Toutes les ressources 505 983 résultats (182ms)
2346W/1-7
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1997-2014
Restaurants de tourismes (circulaires, listes). Classement des établissments par communes. (anc. entree_000000150).
2146W/1-82
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1964-2010
Fonction judiciaire. Investigation-Identification : registres de gestion des indices, de signalisations et d'interventions.
2596W/1-31
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1953-2020
Politique culturelle du Conseil départemental de l'Eure. Organisation de manifestation : place aux cinéma (campagne de communication, revue de presse, programme, affiches, invitations). (anc. entree_000012293).
2485W/1-6
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1992-1995
Gestion des détenus. Greffe : dossiers individuels des détenus libérés en 2005 (échantillonnage) (anc. entree_000012035).
2371W/1-18
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1995-2005
Plans d'urbanisme (1961-1980), plans d'occupation des sols (1977-2005), cartes communales (2003-2004), zone d'environnement protégée (1983). Classement par communes pour chaque type de document. (anc. entree_000012011).
2359W/1-439
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1961-2005
(Accès à la notice)
Dossiers de suivi des politiques publiques classés par ces grandes thématiques : Culture et communication, aménagement et développement durable, éducation et recherche, Etat et collectivités, justice, santé, social et politique de la ville, société, travail, économie, emploi, numérique. (anc. entree_000012218).
2453W/1-109
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1991-2018
Colonies de vacances, Fort Laprée, acquisitions par le département, dossiers d'aménagement
149W/1-2
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1960
Colonies de vacances, Fort Laprée, acquisitions par le département, dossiers d'aménagement
Personnes placées sous main de justice. _ Dossiers d'insertion et de probation des personnes suivies en milieu ouvert classés par type de mesure : placement sous surveillance électronique, libération conditionnelle, sursis avec mise à l'épreuve (dossiers), travail d'intérêt général (dossiers), travail non rénuméré (dossiers), 723-15 (dossiers), autres mesures (dossiers). (anc. entree_000011790).
2257W/1-13
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2010
Aménagement des routes non concédées : déviation de Beuzeville - RD 675/RD 22/RD 27
2676W/1-10
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1997-2016
Dépôts d'actes : doubles des répertoires des officiers publics et ministériels. (anc. entree_000011856).
2285W/1-14
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1985-1986
Elections et référendums : listes d'émargement (1956-2008) (anc. entree_000011851).
2280W/1-1
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1956 - 2008
Fonction de police de renseignement. Vie politique : partis et mouvements de gauche, parti communiste et mouvements annexes, partis et mouvements de droite, partis et mouvements d'extrême-ultra droite, partis et mouvements d'extrême-ultra gauche.
2673W/1-40
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1924-2015
Les dossiers collectifs regroupent l'ensemble des informations relatives à des thèmes particuliers traités par le service de renseignement : ils contiennent généralement les notes d'informations rédigées par les agents, éventuellement des notes reçues du ministère, des tracts, de la presse, autres pièces diverses d'ordre informatif. Ces documents peuvent contenir aussi des informations pour lesquelles un délai minimum de communicabilité de 50 ans s'applique.
Film mosaïque orthophoto région de Bernay (28 février 1991) (anc. entree_000011875).
2301W/1-1
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1991
Film en bobine