2 M 612
,
1815-1876
,
Pinterville, maires, adjoints et conseillers municipaux
Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)
4 B 93
,
1781-1786
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Sentences, jugements > Sentences sur rapport
3R1-37
,
An 10-1923, Entre octobre 1801 et décembre 1923
3F/430
Contexte :
Papiers d'érudits > Papiers Prévost
G874
,
1785-1786
,
Malouy
Contexte :
Églises paroissiales > Malouy
63T/2
,
1892-1907
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles normales > Ecole normale d'institutrices de l'Eure. > Comptabilité
42 B 17
,
janvier-mai 1745
,
Cormeilles — Justice seigneuriale
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 42 B - Justice seigneuriale de Cormeilles > Causes civiles > Plumif
6 M 1233
,
1931
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > Statistiques > Sinistres > Statistiques des événements malheureux, grêles, inondations, orages, incendies, épizooties
6 B 410
,
1712-1765
,
Vieille-Lyre — Lyre, abbaye — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Vicomté de Lyre > Procédures civiles closes entre 1712 et 1783 et pièces isolées
13 B 343
,
mars-avril 1611
,
Pont-Audemer — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, police et administraon > Contrôle des actes et insinuations > Contrôle des actes des notaires
10 B 157
,
1681
,
Gisors — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes civiles et criminelles > Sentences et jugements civils et criminels > Minutes de sentence
13 B 363
,
février-mars 1621
,
Pont-Audemer — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, police et administraon > Contrôle des actes et insinuations > Contrôle des actes des notaires
10 B 171
,
1695
,
Gisors — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes civiles et criminelles > Sentences et jugements civils et criminels > Minutes de sentence
13 B 374
,
avril-mai 1627
,
Pont-Audemer — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, police et administraon > Contrôle des actes et insinuations > Contrôle des actes des notaires
18S/19, 18S/19
Contexte :
Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux > Police fluviale > Charentonne