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Contexte :
Minutes de sentence, autres actes concernant la sergenterie de Chauvincourt
10 B 195
,
1739
,
Chauvincourt — Sergenterie ; Gisors — Bailliage
Contexte :
Abbaye de Fontaine-Guérard : vidimus de la charte de fondation (XIIe-1273)
2 F/2197
,
1100-1273
Contexte :
Igoville
G803-805
,
1635-1783
Contexte :
Plan d'occupation des sols de Saint-Pierre-du- Vauvray
1206 W 3
,
Saint-Pierre-du- Vauvray
Publication
Renseignements divers sur les animaux de ferme et leurs produits : états.
6 M 936
,
1886-1887
Contexte :
Correspondance, circulaires, itinéraires, bulletins de mouvement des troupes, avis de passage, bulletins des changements dans l'emplacement des troupes.
2R23
,
1818-1852
Contexte :
Reuilly : mélanges (1653-1833)
2 F/2940
,
1653-1833
Contexte :
9 février 1853-5 avril 1859
1K/52
,
09/02/1853-05/04/1859
Contexte :
Généraux des aides et des finances, trésoriers des guerres, gages et soldes des gens de guerre, travaux et armement, dépenses diverses (1360-1669)
2 F/4068
,
1360-1669
Contexte :
Cantons de Beaumesnil et Beaumont
6 M 531
,
1823-1832
,
Beaumesnil (canton), tables décennales ; Bernay (arrondissement), tables décennales
Contexte :
Bois-le-Roi (1868)
2 F/2351
,
1868-1868
Contexte :
Sentences
Minutes des assises du bailliage de Gisors au siège de Vernon, puis, à partir de 1772, du bailliage de Vernon. Il existe des minutes des audiences ordinaires et des minutes de l'auditoire royal en Chambre du Conseil, ainsi que des assises mercuriales. On les distingue par les formules suivantes : « du (date), à Vernon devant M. (nom du lieutenant du bailliage) » - « en la Chambre du Conseil de l'auditoire royal » - « assises du bailliage de Gisors». A partir de la fin XVIIe, mémoires suppliques, procès-verbaux de visite, copies d'actes notariés, adjudications, placets de bail, pièces de procédures, de successions, de tutelle, d'office et mémoires de frais sont joints aux minutes de sentence.
Contexte :
(682) - Vesly POS approuvé le 17/3/1988 : Tous documents, ce POS ayant été remplacé, une révision ayant été approuvée le 22/1/1993. - Documents d'élaboration (arrêtés, délibérations, transmissions, avis, etc..)
1451 W 43
1984-1988
Recensement de pigeons voyageurs : notices individuelles, correspondance, listes, tableaux.
2R139
,
1934-1939
Contexte :