Délibérations et arrêtés de l'administration centrale du département
(An IV-An VI)
(An IV-An VI)
Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.
Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.
Contrats d'acquisition de terres au Plessis-Grohan et à Villez (commune de Villez-Champ-Dominel) (1645-1662).
Mandement de l'official d'Évreux, ordonnant de faire une enquête sur l'utilité de l'inféodation nouvelle d'une pièce de terre appelée « la Grande-Lande », contenant 2 acres ou environ, enclavée dans la forêt de Breteuil et précédemment fieffée pour le prix annuel de 25 sous tournois et une « geline » (1539) ;– copie d'un bail à ferme passé par Jean « du Pray » le jeune, chanoine d'Évreux et prieur du Désert, à Jean Cheron, du « manoir, terres labourables et non labourables du circuit dudit prieuré, avecques les franchises et libertés appartenant audit prieuré et le pré de la rivière d'Ambenay », pour le prix annuel de cent écus sol, outre diverses charges et redevances (1587) ; – copie du bail à ferme de l'étang du prieuré du Désert (1586).