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Bouquetot à Burey

1 M 108 , an VIII-1933 , Bouquetot ; Burey  
Contexte :
1 M Administration générale > Circonscriptions territoriales > Réunions de communes ; changements de limites et de noms : dossiers par communes

Vergnaud et Ratinaud

101J2143  
Contexte :
Fonds des établissements J.-V. Schneider puis Rubannerie Normande > Fonction Administration > Dossiers de la société
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6 médias

NMD (1917)

2 E 7502 , 1917 , Bouchevilliers (Eure, France)  
Contexte :
Bouchevilliers (Eure, France) > Registres d'état civil

Minutes de sentence

103 B 107 , juin 1697-février 1750 , Pont-de-l'Arche — Grenier à sel  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 103 B – Greniers à sel > Grenier à sel de Pont-de-l'Arche > juridiction

Vaux-sur-Risle

2 M 831 , 1807-1876 , Vaux-sur-Risle, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Familles Durand et Laguérière

3 B 580 , 1762-1785 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Procédures au Neubourg