Toutes les ressources Fatouville-Grestain, Fatouville — Grestain — Abbaye 2 résultats (13ms)

(1672-1719 et 1672-1719)

18 B 10 , 1672-1719 , Acquigny — Justice seigneuriale ; Fatouville-Grestain, Fatouville — Grestain — Abbaye ; Fontaine-Bellenger  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 18 B - Justice seigneuriale d'Acquigny > Causes civiles > Procédures civiles, tutelles, successions, adjudicaons : affaires closes entre 1672 et 1787 et pièces isolées

Procédures et règlement concernant les abbayes du Bec, de Grestain et de Fécamp : droits et biens de Notre-Dame du Bec, poursuites relatives aux bois, réception de bailli (1767-1771) - succession du curé de Saint-Pierre d'Aizier, réparations à faire au presbytère (1769) - confirmation de la haute-justice de Notre-Dame de Grestain (1770)

13 B 206 , 1767-1771 , Aizier, curé, presbytère ; Bec-Hellouin (Le) — Abbaye ; Fatouville-Grestain, Fatouville — Grestain — Abbaye ; Fatouville-Grestain, Fatouville — Grestain — Justice seigneuriale ; Fécamp (Seine-Maritime), abbaye ; Pont-Audemer — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Procédures
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