Toutes les ressources Bouille (La) (Seine-Maritime) 8 résultats (7ms)

1691-1692

14 B 612 , 1691-1692 , Bouille (La) (Seine-Maritime) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  

En particulier : arrestation de Jacques Houel, matelot déserteur, originaire de La Bouille, ayant servi sur une frégate royale (1691).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

1691-1692

14 B 612 , 1691-1692 , Bouille (La) (Seine-Maritime) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  

En particulier : arrestation de Jacques Houel, matelot déserteur, originaire de La Bouille, ayant servi sur une frégate royale (1691).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

Contre Jean-Thomas Lemercier, maçon de Catelon, pour violences envers Jacques Carrey, journalier de Foulbec, pour vols (1782-1785). Contre Joseph Le Chevallier, marchand d'indienne à La Bouille, pour banqueroute frauduleuse (1782-1786)

13 B 593 , 1782-1786 , Bouille (La) (Seine-Maritime) ; Flancourt-Catelon, Catelon ; Foulbec ; Pont-Audemer — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles

1740-1741

13 B 533 , 1740-1741 , Bouille (La) (Seine-Maritime) ; Pont-Audemer ; Pont-Audemer — Bailliage ; Trevières (Calvados)  

En particulier : procédure contre Jean Godefroy et ses complices pour vols à Trévières et La Bouille (1740) - soustractions dans la succession Hue de Pont-Audemer (1741).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles > Procédures diverses

1740-1741

13 B 533 , 1740-1741 , Bouille (La) (Seine-Maritime) ; Pont-Audemer ; Pont-Audemer — Bailliage ; Trevières (Calvados)  

En particulier : procédure contre Jean Godefroy et ses complices pour vols à Trévières et La Bouille (1740) - soustractions dans la succession Hue de Pont-Audemer (1741).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles > Procédures diverses

Contre Jean-Thomas Lemercier, maçon de Catelon, pour violences envers Jacques Carrey, journalier de Foulbec, pour vols (1782-1785). Contre Joseph Le Chevallier, marchand d'indienne à La Bouille, pour banqueroute frauduleuse (1782-1786)

13 B 593 , 1782-1786 , Bouille (La) (Seine-Maritime) ; Flancourt-Catelon, Catelon ; Foulbec ; Pont-Audemer — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles
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