1er frimaire an V
78Q/8
,
14/10/1795-21/11/1796
,
Bernay
Contexte :
Du 29 mai 1874 au 19 septembre 1874
78Q/267
,
29/05/1874-19/09/1874
,
Bernay
Contexte :
1er semestre 1964
2228 W 282
,
01/01/1964-30/06/1964
,
Vernon
Originaux (actes et baux)
Contexte :
Du 5 décembre 1901 au 25 juillet 1902
552Q/64
,
05/12/1901-25/07/1902
,
Thiberville
Contexte :
1837-1842
359Q/6
,
1837-1842
,
Louviers
Contexte :
Du 21 septembre 1899 au 31 décembre 1901
602TER/Q/6
,
21/09/1899-31/12/1901
,
Verneuil-sur-Avre
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 25 avril 1861 au 12 mai 1862
225Q/73
,
25/04/1861-12/05/1862
,
Écos
Contexte :
Du 1er juin 1907 au 18 novembre 1907
510Q/165
,
01/06/1907-18/11/1907
,
Saint-André-de-l'Eure
Contexte :
Du 19 août 1823 au 17 décembre 1823
452Q/52
,
19/08/1823-17/12/1823
,
Pont-Audemer
Contexte :