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De Blo à Bos.

87T/15  
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles primaires > Personnel > Dossiers individuels des instituteurs et institutrices

Classe 1927, n° d'ordre de 501 à 930

1R1071 , 1927  
Contexte :
FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE > REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE > PERIODE DE 1867 A 1928 > BUREAU DE BERNAY > REGISTRES MATRICULES

Bernay

5O/6/80 , 1805-1933 , Bernay (Eure, France)  

Bâtiment divers (An 12-1924) ; Dépôts d'étalons (1908-1912) ; Sté des courses, matériel (1893-1894), Halles (1819) ; Halle aux grains (1812-1900) ; Halle aux toiles (1842-1884) ; Halle au lin (1857-1860) ; Poissonnerie (1872-1923) ; Ecuries de la poissonnerie (1867-1890) ; Octrois (1861-1900) ; Abattoirs et voies d'accès (1887-1933) ; Abattoirs, bascules (1892) ; Parcs à foire (1920) ; Taxes sur les viandes (1891-1908) ; Déversoir au barrage de Boucville sur la rivière la Charentonne (1894).

Faverolles-la-Campagne

76W8947 , 1940-1970 , Faverolles-la-Campagne (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

juillet 1698-février 1704

16 B 1342 , juillet 1698-février 1704 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > productions > productions

février 1656-juin 1657

16 B 712 , février 1656-juin 1657 , Vernon — Bailliage  

Les 2 premiers actes sont datés de 1647.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, police et administraon > Contrôle des actes et insinuations > insinuations judiciaires

1753

16 B 936 , 1753 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes criminelles > Sentences > Minutes de sentence

Mestre et Blatgé

101J2923 , 1934-1960  
Contexte :
Fonds des établissements J.-V. Schneider puis Rubannerie Normande > Fonction Administration > Dossiers de la société

1643-1658

3F/470 , 1643-1658  

Copie du XIXe siècle

Contexte :
Papiers d'érudits > Copies par Le Bret et Régnier de documents concernant Gisors > Délibérations municipales > Confrérie de l'Assomption de Gisors > Mathologe

Police générale

164L/1 , 1793-1795  

Dénonciations, enquêtes, correspondance diverse (An II-An III)

Contexte :
Fonds des administrations de district > District de Verneuil
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218 médias

Combon

3 P 6 208 , 1827 , Combon (Eure, France)  

1827 États de section des propiétés non bâties et propriétés bâties