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Tournedos-sur-Seine

2 M 807 , 1815-1876 , Tournedos-sur-Seine, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Nom : Bourriez, Julien

76W7824 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Gisors

O. Brunet

101J1456 , 1918-1921  
Contexte :
Fonds des établissements J.-V. Schneider puis Rubannerie Normande > Fonction Administration > Dossiers de la société

Auvergny

2 M 186 , 1806-1870 , Auvergny, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Boulay-Morin (Le)

76W8822 , 1940-1970 , Boulay-Morin (Le) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Guillaume Lelièvre, laboureur à Coulonges

17J7 , 1645-1662  

Contrats d'acquisition de terres au Plessis-Grohan et à Villez (commune de Villez-Champ-Dominel) (1645-1662).

Contexte :
Famille Buisson, Lelièvre, Gouyer des bois et Odoart de Bois-Milon > XVIIème siècle

Biens du prieuré situés dans la paroisse des Baux-de-Breteuil.

G170 , 1539-1734 , Baux-de-Breteuil  

Mandement de l'official d'Évreux, ordonnant de faire une enquête sur l'utilité de l'inféodation nouvelle d'une pièce de terre appelée « la Grande-Lande », contenant 2 acres ou environ, enclavée dans la forêt de Breteuil et précédemment fieffée pour le prix annuel de 25 sous tournois et une « geline » (1539) ;– copie d'un bail à ferme passé par Jean « du Pray » le jeune, chanoine d'Évreux et prieur du Désert, à Jean Cheron, du « manoir, terres labourables et non labourables du circuit dudit prieuré, avecques les franchises et libertés appartenant audit prieuré et le pré de la rivière d'Ambenay », pour le prix annuel de cent écus sol, outre diverses charges et redevances (1587) ; – copie du bail à ferme de l'étang du prieuré du Désert (1586).

Contexte :
Grand séminaire d'Évreux > Ancien prieuré de Notre-Dame du Désert, uni au Grand séminaire d'Évreux en 1674