Toutes les ressources Droisy, usage (d') 13 résultats (20ms)

Forêt de Vernon

7 M 291 , an XI-1868 , Droisy, usage (d') ; Vernon, forêt domaniale de Bizy  
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Forêt de Merey

7 M 289 , an VI-1898 , Droisy, usage (d') ; Mérey, forêt de  
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Forêt de Lyons

7 M 288 , an XI-1843 , Droisy, usage (d') ; Lyons-la-Forêt, forêt domaniale de  
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Droits d'usage dans la forêt d'Evreux pour les communes d'Angerville-la-Cam-pagne, Aulnay, (la) Bonneville, (les) Baux-Sainte-Croix, Evreux, Gaudreville-la-Rivière.

7 M 285 , an XI-1923 , Angerville-la-Campagne, droits d'usage ; Aulnay, droits d'usage ; Baux-Sainte-Croix (les), droits d'usage ; Bonneville-sur-Iton (la), droits d'usage ; Droisy, usage (d') ; Evreux, droits d'usage ; Evreux, forêt domaniale d' ; Gaudreville-la-Rivière, droits d'usage  
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Droits d'usage dans la forêt de Breteuil pour les communes d'Ambenay, (les) Baux-de-Breteuil, Bémécourt, Breteuil, Francheville, (la) Guéroulde, etc..

7 M 281 , 1806-1934 , Ambenay, droits d'usage dans les forêts ; Baux-de-Breteuil (les), droits d'usage ; Bémécourt, droits d'usage ; Breteuil, droits d'usage ; Breteuil, forêt de ; Droisy, usage (d') ; Francheville, droits d'usage ; Guéroulde (la), droits d'usage  
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Droits d'usage dans la forêt de Conches pour les communes de Beaubray, Collandres, Conches, (le) Fidelaire, Louversey, Sainte-Marguerite-de-l'Autel, Sainte-Marthe et Sébécourt.

7 M 282 , an V-1884 , Beaubray, droits d'usage ; Collandres-Quincarnon, droits d'usages ; Conches, droits d'usage ; Conches, forêt de ; Droisy, usage (d') ; Louversey, droits d'usage ; Sainte-Marguerite-de-l'Autel, droits d'usage ; Sainte-Marthe, droits d'usage ; Sébécourt, droits d'usage  
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Droits d'usage dans les forêts de : Beaumont pour les habitants des communes de Barc, Beaumont. Grosley et Saint-Aubin-le-Guichard (an XI-1845) ; Bord pour les habitants des communes des Damps, Pont-de-l'Arche et Saint-Cyr-du-Vaudreuil (an VII-1866) ; Brotonne (1826-1881).

7 M 280 , an VII-1881 , Barc, droits d'usage ; Beaumont-le-Roger, forêt (de) ; Bord, forêt domaniale de ; Brotonne, forêt domaniale ; Damps (les), droits d'usage ; Droisy, usage (d') ; Grosley, droits d'usage ; Pont-de-l'Arche, droits d'usage ; Saint-Aubin-le-Guichard, droits d'usage ; Saint-Cyr-du-Vaudreuil, droits d'usage  
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