Toutes les ressources Ecardenville la Campagne 26 résultats (6ms)

Actes de l'administration municipale (2D)

209EDT/1 , 1848-1900 , Ecardenville la Campagne  

État nominatif de la remise des titres , pièces et objets mobiliers faisant partie des archives de la mairie (1848). Avis d'inspection des archives communales (1900).

Contexte :
Commune de Ecardenville la Campagne > Administration générale (D)

Travail (7F)

209EDT/1 , 1855-1895 , Ecardenville la Campagne  

Registre pour l'inscription des livrets d'ouvriers.

Contexte :
Commune de Ecardenville la Campagne > Population, économie sociale, statistiques (F)

Travaux publics et voirie (1O)

209EDT/1 , 1803-1922 , Ecardenville la Campagne  

Actes de vente de terrain provenant de chemins retracés ou supprimés, plans, procès-verbal d'estimation (1857-1880). Procès-verbal de bornage (1857,1860). Alignements et autorisations de construire (1922). Écoulement des eaux le long des chemins (1883-1897). Jugement au sujet de l'utilisation d'un puits par plusieurs riverains (1803-1842). Donation à la commune du puits Fumechon (1803-1892).

Contexte :
Commune de Ecardenville la Campagne > Travaux publics, voirie, moyens de transport, navigation et régime des eaux (O)

Élections (1K)

209EDT/1 , 1884-1920 , Ecardenville la Campagne  

Arrêté préfectoral pour l'élection des maires et des adjoints (1947). Listes des électeurs aptes à élire des juges au tribunal de commerce (1884-1920), aptes à élire les membres de la Chambre consultative des arts et manufactures de Bernay (1910-1912).

Contexte :
Commune de Ecardenville la Campagne > Élections et personnel (K)

Biens communaux (1N)

209EDT/1 , 1834-1855 , Ecardenville la Campagne  

Procès-verbal de plantation de bornes, plan (1834). Plan de terrains vagues à vendre (1855).

Contexte :
Commune de Ecardenville la Campagne > Biens communaux, terres, bois, eaux (N)

Statistique générale (5F)

209EDT/1 , 1923-1924 , Ecardenville la Campagne  

Sinistres survenus dans la commune.

Contexte :
Commune de Ecardenville la Campagne > Population, économie sociale, statistiques (F)

Contributions directes (1G)

209EDT/1 , 1837-1838 , Ecardenville la Campagne  

États de contenance des pièces de terre.

Contexte :
Commune de Ecardenville la Campagne > Contributions, cadastre, administrations financières (G)

Vérifications

209EDT/1 , 1884 , Ecardenville la Campagne  

Extrait du procès-verbal de vérification des registres de l'état-civil.

Contexte :
Commune de Ecardenville la Campagne > État civil (E)