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1742

3 B 983 , 1742 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

juin-juillet 1628

13 B 382 , juin-juillet 1628 , Pont-Audemer — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, police et administraon > Contrôle des actes et insinuations > Contrôle des actes des notaires

1687

1 B 431 , 1687 , Evreux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Plumif > Plumifs des audiences

Nom de personne : Courcier

76W85 , 1940-1970  
Contexte :
Organismes > Service départemental > Travaux de fondations spéciales > Affaires générales > Brionne

Nom : Sommer, Mathilde

76W9504 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers mobiliers > Dossiers > Trinité-de-Réville (La)

janvier 1743-juin 1746

101 B 29 , janvier 1743-juin 1746  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 101 B – Amirauté de Quillebeuf > Organisation, réglementation > Enregistrement des édits, déclarations et causes du roi