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Pinterville

2 M 612 , 1815-1876 , Pinterville, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

1781-1786

4 B 93 , 1781-1786  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Sentences, jugements > Sentences sur rapport

1892-1907

63T/2 , 1892-1907  
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles normales > Ecole normale d'institutrices de l'Eure. > Comptabilité

janvier-mai 1745

42 B 17 , janvier-mai 1745 , Cormeilles — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 42 B - Justice seigneuriale de Cormeilles > Causes civiles > Plumif

1931

6 M 1233 , 1931  
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > Statistiques > Sinistres > Statistiques des événements malheureux, grêles, inondations, orages, incendies, épizooties

(1712-1765)

6 B 410 , 1712-1765 , Vieille-Lyre — Lyre, abbaye — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Vicomté de Lyre > Procédures civiles closes entre 1712 et 1783 et pièces isolées

mars-avril 1611

13 B 343 , mars-avril 1611 , Pont-Audemer — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, police et administraon > Contrôle des actes et insinuations > Contrôle des actes des notaires

1681

10 B 157 , 1681 , Gisors — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes civiles et criminelles > Sentences et jugements civils et criminels > Minutes de sentence

février-mars 1621

13 B 363 , février-mars 1621 , Pont-Audemer — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, police et administraon > Contrôle des actes et insinuations > Contrôle des actes des notaires

1695

10 B 171 , 1695 , Gisors — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes civiles et criminelles > Sentences et jugements civils et criminels > Minutes de sentence

avril-mai 1627

13 B 374 , avril-mai 1627 , Pont-Audemer — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, police et administraon > Contrôle des actes et insinuations > Contrôle des actes des notaires

Syndicat

18S/19, 18S/19  
Contexte :
Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux > Police fluviale > Charentonne