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Contexte :
Adjudicaons
Contexte :
octobre 1731-avril 1753
71 B 3
,
octobre 1731-avril 1753
,
Igoville — Justice seigneuriale
Contexte :
Nom : Gilg, Marcel Adresse : 91, Rue Docteur Oursel
76W2798
,
1940-1970
Contexte :
Comté d'Evreux : eaux et forêts ; amendes (1788-1789)
2 F/2583
,
1788-1789
Contexte :
De Ri à Rob.
87T/79
Contexte :
Vernon : délibérations municipales (janvier 1718-janvier 1736)
2 F/4008
,
1718-1736
Contexte :
Département de Seine-Inférieure
3F/258
Contexte :
Saint-Philbert-sur-Boisset
3 M 1057
,
1831-1935
,
Saint-Philbert-sur-Boisset, maires, adjoints et conseillers municipaux
Contexte :
Donation à la fabrique par Pierre Lesperon d'une demi-acre et une demi-vergée de terre labourable sises à la Neuville-du-Bosc, triège du Moulin-à-Vent ; – remboursement par Jean et Pierre Boissi et Louis Levavasseur d'une somme de 108 livres pour le racquit d'une rente de 6 livres par eux due à la fabrique.
G942
,
1640-1772
,
Moulin-à-Vent (Le), triège à la Neuville-du-Bosc ; Neuville-du-Bosc (La)
Contexte :
Chrétienville
G507
,
1783-1784
Contexte :
Paroisse de Saint-Clair-d'Arcey.
G110
,
1425-1776
,
Bernay (Abbaye d'hommes) ; Los (fief du) ; Saint-Clair-d'Arcey ; Sainte-Colombe-la-Campagne
Exploit d'assignation libellé au nom de Henri, roi de France et d'Angleterre (Henri VI), obtenu par le chapitre d'Évreux contre les religieux de l'abbaye de Bernay. Les religieux sont cités à comparaître aux assises d'Évreux pour répondre à la demande de gage-pleige formulée contre eux par le chapitre pour avoir contesté ses droits sur la dîme du fief du Los, dans la paroisse de Saint-Clair-d'Arcey (Rouen, 25 juillet 1425) ; – assignation à comparaître à l'audience du bailliage d'Évreux, signifiée au nom du chapitre à Me Petel, curé de la paroisse de Saint-Clair-d'Arcey, pour usurpation commise au préjudice des droits du chapitre sur la dîme de cette paroisse.
Contexte :
Repos hebdomadaire : boulangeries.
10 M 19
,
1924-1940
Contexte :
Fabrique.
G2084
,
an XI-1809
Contexte :
an VIII-1820
7 M 194
,
an VIII-1820
Contexte :