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Adjudicaons

 
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 101 B – Amirauté de Quillebeuf > Police et administration de la navigation > Épaves et objets sauvés

octobre 1731-avril 1753

71 B 3 , octobre 1731-avril 1753 , Igoville — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 71 B - Justice seigneuriale d'Igoville et Sotteville-sous-Le-Val > Plumif

De Ri à Rob.

87T/79  
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles primaires > Personnel > Dossiers individuels des instituteurs et institutrices

Saint-Philbert-sur-Boisset

3 M 1057 , 1831-1935 , Saint-Philbert-sur-Boisset, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes

Paroisse de Saint-Clair-d'Arcey.

G110 , 1425-1776 , Bernay (Abbaye d'hommes) ; Los (fief du) ; Saint-Clair-d'Arcey ; Sainte-Colombe-la-Campagne  

Exploit d'assignation libellé au nom de Henri, roi de France et d'Angleterre (Henri VI), obtenu par le chapitre d'Évreux contre les religieux de l'abbaye de Bernay. Les religieux sont cités à comparaître aux assises d'Évreux pour répondre à la demande de gage-pleige formulée contre eux par le chapitre pour avoir contesté ses droits sur la dîme du fief du Los, dans la paroisse de Saint-Clair-d'Arcey (Rouen, 25 juillet 1425) ; – assignation à comparaître à l'audience du bailliage d'Évreux, signifiée au nom du chapitre à Me Petel, curé de la paroisse de Saint-Clair-d'Arcey, pour usurpation commise au préjudice des droits du chapitre sur la dîme de cette paroisse.

Contexte :
Chapitre épiscopal d'Évreux > Biens et revenus du chapitre

Fabrique.

G2084 , an XI-1809  
Contexte :
Églises paroissiales > Richeville

an VIII-1820

7 M 194 , an VIII-1820  
Contexte :
7 M Agriculture, Eaux et Forêts > Agriculture > Fonds de la préfecture > Bétail > Race chevaline : monte, primes, étalons, levées de chevaux et mulets pour la guerre (an VIII-1820), statistiques, amélioration de la race