H1005
,
1448
,
Saint-Sulpice-près-Pacy
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Prieuré de Saint-Sulpice-près-Pacy
10R32-36
,
1914-1919
5O/6/780
,
Les Ventes (Eure, France)
76W5118
,
1940-1970
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Vernon
1206 W 17
,
Arnières-sur-Iton
Consultation du conseil municipal avant approbation, approbation.
G942
,
1640-1772
,
Moulin-à-Vent (Le), triège à la Neuville-du-Bosc ; Neuville-du-Bosc (La)
Contexte :
Églises paroissiales > Neuville-du-Bosc (La)
1R82-85
,
An 11-An 12
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > CONSULAT ET PREMIER EMPIRE > CONSCRIPTION AVANT 1805
11 B 532
,
janvier-juin 1641
,
Lyons-la-Forêt — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Vicomté > Audiences, sentences, jugements > Minutes de sentence
H1259
,
XIIIe-1739
,
Bourreaux (triège des) sis à Houville ; Cuverville ; Heuqueville ; Houville
Vente à l'abbaye par Robert de Feuquerolles, avec le consentement d'Herbert, son frère, d'Héloïse et d'Alice, ses sœurs, de Pierre de Cantelou, son oncle, et de Robert de Seranz, seigneur dominant du fief, de trois acres et une vergée de terre situées « apud Huanvillam », pour le prix de 18 sous d'angevins (s. d. Commencement du XIIIe siècle) ; bail à fieffe de deux pièces de terre, contenant l'une cinq vergées, l'autre trois vergées, situées dans les paroisses de Houville et de Cuverville, passé par l'abbaye à Pierre Lambert, de Heuqueville, moyennant une rente de 24 sous par an (1413) ; bail à ferme d'une demi-acre de terre sise à Houville, triège des Boureaux, passé par l'abbaye à Joachim Laigle moyennant un prix de fermage annuel de 3 livres 10 sous.
Contexte :
Ordres religieux de femmes > Abbaye de Fontaine-Guérard (Ordre de Cîteaux)
102 B 207
,
février 1705-janvier 1708
,
Pont-de-l'Arche — Eaux et forêts
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 102 B – Maîtrises des eaux et forêts > Maîtrise des eaux et forêts de Pont-de-l'Arche > juridiction > Registres d'audiences
41 B 33
,
1755
,
Condé-sur-Iton — Justice seigneuriale
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 41 B - Justice seigneuriale de Condé-sur-Iton > Causes civiles > Plumif > Plumif en cahiers
1R780
,
1834
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > CONTINGENT > REPARTITION > Liste départementale du contingent et supplément à cette liste. > Liste des substituts et des remplacements, table alphabétique des soldats formant le contingent départemental.
76W251
,
1940-1970
Contexte :
Organismes > Service départemental > Travaux de fondations spéciales > Affaires générales > Fresne (Le)
51 B 76
,
mai 1768-1770
,
Ecouis — Justice seigneuriale
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 51 B - Justice seigneuriale d'Ecouis > Police et causes criminelles
3 B 893
,
1656-1657
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses