Toutes les ressources Ecardenville la Campagne 26 résultats (5ms)

Actes de l'administration municipale (2D)

209EDT/1 , 1848-1900 , Ecardenville la Campagne  

État nominatif de la remise des titres , pièces et objets mobiliers faisant partie des archives de la mairie (1848). Avis d'inspection des archives communales (1900).

Contexte :
Commune de Ecardenville la Campagne > Administration générale (D)

Élections (1K)

209EDT/1 , 1884-1920 , Ecardenville la Campagne  

Arrêté préfectoral pour l'élection des maires et des adjoints (1947). Listes des électeurs aptes à élire des juges au tribunal de commerce (1884-1920), aptes à élire les membres de la Chambre consultative des arts et manufactures de Bernay (1910-1912).

Contexte :
Commune de Ecardenville la Campagne > Élections et personnel (K)

Travail (7F)

209EDT/1 , 1855-1895 , Ecardenville la Campagne  

Registre pour l'inscription des livrets d'ouvriers.

Contexte :
Commune de Ecardenville la Campagne > Population, économie sociale, statistiques (F)

Travaux publics et voirie (1O)

209EDT/1 , 1803-1922 , Ecardenville la Campagne  

Actes de vente de terrain provenant de chemins retracés ou supprimés, plans, procès-verbal d'estimation (1857-1880). Procès-verbal de bornage (1857,1860). Alignements et autorisations de construire (1922). Écoulement des eaux le long des chemins (1883-1897). Jugement au sujet de l'utilisation d'un puits par plusieurs riverains (1803-1842). Donation à la commune du puits Fumechon (1803-1892).

Contexte :
Commune de Ecardenville la Campagne > Travaux publics, voirie, moyens de transport, navigation et régime des eaux (O)

Biens communaux (1N)

209EDT/1 , 1834-1855 , Ecardenville la Campagne  

Procès-verbal de plantation de bornes, plan (1834). Plan de terrains vagues à vendre (1855).

Contexte :
Commune de Ecardenville la Campagne > Biens communaux, terres, bois, eaux (N)

Application des lois d'assistance et de prévoyance (5Q)

209EDT/1 , 1900-1945 , Ecardenville la Campagne  

Déclaration d'accidents du travail, certificats médicaux (1900-1945). Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, circulaires, demandes d'admissions (1905-1920).

Contexte :
Commune de Ecardenville la Campagne > Assistance et prévoyance (Q)

Naissances, mariages, décès, tables décennales

209EDT/13 , 1792- an XI , Ecardenville la Campagne  

Naissances, mariages, décès : registre (an I- an X). Table décennale (1792-an XI).

Contexte :
Commune de Ecardenville la Campagne > État civil (E)